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Auvergne-Rhône-Alpes

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174 conventions actives

Hors conventions d’objectifs et conventions cadres
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Rhône, Isère
 Signature
centre-ville Convention d'études et de veille foncière Brignais Rhône 14/09/2020
Secteur de la mairie Convention opérationnelle Chaponnay Rhône 10/08/2020
rue Centrale Convention opérationnelle Chaponnay Rhône 10/08/2020
Secteur Centre-Bourg Convention opérationnelle Les Abrets en Dauphiné Isère 30/06/2020
secteur Est Convention d'études et de veille foncière Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs Isère 22/06/2020
Îlot café du midi Convention opérationnelle Messimy Rhône 22/04/2020
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Faramans Isère 03/03/2020
Multisites Convention d'études et de veille foncière Chabanière Rhône 14/02/2020
entrée de ville ouest Convention opérationnelle Crémieu Isère 13/02/2020
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Grézieu-la-Varenne Rhône 06/02/2020
Friche Mermet Convention opérationnelle Les Avenières Veyrins-Thuellin Isère 16/01/2020
Coopérative Agricole Dauphinoise Convention opérationnelle Vienne Isère 12/12/2019
secteur Paul Bert Convention d'études et de veille foncière Bourgoin-Jallieu Isère 03/12/2019
Centre ville Convention d'études et de veille foncière Saint-Laurent-de-Mure Rhône 27/11/2019
Site Chabroud Galva Convention opérationnelle Saint-Georges-d'Espéranche Isère 27/11/2019
Secteur Gare Convention opérationnelle Le Péage-de-Roussillon Isère 15/11/2019
Site Doumer Bonnet Convention opérationnelle Chaponost Rhône 12/11/2019
GREGOIRE Convention opérationnelle Aveize Rhône 08/11/2019
secteur de la Mairie Convention d'études et de veille foncière Pont-Évêque Isère 25/10/2019
Centre-ville Convention d'études et de veille foncière Pusignan Rhône 25/10/2019
Secteur du Dessous Le Palais Convention d'études et de veille foncière Saint-Symphorien-d'Ozon Rhône 22/10/2019
Site CHALAVON Convention opérationnelle Lentilly Rhône 19/08/2019
Site Le Chemin des Demoiselles Convention opérationnelle Vaugneray Rhône 02/08/2019
Site HELIOS Convention opérationnelle Brignais Rhône 05/07/2019
Cour Pinay - Phase 1 Convention opérationnelle Saint-Symphorien-sur-Coise Rhône 03/07/2019
Centre Bourg Convention d'études et de veille foncière Sainte-Consorce Rhône 27/06/2019
Le grand chemin Convention d'études et de veille foncière Brézins Isère 18/06/2019
Le Clos des Grillets Convention opérationnelle Morancé Rhône 12/06/2019
Le grand chemin Convention opérationnelle Brézins Isère 05/06/2019
multisites Convention d'études et de veille foncière La Côte-Saint-André Isère 27/05/2019
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Sourcieux-les-Mines Rhône 07/05/2019
Centre ville Convention d'études et de veille foncière Tarare Rhône 24/04/2019
Secteur de l'hôpital Convention d'études et de veille foncière Saint-Symphorien-sur-Coise Rhône 24/04/2019
Centre-bourg Convention opérationnelle Saint-Laurent-de-Chamousset Rhône 20/03/2019
Multisites Convention d'études et de veille foncière Arnas Rhône 20/02/2019
Vienne Nord Sévenne Convention opérationnelle Vienne Isère 20/02/2019
Secteur Pégeron Convention d'études et de veille foncière Vienne Isère 20/02/2019
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Chimilin Isère 18/02/2019
Secteur Chaudron Convention d'études et de veille foncière Corbelin Isère 18/02/2019
Site Dumont saint-Jean Convention opérationnelle Millery Rhône 07/02/2019
Site Ancienne Cuverie Convention d'études et de veille foncière Le Perréon Rhône 07/02/2019
Pôle Auto - Vienne Sud Convention d'études et de veille foncière Vienne Isère 05/02/2019
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Montcarra Isère 04/02/2019
La vraie croix - EZT Convention d'études et de veille foncière Crémieu Isère 14/01/2019
Secteur du Port Convention d'études et de veille foncière Condrieu Rhône 17/12/2018
Coeur de village Convention d'études et de veille foncière Saint-Pierre-de-Chandieu Rhône 26/11/2018
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Brindas Rhône 07/11/2018
Coeur de Village Convention d'études et de veille foncière Saint-Sorlin-de-Vienne Isère 07/11/2018
Sillon Convention d'études et de veille foncière Communay Rhône 31/10/2018
Zone d'activité Convention d'études et de veille foncière Saint-Jean-de-Bournay Isère 09/10/2018
Secteur Château Brun Convention opérationnelle Soucieu-en-Jarrest Rhône 27/09/2018
Centre bourg Convention d'études et de veille foncière Amplepuis Rhône 17/09/2018
Îlot du garage Renault Convention opérationnelle Chaponnay Rhône 07/09/2018
ZA des Dauphinières Convention d'études et de veille foncière Saint-Pierre-de-Chandieu Rhône 03/09/2018
Hôtel Le Saint-Laurent Convention opérationnelle Saint-Laurent-de-Mure Rhône 24/07/2018
Centre-bourg Convention opérationnelle Chonas-l'Amballan Isère 23/07/2018
Site CRIG Convention d'études et de veille foncière Ternay Rhône 18/07/2018
Parc du Pontet-Air Liquide Convention d'études et de veille foncière Saint-Symphorien-d'Ozon Rhône 18/07/2018
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Saint-Victor-de-Cessieu Isère 18/07/2018
ZAC de Chassagne Convention d'études et de veille foncière Ternay Rhône 18/07/2018
Centre-bourg Convention opérationnelle Larajasse Rhône 11/07/2018
centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Sillans Isère 06/07/2018
Centre Bourg Convention d'études et de veille foncière Soucieu-en-Jarrest Rhône 21/06/2018
Multisites Convention d'études et de veille foncière Colombier-Saugnieu Rhône 15/06/2018
Entrée de ville Convention opérationnelle Villemoirieu Isère 15/06/2018
Secteur de la rue Pierre Satre Convention opérationnelle Loire-sur-Rhône Rhône 23/05/2018
Ilot du Viaduc Convention d'études et de veille foncière Tarare Rhône 24/04/2018
Secteur Cardoux Convention de recomposition foncière Sérézin-du-Rhône Rhône 13/03/2018
Site ZAE La Mine Convention d'études et de veille foncière Saint-Pierre-la-Palud Rhône 09/03/2018
Site Les Chardons Convention opérationnelle Cours Rhône 06/02/2018
Chemin de Plambois Convention opérationnelle Colombier-Saugnieu Rhône 30/01/2018
Place du Dauphiné Convention opérationnelle Colombier-Saugnieu Rhône 30/01/2018
Îlot Villeneuve Guichard Convention opérationnelle Ternay Rhône 24/01/2018
Centre-bourg Convention opérationnelle Les Sauvages Rhône 19/01/2018
Site les roches Convention opérationnelle Saint-Symphorien-sur-Coise Rhône 09/01/2018
Secteur des Roches Convention opérationnelle Saint-Symphorien-sur-Coise Rhône 09/01/2018
Multisite Convention d'études et de veille foncière Loire-sur-Rhône Rhône 27/12/2017
Zone Nord-est du centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Jons Rhône 27/12/2017
Centre bourg Convention opérationnelle Les Olmes Rhône 26/12/2017
Secteur de La Maladière - Etablissement Pichon Convention opérationnelle Beaurepaire Isère 26/12/2017
ZA des Trénassets Convention opérationnelle Simandres Rhône 19/12/2017
Quartier des Tanneries Pont Guéraud Convention opérationnelle Saint-Symphorien-sur-Coise Rhône 19/12/2017
ZA Marches du Rhône Sud Plateforme Convention opérationnelle Saint-Laurent-de-Mure Rhône 19/12/2017
Site Porcher Convention d'études et de veille foncière Eclose-Badinières Isère 19/12/2017
Site Manudo Convention opérationnelle Montalieu-Vercieu Isère 07/12/2017
Site du golf Convention d'études et de veille foncière Faramans Isère 29/11/2017
Site Paralu Convention opérationnelle Brignais Rhône 06/11/2017
Quartier de la Claire Convention opérationnelle Thizy-les-Bourgs Rhône 02/11/2017
Centre bourg Convention de recomposition foncière Lentilly Rhône 02/11/2017
Secteur de La Rivoire Convention opérationnelle Bouvesse-Quirieu Isère 31/10/2017
ZAE du Mariage Convention d'études et de veille foncière Pusignan Rhône 24/10/2017
Zone d'activités - secteur de la gare Convention d'études et de veille foncière Salaise-sur-Sanne Isère 16/10/2017
Centre bourg Convention d'études et de veille foncière Meyrieu-les-Étangs Isère 12/10/2017
Secteur entrée de bourg nord Convention opérationnelle Pommiers Rhône 11/10/2017
Centre-bourg Convention opérationnelle Cour-et-Buis Isère 27/09/2017
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Brangues Isère 19/09/2017
Multisites Convention d'études et de veille foncière Villefranche-sur-Saône Rhône 11/09/2017
Clos de Beaulieu Convention d'études et de veille foncière Morancé Rhône 24/08/2017
Secteur de la Croix Rousse Convention opérationnelle Courzieu Rhône 09/08/2017
Secteur centre ville Convention d'études et de veille foncière Ternay Rhône 25/07/2017
Ilôt des Mariniers Convention opérationnelle Condrieu Rhône 21/07/2017
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Vaugneray Rhône 18/07/2017
Lentilly Tènement Laurent Convention opérationnelle Lentilly Rhône 12/07/2017
Abords quartier Saint-Germain Convention d'études et de veille foncière Vienne Isère 30/05/2017
Centre Bourg Convention d'études et de veille foncière Limas Rhône 27/04/2017
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Vourles Rhône 14/04/2017
Centre ville Convention de recomposition foncière Chaponost Rhône 14/04/2017
Centre ville Convention d'études et de veille foncière Vienne Isère 13/04/2017
Friche Frantissor Convention d'études et de veille foncière Faverges-de-la-Tour Isère 03/04/2017
Fonderies de l'Isère Convention opérationnelle Villefontaine Isère 27/03/2017
Centre village Hotel Collomb Convention d'études et de veille foncière Virieu Isère 27/03/2017
Îlot Centre ancien Convention opérationnelle La Côte-Saint-André Isère 09/03/2017
Secteur des Môles Convention d'études et de veille foncière Saint-Chef Isère 09/03/2017
La Reynière Convention d'études et de veille foncière Villemoirieu Isère 27/02/2017
Parc du Dôme Convention d'études et de veille foncière Chaponost Rhône 21/02/2017
Centre bourg Convention d'études et de veille foncière Duerne Rhône 09/02/2017
Centre bourg Convention d'études et de veille foncière Charantonnay Isère 09/02/2017
Zones d'activités Entrée Ouest Convention d'études et de veille foncière Colombier-Saugnieu Rhône 31/01/2017
Centre village Convention d'études et de veille foncière Reventin-Vaugris Isère 12/01/2017
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Meys Rhône 03/01/2017
Entrée de ville Convention d'études et de veille foncière La Verpillière Isère 03/01/2017
Centre village Convention d'études et de veille foncière Chaponnay Rhône 30/12/2016
Recomposition foncière centre bourg Convention de recomposition foncière Genas Rhône 29/12/2016
Îlot Grammont Liberté Convention opérationnelle Pont-de-Chéruy Isère 28/12/2016
Ilôt Paul Bert Convention opérationnelle Bourgoin-Jallieu Isère 27/12/2016
Centre village Convention d'études et de veille foncière Artas Isère 21/12/2016
Îlot Villeneuve Guichard Convention de recomposition foncière Ternay Rhône 21/12/2016
ZA des Meunières Convention d'études et de veille foncière La Côte-Saint-André Isère 21/12/2016
Place de la Mairie Convention opérationnelle Saint-Forgeux Rhône 19/12/2016
Centre village Convention opérationnelle Jarcieu Isère 05/12/2016
Centre bourg Convention d'études et de veille foncière Leyrieu Isère 30/11/2016
Ex Usine PEGERON Convention opérationnelle Vienne Isère 28/11/2016
La Poulossière Convention d'études et de veille foncière Saint-Didier-de-la-Tour Isère 22/11/2016
Multisites Convention d'études et de veille foncière Toussieu Rhône 21/11/2016
Centre bourg Convention d'études et de veille foncière Les Haies Rhône 18/11/2016
Centre village Convention opérationnelle Sonnay Isère 18/11/2016
Centre-bourg Convention de recomposition foncière Chassagny Rhône 14/11/2016
Cour Pinay Convention d'études et de veille foncière Saint-Symphorien-sur-Coise Rhône 03/11/2016
Centre-bourg Convention d'études et de veille foncière Millery Rhône 17/10/2016
Centre bourg Convention d'études et de veille foncière Roussillon Isère 22/09/2016
Centre ville Convention d'études et de veille foncière Chaponost Rhône 12/09/2016
Eco-quartier des Brosses Convention d'études et de veille foncière Tignieu-Jameyzieu Isère 06/09/2016
Centre ville Convention d'études et de veille foncière Tignieu-Jameyzieu Isère 05/09/2016
Secteur du centre bourg Convention d'études et de veille foncière Lentilly Rhône 30/08/2016
Secteur centre bourg Convention d'études et de veille foncière Les Abrets en Dauphiné Isère 23/08/2016
Centre bourg Convention d'études et de veille foncière Civrieux-d'Azergues Rhône 05/08/2016
Projet Coeur de village Convention opérationnelle Tignieu-Jameyzieu Isère 05/08/2016
Secteur des Anciennes Tanneries Convention opérationnelle Beaujeu Rhône 04/08/2016
Multi sites - secteur « Les Eteppes » Convention d'études et de veille foncière Saint-Jean-d'Avelanne Isère 13/07/2016
Multi sites Convention d'études et de veille foncière Belleville Rhône 12/07/2016
Centre bourg Convention d'études et de veille foncière Dolomieu Isère 07/06/2016
Secteur centre-ville – Pérouses – Gare Convention d'études et de veille foncière Brignais Rhône 25/05/2016
ZA Ouest, phase 1 Convention opérationnelle CC de l'Ouest Rhôdanien Rhône 25/05/2016
Centre ville Convention d'études et de veille foncière La Verpillière Isère 13/05/2016
Multi-sites Convention d'études et de veille foncière Saint-Germain-Nuelles Rhône 22/03/2016
Quartier de la Claire Convention d'études et de veille foncière Thizy-les-Bourgs Rhône 11/03/2016
Vienne Nord Convention de travaux d'urgence et mise en sécurité Vienne Isère 17/02/2016
Friche Mermet Convention d'études et de veille foncière Les Avenières Isère 28/12/2015
Friche SED Convention d'études et de veille foncière Saint-Victor-de-Cessieu Isère 28/12/2015
Multisite Convention d'études et de veille foncière Saint-Laurent-de-Mure Rhône 18/12/2015
Friche de la Corderie Convention opérationnelle Saint-Clair-de-la-Tour Isère 17/12/2015
Secteur "Les Eaux" Convention d'études et de veille foncière Chanos-Curson Isère 06/11/2015
Centre bourg Convention d'études et de veille foncière Saint-Ondras Isère 23/10/2015
Centre bourg Convention d'études et de veille foncière Pont-de-Chéruy Isère 21/08/2015
Secteur Paul Bert Convention d'études et de veille foncière Bourgoin-Jallieu Isère 11/05/2015
Secteur Rhône - Rotonde Convention d'études et de veille foncière Grigny Rhône 16/04/2015
Site Weidmann-Procelis Convention d'études et de veille foncière Bourgoin-Jallieu Isère 17/02/2015
Secteur centre ville Manudo Convention d'études et de veille foncière Montalieu-Vercieu Isère 21/01/2015
Multi-site Convention d'études et de veille foncière Genas Rhône 20/01/2015
ZAC du centre bourg laurentinois Convention opérationnelle Saint-Laurent-de-Mure Rhône 25/10/2013
Route départementale n°2 – Ancien hangar Convention opérationnelle Saint-Maurice-sur-Dargoire Rhône 15/02/2011
Vallée de la Gère Convention opérationnelle Vienne Isère 08/11/2010
Site Montplaisir Convention opérationnelle Villefranche-sur-Saône Rhône 14/04/2010
Site les Arboras Convention opérationnelle Grigny Rhône 03/05/2004
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Recomposition urbaine et habitat
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Contribution aux grands projets structurants
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Participation à la préservation des zones agricoles et des espaces sensibles
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