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« Chanos-Curson »

Actualités

5.03.2020

L'Epora accompagne la commune de Chanos-Curson pour développer une offre de logements locatifs sociaux en centre-bourg

1791 Délibération BUREAU n°B18-077 RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)

Avenant N°1 à la convention opérationnelle avec Chanos-Curson

1068 n°B16-128 RAA-AS16-026, du 08/07/2016 (publiée le 21/07/2016)

Convention opérationnelle avec Chanos-Curson

732 n°B15-149 RAA-AS15-036, du 09/10/2015 (publiée le 21/10/2015)

CEVF avec la commune de Chanos Curson

729 Décision de préemption n°P2015-020 RAA-AS15-035, du 05/10/2015 (publiée le 20/10/2015)

Chanos-Curson – Parcelles AD 137 et AD 138

239 Délibération CA n°13-017 RAA-AS13-001, du 15/04/2013 (publiée le 12/12/2013)

Conv. Études et veille foncière avec Chanos-Curson et la CCPH