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Auvergne-Rhône-Alpes

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149 conventions actives

Hors conventions d’objectifs et conventions cadres
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Rhône, Isère
 Signature
Quartier Grange Cléard Convention d'études et de veille foncière Tarare Rhône 11/05/2021
Coeur de Pont-Trambouze Convention d'études et de veille foncière Cours Rhône 11/05/2021
Site Guérin Convention d'études et de veille foncière Cours Rhône 11/05/2021
Centre bourg Convention d'études et de veille foncière Civrieux-d'Azergues Rhône 10/05/2021
Site Villy Convention d'études et de veille foncière Amplepuis Rhône 27/04/2021
Ancienne Scierie Convention d'études et de veille foncière Meys Rhône 12/04/2021
Site Rummler Convention d'études et de veille foncière Chambost-Allières Rhône 07/04/2021
Secteur Anciennes Tanneries Convention opérationnelle Beaujeu Rhône 30/03/2021
Terrains SNCF Réseau Convention d'études et de veille foncière Courzieu Rhône 29/03/2021
Place de la Fontaine Convention d'études et de veille foncière Beaujeu Rhône 29/03/2021
centre ville Convention d'études et de veille foncière Ternay Rhône 15/02/2021
Cœur de Ville – ORT Convention d'études et de veille foncière Vienne Isère 08/02/2021
centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Charantonnay Isère 26/01/2021
secteur centre ville Convention d'études et de veille foncière Montalieu-Vercieu Isère 18/12/2020
centre ancien Convention d'études et de veille foncière Saint-Chef Isère 18/12/2020
friche SED Convention d'études et de veille foncière Saint-Victor-de-Cessieu Isère 01/12/2020
Secteur « Route de Sablons / Avenue Gabriel Péri » Convention d'études et de veille foncière Roussillon Isère 26/11/2020
centre-ancien Convention opérationnelle Tour-du-Pin Isère 18/11/2020
Centre-Bourg Convention d'études et de veille foncière Chaussan Rhône 10/11/2020
centre ville Convention d'études et de veille foncière Toussieu Rhône 03/11/2020
Multisite Convention d'études et de veille foncière Beauvallon Rhône 22/10/2020
Secteur Azieu Convention opérationnelle Genas Rhône 22/10/2020
centre-ville Convention d'études et de veille foncière Brignais Rhône 14/09/2020
Secteur de la mairie Convention opérationnelle Chaponnay Rhône 10/08/2020
rue Centrale Convention opérationnelle Chaponnay Rhône 10/08/2020
Secteur Centre-Bourg Convention opérationnelle Les Abrets en Dauphiné Isère 30/06/2020
secteur Est Convention d'études et de veille foncière Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs Isère 22/06/2020
Îlot café du midi Convention opérationnelle Messimy Rhône 22/04/2020
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Faramans Isère 03/03/2020
Multisites Convention d'études et de veille foncière Chabanière Rhône 14/02/2020
entrée de ville ouest Convention opérationnelle Crémieu Isère 13/02/2020
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Grézieu-la-Varenne Rhône 06/02/2020
Friche Mermet Convention opérationnelle Les Avenières Veyrins-Thuellin Isère 16/01/2020
Coopérative Agricole Dauphinoise Convention opérationnelle Vienne Isère 12/12/2019
secteur Paul Bert Convention d'études et de veille foncière Bourgoin-Jallieu Isère 03/12/2019
Centre ville Convention d'études et de veille foncière Saint-Laurent-de-Mure Rhône 27/11/2019
Site Chabroud Galva Convention opérationnelle Saint-Georges-d'Espéranche Isère 27/11/2019
Secteur Gare Convention opérationnelle Le Péage-de-Roussillon Isère 15/11/2019
Site Doumer Bonnet Convention opérationnelle Chaponost Rhône 12/11/2019
GREGOIRE Convention opérationnelle Aveize Rhône 08/11/2019
secteur de la Mairie Convention d'études et de veille foncière Pont-Évêque Isère 25/10/2019
Centre-ville Convention d'études et de veille foncière Pusignan Rhône 25/10/2019
Secteur du Dessous Le Palais Convention d'études et de veille foncière Saint-Symphorien-d'Ozon Rhône 22/10/2019
Site CHALAVON Convention opérationnelle Lentilly Rhône 19/08/2019
Site Le Chemin des Demoiselles Convention opérationnelle Vaugneray Rhône 02/08/2019
Site HELIOS Convention opérationnelle Brignais Rhône 05/07/2019
Cour Pinay – Phase 1 Convention opérationnelle Saint-Symphorien-sur-Coise Rhône 03/07/2019
Centre Bourg Convention d'études et de veille foncière Sainte-Consorce Rhône 27/06/2019
Le grand chemin Convention d'études et de veille foncière Brézins Isère 18/06/2019
Le Clos des Grillets Convention opérationnelle Morancé Rhône 12/06/2019
Le grand chemin Convention opérationnelle Brézins Isère 05/06/2019
multisites Convention d'études et de veille foncière La Côte-Saint-André Isère 27/05/2019
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Sourcieux-les-Mines Rhône 07/05/2019
Centre ville Convention d'études et de veille foncière Tarare Rhône 24/04/2019
Secteur de l’hôpital Convention d'études et de veille foncière Saint-Symphorien-sur-Coise Rhône 24/04/2019
Centre-bourg Convention opérationnelle Saint-Laurent-de-Chamousset Rhône 20/03/2019
Multisites Convention d'études et de veille foncière Arnas Rhône 20/02/2019
Vienne Nord Sévenne Convention opérationnelle Vienne Isère 20/02/2019
Secteur Pégeron Convention d'études et de veille foncière Vienne Isère 20/02/2019
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Chimilin Isère 18/02/2019
Secteur Chaudron Convention d'études et de veille foncière Corbelin Isère 18/02/2019
Site Dumont saint-Jean Convention opérationnelle Millery Rhône 07/02/2019
Site Ancienne Cuverie Convention d'études et de veille foncière Le Perréon Rhône 07/02/2019
Pôle Auto – Vienne Sud Convention d'études et de veille foncière Vienne Isère 05/02/2019
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Montcarra Isère 04/02/2019
Secteur du Port Convention d'études et de veille foncière Condrieu Rhône 17/12/2018
Coeur de village Convention d'études et de veille foncière Saint-Pierre-de-Chandieu Rhône 26/11/2018
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Brindas Rhône 07/11/2018
Coeur de Village Convention d'études et de veille foncière Saint-Sorlin-de-Vienne Isère 07/11/2018
Sillon Convention d'études et de veille foncière Communay Rhône 31/10/2018
Zone d’activité Convention d'études et de veille foncière Saint-Jean-de-Bournay Isère 09/10/2018
Secteur Château Brun Convention opérationnelle Soucieu-en-Jarrest Rhône 27/09/2018
Centre bourg Convention d'études et de veille foncière Amplepuis Rhône 17/09/2018
Centre-bourg extension Convention d'études et de veille foncière Sonnay Isère 14/09/2018
Îlot du garage Renault Convention opérationnelle Chaponnay Rhône 07/09/2018
ZA des Dauphinières Convention d'études et de veille foncière Saint-Pierre-de-Chandieu Rhône 03/09/2018
Hôtel Le Saint-Laurent Convention opérationnelle Saint-Laurent-de-Mure Rhône 24/07/2018
Centre-bourg Convention opérationnelle Chonas-l'Amballan Isère 23/07/2018
Site CRIG Convention d'études et de veille foncière Ternay Rhône 18/07/2018
Parc du Pontet-Air Liquide Convention d'études et de veille foncière Saint-Symphorien-d'Ozon Rhône 18/07/2018
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Saint-Victor-de-Cessieu Isère 18/07/2018
ZAC de Chassagne Convention d'études et de veille foncière Ternay Rhône 18/07/2018
Centre-bourg Convention opérationnelle Larajasse Rhône 11/07/2018
centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Sillans Isère 06/07/2018
Centre Bourg Convention d'études et de veille foncière Soucieu-en-Jarrest Rhône 21/06/2018
Multisites Convention d'études et de veille foncière Colombier-Saugnieu Rhône 15/06/2018
Entrée de ville Convention opérationnelle Villemoirieu Isère 15/06/2018
Secteur de la rue Pierre Satre Convention opérationnelle Loire-sur-Rhône Rhône 23/05/2018
Ilot du Viaduc Convention d'études et de veille foncière Tarare Rhône 24/04/2018
Secteur Cardoux Convention de recomposition foncière Sérézin-du-Rhône Rhône 13/03/2018
Site ZAE La Mine Convention d'études et de veille foncière Saint-Pierre-la-Palud Rhône 09/03/2018
Site Les Chardons Convention opérationnelle Cours Rhône 06/02/2018
Chemin de Plambois Convention opérationnelle Colombier-Saugnieu Rhône 30/01/2018
Place du Dauphiné Convention opérationnelle Colombier-Saugnieu Rhône 30/01/2018
Centre-bourg Convention opérationnelle Les Sauvages Rhône 19/01/2018
Multisite Convention d'études et de veille foncière Loire-sur-Rhône Rhône 27/12/2017
Zone Nord-est du centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Jons Rhône 27/12/2017
ZA des Trénassets Convention opérationnelle Simandres Rhône 19/12/2017
ZA Marches du Rhône Sud Plateforme Convention opérationnelle Saint-Laurent-de-Mure Rhône 19/12/2017
Site Porcher Convention d'études et de veille foncière Eclose-Badinières Isère 19/12/2017
Site Manudo Convention opérationnelle Montalieu-Vercieu Isère 07/12/2017
Site du golf Convention d'études et de veille foncière Faramans Isère 29/11/2017
Site Paralu Convention opérationnelle Brignais Rhône 06/11/2017
Quartier de la Claire Convention opérationnelle Thizy-les-Bourgs Rhône 02/11/2017
Centre bourg Convention de recomposition foncière Lentilly Rhône 02/11/2017
ZAE du Mariage Convention d'études et de veille foncière Pusignan Rhône 24/10/2017
Zone d’activités – secteur de la gare Convention d'études et de veille foncière Salaise-sur-Sanne Isère 16/10/2017
Centre bourg Convention d'études et de veille foncière Meyrieu-les-Étangs Isère 12/10/2017
Secteur entrée de bourg nord Convention opérationnelle Pommiers Rhône 11/10/2017
Centre-bourg Convention opérationnelle Cour-et-Buis Isère 27/09/2017
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Brangues Isère 19/09/2017
Multisites Convention d'études et de veille foncière Villefranche-sur-Saône Rhône 11/09/2017
Clos de Beaulieu Convention d'études et de veille foncière Morancé Rhône 24/08/2017
Secteur de la Croix Rousse Convention opérationnelle Courzieu Rhône 09/08/2017
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Vaugneray Rhône 18/07/2017
Abords quartier Saint-Germain Convention d'études et de veille foncière Vienne Isère 30/05/2017
Secteur Nord – Étoile Convention d'études et de veille foncière Vézeronce-Curtin Isère 30/05/2017
Centre Bourg Convention d'études et de veille foncière Limas Rhône 27/04/2017
Centre-village Convention d'études et de veille foncière Porcieu-Amblagnieu Isère 27/04/2017
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Vourles Rhône 14/04/2017
Centre ville Convention de recomposition foncière Chaponost Rhône 14/04/2017
Vallée de Gère Convention d'études et de veille foncière Vienne Isère 13/04/2017
Friche Frantissor Convention d'études et de veille foncière Faverges-de-la-Tour Isère 03/04/2017
Fonderies de l’Isère Convention opérationnelle Villefontaine Isère 27/03/2017
Centre village Hotel Collomb Convention d'études et de veille foncière Virieu Isère 27/03/2017
Îlot Centre ancien Convention opérationnelle La Côte-Saint-André Isère 09/03/2017
Secteur des Môles Convention d'études et de veille foncière Saint-Chef Isère 09/03/2017
La Reynière Convention d'études et de veille foncière Villemoirieu Isère 27/02/2017
Parc du Dôme Convention d'études et de veille foncière Chaponost Rhône 21/02/2017
Centre bourg Convention d'études et de veille foncière Duerne Rhône 09/02/2017
Centre bourg Convention d'études et de veille foncière Charantonnay Isère 09/02/2017
Zones d’activités Entrée Ouest Convention d'études et de veille foncière Colombier-Saugnieu Rhône 31/01/2017
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Meys Rhône 03/01/2017
Entrée de ville Convention d'études et de veille foncière La Verpillière Isère 03/01/2017
Recomposition foncière centre bourg Convention de recomposition foncière Genas Rhône 29/12/2016
Îlot Grammont Liberté Convention opérationnelle Pont-de-Chéruy Isère 28/12/2016
Ilôt Paul Bert Convention opérationnelle Bourgoin-Jallieu Isère 27/12/2016
Îlot Villeneuve Guichard Convention de recomposition foncière Ternay Rhône 21/12/2016
Centre village Convention opérationnelle Sonnay Isère 18/11/2016
Centre-bourg Convention de recomposition foncière Chassagny Rhône 14/11/2016
Eco-quartier des Brosses Convention d'études et de veille foncière Tignieu-Jameyzieu Isère 06/09/2016
Centre ville Convention d'études et de veille foncière Tignieu-Jameyzieu Isère 05/09/2016
Projet Coeur de village Convention opérationnelle Tignieu-Jameyzieu Isère 05/08/2016
ZA Ouest, phase 1 Convention opérationnelle CC de l'Ouest Rhôdanien Rhône 25/05/2016
Friche de la Corderie Convention opérationnelle Saint-Clair-de-la-Tour Isère 17/12/2015
Multi-site Convention d'études et de veille foncière Genas Rhône 20/01/2015
Route départementale n°2 – Ancien hangar Convention opérationnelle Saint-Maurice-sur-Dargoire Rhône 15/02/2011
Site Montplaisir Convention opérationnelle Villefranche-sur-Saône Rhône 14/04/2010
Site les Arboras Convention opérationnelle Grigny Rhône 03/05/2004
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Contribuer aux opérations d'aménagement et à la revitalisation des centralités
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Participer à la désartificialisation, renaturation et à la sécurisation des espaces à risques
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Préparer les fonciers stratégiques d'avenir
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