Recueil des actes administratifs
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2107 actes administratifs
2107
Délégation DG n°DDG19-014
RAA-AS19-045, du 06/09/2019 (publiée le 19/09/2019)
Convention d’Études et de Veille Foncière entre la Commune de Chabanière, la Communauté de Communes du Pays Mornantais et l’EPORA – Centres Bourgs (69C055)
2106
Délégation DG n°DDG19-020
RAA-AS19-044, du 03/09/2019 (publiée le 11/09/2019)
Avenant 1 à la Convention d’Etudes et de Veille Foncière entre la Commune de Thizy les Bourgs, la Communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (COR) et l’EPORA – Quartier de la Claire (69A052)
2105
Délégation DG n°DDG19-019
RAA-AS19-044, du 18/09/2019 (publiée le 11/09/2019)
Convention d’Études et de Veille Foncière entre la Commune de Pusignan, la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais (CCEL) et l’EPORA – Centre-Ville (69B063)
2104
Délégation DG n°DDG19-021
RAA-AS19-043, du 28/08/2019 (publiée le 05/09/2019)
Avenant n°1 à la Convention d’Étude et de veille foncière avec la Commune de LAURAC- EN- VIVARAIS portant sur le site « Secteur Centre-Bourg » (07)
2103
Décision DG n°D19-031
RAA-AS19-042, du 02/09/2019 (publiée le 02/09/2019)
Composition du Comité de Direction de l’EPORA
2102
Décision DG n°D19-030
RAA-AS19-041, du 02/09/2019 (publiée le 02/09/2019)
Délégation de signature D. DAGUILLON
2101
Décision de préemption n°P2019-020
RAA-AS19-040, du 12/08/2019 (publiée le 19/08/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour les biens cadastrés section AK numéros 212 et 213 sis 9-11, rue de la Forge à TERNAY (69360) – DIA Indivision Ravin
2100
Décision de préemption n°P2019-018
RAA-AS19-039, du 22/07/2019 (publiée le 06/08/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour le bien cadastré section AL numéro 174 sis 8, avenue du Maréchal Joffre à CHAPONOST (69630) – DIA BRET – ANDRE
2099
Décision de préemption n°P2019-019
RAA-AS19-038, du 26/07/2019 (publiée le 05/08/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour le bien cadastré section DV n°116 sis 59, rue Jean Huss à Saint-Étienne – DIA PERRIN
2098
Décision DG n°D19-029
RAA-AS19-036, du 23/07/2019 (publiée le 24/07/2019)
Délégation de signature temporaire A. KERHARO
2097
Décision DG n°D19-028
RAA-AS19-036, du 23/07/2019 (publiée le 24/07/2019)
Délégation de signature V. GUIRIMAND
2096
n°B19-045
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Beaujeu
2095
n°B19-043
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Tableau des conventions d’étude et de veille foncière qui supposent un avis du bureau
2094
Délibération CA n°19-066
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Remise gracieuse de pénalités de retard dues à une fin de différé de jouissance non respectée
2093
Délibération CA n°19-065
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
DUP commune de Lorette
2092
Délibération CA n°19-064
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec Cité Nouvelle
2091
Délibération CA n°19-063
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°5 à la convention opérationnelle avec la Communauté d’Agglomération Roannais Agglomération
2090
Délibération CA n°19-062
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Opération « Pâtes Bertrand » à Grigny : résolution de stocks anciens
2089
Délibération CA n°19-061
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune de Lentilly
2088
Délibération CA n°19-060
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention SRU 2018-2020 avec la commune de Genas et l’Etat
2087
Délibération CA n°19-059
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Soucieu-en-Jarrest et la Communauté de Communes du Pays Mornantais (COPAMO)
2086
Délibération CA n°19-058
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Vindry-sur-Turdine
2085
Délibération CA n°19-057
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Lentilly
2084
Délibération CA n°19-056
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
DUP – Commune de Montalieu-Vercieu
2083
Délibération CA n°19-055
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Pont-de-Chéruy
2082
Délibération CA n°19-054
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Saint-Clair-de-la-Tour et la Communauté de Communes Las Vals du Dauphiné
2081
Délibération CA n°19-053
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Convention opérationnelle avec la commune du Péage de Roussillon
2080
Délibération CA n°19-052
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune d’Erôme et ARCHE Agglomération
2079
Délibération CA n°19-051
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Romans sur Isère et Valence Romans Agglo
2078
Délibération CA n°19-050
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Romans sur Isère et Valence Romans Agglo
2077
Délibération CA n°19-049
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Convention opérationnelle avec la commune du Bouchet
2076
Délibération CA n°19-048
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Convention opérationnelle avec la communed’Annonay et Annonay Rhône Agglo
2075
Délibération CA n°19-047
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Convention opérationnelle avec la commune d’Annonay
2074
Délibération CA n°19-046
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Tiers demandeurs : position de l’établissement
2073
Délibération CA n°19-044
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Vaugneray
2072
Décision DG n°DDG19-018
RAA-AS19-034, du 05/07/2019 (publiée le 16/07/2019)
Conventions d’Étude et de veille foncière et avenants présentés pour avis au Bureau
2071
Décision de préemption n°P2019-017
RAA-AS19-033, du 09/07/2019 (publiée le 11/07/2019)
Saint-Pierre-de-Chandieu – Parcelle AH
2070
Décision DG n°P2019-016
RAA-AS2019-032, du 25/06/2019 (publiée le 05/07/2019)
FARAMANS – Parcelle AC 422
2069
n°DDG19-017
RAA-AS19-031, du 21/06/2019 (publiée le 02/07/2019)
CEVF Saint Priest En Jarez – SEM – Centre bourg
2068
Délagation DG n°DDG19-012
RAA-AS19-031, du 18/06/2019 (publiée le 02/07/2019)
CEVF Saint Symphorien d’Ozon – CCPO – Secteur du Dessous du Palais
2067
Décision DG n°D19-027
RAA-AS19-030, du 18/06/2019 (publiée le 28/06/2019)
2066
Décision DG n°DDG19-016
RAA-AS19-029, du 06/06/2019 (publiée le 18/06/2019)
Avenant n°1 à la convention d’Études et de veille foncière avec la Commune de Villerest et Roannais Agglomération – Multi sites (42)
2065
Décision de préemption n°P2019-15
RAA-AS19-029, du 13/06/2019 (publiée le 18/06/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour le bien cadastré section BV n°146 sis 11, rue d’Urfé à VILLEREST (42300) – DIA THORAL
2064
Décision de préemption n°P2019-014
RAA-AS19-028, du 27/05/2019 (publiée le 11/06/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour le bien cadastré section DX numéro 237 sis 56, boulevard Fauriat à SAINT- ETIENNE (42000) – DIA THIBLIER
2063
Décision DG n°DDG19-013
RAA-AS19-027, du 16/05/2019 (publiée le 29/05/2019)
Convention d’Études et de veille foncière entre la Commune de Sainte-Consorce, la communauté de communes des Vallons du Lyonnais et l’EPORA – Centre Bourg (69C061)
2062
Décision DG n°DDG19-010
RAA-AS19-027, du 17/05/2019 (publiée le 29/05/2019)
Conventions d’Étude et de veille foncière et avenants présentés pour avis au Bureau du 17 mai 2019
2061
Décision de préemption n°P2019-013
RAA-AS19-027, du 27/05/2019 (publiée le 29/05/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour les biens cadastrés section BD numéros 51 et 52 sis 33, rue du Général de Gaulle à BRIGNAIS (69530) – DIA Indivision DIEREMAN
2060
n°B19-031
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec Saint-Etienne Métropole, la commune de Saint-Chamond et Gier Habitat
2059
n°B19-030
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Chuyer
2058
n°B19-029
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Brignais et la Communauté de Communes de la Vallée du Garon (CCVG)
2057
n°B19-028
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Vals-Les-Bains
2056
n°B19-027
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Vals-Les-Bains
2055
n°B19-026
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Tableau des conventions et avenants qui supposent un avis du Bureau
2054
Délibération CA n°19-041
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Saint-Héand et Saint-Etienne Métropole
2053
Délibération CA n°19-040
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Morancé
2052
Délibération CA n°19-039
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Convention d’études avec la commune de Genas
2051
Délibération CA n°19-038
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Avenant n°2 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de Serpaize et Vienne Condrieu Agglomération
2050
Délibération CA n°19-037
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune de Sérézin-de-la-Tour et la Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère
2049
Délibération CA n°19-036
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Avenant n°2 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de Chasse-sur-Rhône et Vienne Condrieu Agglomération
2048
Délibération CA n°19-035
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Avenant n°1 de clôture à la convention d’études avec la commune de Chasse-sur-Rhône, Vienne Condrieu Agglomération et l’OPAC 38
2047
Délibération CA n°19-034
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Mise en place d’un accord d’intéressement
2046
Délibération CA n°19-033
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Convention opérationnelle entre la commune de Saint-Vallier et la Communauté de Communes Porte de DrômArdèche
2045
Délibération CA n°19-032
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Convention opérationnelle entre la ville de Valence et la Communauté d’Agglomération Valence Romans
2044
Délagation DG n°DDG19-015
RAA-AS19-037, du 22/07/2019 (publiée le 30/07/2019)
Convention d’Étude et de veille foncière avec la ville de Valence portant sur le site » Terrains CK n° 27 & 31 » (26)
2043
Décision DG n°D19-026
RAA-AS19-025, du 20/05/2019 (publiée le 21/05/2019)
Délégation de signature permanente E. FATET-FAURE
2042
Décision DG n°D19-025
RAA-AS19-025, du 21/05/2019 (publiée le 21/05/2019)
Délégation de signature permanente A. PALLANCHE
2041
Décision DG n°D19-024
RAA-AS19-025, du 20/05/2019 (publiée le 21/05/2019)
Délégation de signature permanente F. DOAT
2040
Décision DG n°D19-023
RAA-AS19-025, du 20/05/2019 (publiée le 21/05/2019)
Délégation de signature permanente S. BATIGNE
2039
Décision de préemption n°P2019-012
RAA-AS19-024, du 13/05/2019 (publiée le 17/05/2019)
Section CK numéros 31 et 27 sis avenue de Provence à Valence (26000) – DIA Indivision DUMON
2038
Délégation DG n°DDG19-011
RAA-AS19-023, du 07/05/2019 (publiée le 16/05/2019)
Convention d’Études et de veille foncière entre la commune de Pont-Eveque, Vienne Condrieu Agglomération et l’EPORA
2037
Décision de préemption n°P2019-011
RAA-AS19-022, du 03/05/2019 (publiée le 07/05/2019)
Duerne – Parcelle C 434
2036
Délégation DG n°DDG19-008
RAA-AS19-021, du 11/04/2019 (publiée le 29/04/2019)
Avenant n°1 à la CEVF – Civrieux d’Avergues – Centre Bourg Les verchères
2035
Décision de préemption n°P2019-010
RAA-AS19-021, du 23/04/2019 (publiée le 29/04/2019)
Pusignan – Parcelle C 921
2034
Décision de préemption n°P2019-009
RAA-AS19-020, du 10/04/2019 (publiée le 19/04/2019)
Rive-de-Gier – Parcelles AC 153 et 154
2033
Décision DG n°D19-022
RAA-AS19-020, du 17/04/2019 (publiée le 19/04/2019)
Délégation de signature temporaire V.GUIRIMAND
2032
Décision de préemption n°P2019-007
RAA-AS19-019, du 26/03/2019 (publiée le 15/04/2019)
Saint-Etienne – Parcelles DX 173 – DX174 (moitié indivise)
2031
Délégation DG n°DDG19-009
RAA-AS19-018, du 29/03/2019 (publiée le 08/04/2019)
CEVF – Saint Symphorien sur Coise – Secteur Hôpital
2030
Délégation DG n°DDG19-007
RAA-AS19-018, du 29/03/2019 (publiée le 08/04/2019)
CEVF La Côte Saint André / Bièvre Isère Communauté – Multisites
2029
Délégation DG n°DDG19-006
RAA-AS19-018, du 29/03/2019 (publiée le 08/04/2019)
CEVF – Brézins / CC Bièvre Isère Communauté_Le Grand Chemin
2028
Décision DG n°D19-021
RAA-AS19-018, du 05/04/2019 (publiée le 08/04/2019)
Ordre de mission permanent
2027
Décision DG n°D19-006
RAA-AS19-017, du 27/03/2019 (publiée le 05/04/2019)
Subventions accordées au Comité d’entreprise au titre de son fonctionnement et des activités sociales et culturelles
2026
Décision DG n°D19-019
RAA-AS19-017, du 04/04/2019 (publiée le 05/04/2019)
Chèques déjeuners millésime 2016
2025
Décision DG n°D19-018
RAA-AS19-017, du 03/04/2019 (publiée le 05/04/2019)
Délégation de signature S. BATIGNE
2024
Décision de préemption n°P2019-008
RAA-AS19-017, du 03/04/2019 (publiée le 05/04/2019)
Vassieux-en-Vercors – Parcelle AB 122
2023
Décision DG n°D19-017
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature temporaire R. BLAISON
2022
Décision DG n°D19-016
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature S. BERTHE
2021
Décision DG n°D19-015
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature V. GUIBERT
2020
Décision DG n°D19-014
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature temporaire P. BOUFFARD
2019
Décision DG n°D19-013
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature temporaire S. BERTHE
2018
Décision DG n°D19-012
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature temporaire F. SOULIER
2017
Décision DG n°D19-011
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature temporaire S. CARTOUX
2016
Décision DG n°D19-010
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature temporaire G. URBAN
2015
Décision DG n°D19-009
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
2014
Délégation DG n°DDG19-005
RAA-AS19-005, du 08/03/2019 (publiée le 29/03/2019)
CEVF et avenants présentés pour avis au Bureau du 8 mars 2019
2013
Décision DG n°D19-008
RAA-AS19-014, du 29/03/2019 (publiée le 29/03/2019)
Tenue de la Commission Allégée des Achats
2012
Décision DG n°D19-007
RAA-AS19-014, du 29/03/2019 (publiée le 29/03/2019)
Adoption de la mise à jour du guide de la Commande Publique de l’EPORA
2011
n°B19-003
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention opérationnelle Brézins et Bièvre Isère Communauté
2010
n°B19-002
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention opérationnelle Alixan et CA VRA
2009
n°B19-001
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Tableau des conventions et avenants qui supposent un avis du Bureau
2008
Délibération CA n°19-025
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Admission en non valeur
2007
Délibération CA n°19-024
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Transaction relative à l’opération Fonderies de l’Isère
2006
Délibération CA n°19-023
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Avenant N°4 convention opérationnelle CA Roannais Agglomération
2005
Délibération CA n°19-022
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention opérationnelle avec Bourg Argental
2004
Délibération CA n°19-021
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Avenant n°1 convention de recomposition foncière avec Serezin du Rhône et CCPO
2003
Délibération CA n°19-020
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
DUP commune de Tignieu-Jameyzieu
2002
Délibération CA n°19-019
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Avenant N°1 à la convention opérationnelle avec Tignieu-Jameyzieu
2001
Délibération CA n°19-018
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention opérationnelle Péage de Roussillon et CC entre Bièvre et Rhône
2000
Délibération CA n°19-017
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Avenant N°1 convention d’étude CA VRA
1999
Délibération CA n°19-016
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Avenant N°1 convention opérationnelle Livron sur Drôme et CC Val de Drôme
1998
Délibération CA n°19-015
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Avenant N°3 convention opérationnelle Champagne et CC Pote de DromArdèche
1997
Délibération CA n°19-014
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention opérationnelle Tournon sur Rhône et CA Arche Agglo
1996
Délibération CA n°19-013
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Mise à jour compétence CIA
1995
Délibération CA n°19-012
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Accord cadre étude pré opérationnelle faisabiité
1994
Délibération CA n°19-011
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Accord cadre étude gisements fonciers
1993
Délibération CA n°19-010
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
OFPI actions et cotisation
1992
Délibération CA n°19-009
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention avec ADIL
1991
Délibération CA n°19-008
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention avec URBALYON
1990
Délibération CA n°19-007
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention avec AURG
1989
Délibération CA n°19-006
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention avec EPURES
1988
Délibération CA n°19-005
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Gestion du fonds de minoration
1987
Délibération CA n°19-004
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Approbation des comptes 2018
1986
Décision DG n°D19-005
RAA-AS19-013, du 27/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
1985
Décision DG n°D19-004
RAA-AS19-012, du 12/03/2019 (publiée le 13/03/2019)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
1984
Décision de préemption n°P2019-005
RAA-AS19-011, du 14/02/2019 (publiée le 05/03/2019)
Rive-de-Gier – Parcelle AC 434
1983
Décision de préemption n°P2019-006
RAA-AS19-010, du 19/02/2019 (publiée le 01/03/2019)
Genas – Parcelle AP 57
1982
Délégation DG n°DDG19-004
RAA-AS19-009, du 07/02/2019 (publiée le 22/02/2019)
Avenant n°1 à la CEVF – St Paul les Romans/Valence Romans Agglo – Centre Bourg
1981
Délégation DG n°DDG18-036
RAA-AS19-009, du 28/12/2018 (publiée le 22/02/2019)
CEVF Saint-Genest-Malifaux – Entrée nord du centre-bourg
1980
Délégation DG n°DDG19-003
RAA-AS19-008, du 04/02/2019 (publiée le 08/02/2019)
CEVF – Tarare / COR – Centre Ville
1979
Délégation DG n°DDG19-002
RAA-AS19-008, du 21/01/2019 (publiée le 08/02/2019)
CEVF – Boên sur Lignon / Loire Forez Agglomération – centre Bourg
1978
Décision DG n°D19-003
RAA-AS19-007, du 30/01/2019 (publiée le 05/02/2019)
Tenue de la Commission Allégée des Achats
1977
Décision DG n°D19-002
RAA-AS19-007, du 30/01/2019 (publiée le 05/02/2019)
Adoption de la mise à jour du Guide de la Commande Publique de l’EPORA
1976
Décision de préemption n°P2019-004
RAA-AS19-006, du 30/01/2019 (publiée le 30/01/2019)
Teil – Parcelle BD 382
1975
Délégation DG n°DDG19-001
RAA-AS19-005, du 14/01/2019 (publiée le 29/01/2019)
Avenant N°2 à la CEVF – Lanas / CC Gorges de l’Ardèche – Plateau des Gras
1974
Décision de préemption n°P2019-003
RAA-AS19-005, du 24/01/2019 (publiée le 29/01/2019)
Rive-de-Gier – Parcelle AC 123
1973
Délégation DG n°DDG18-038
RAA-AS19-004, du 28/12/2018 (publiée le 24/01/2019)
CEVF Genilac – Saint-Etienne Métropole – Centre-bourg
1972
Décision DG n°D19-001
RAA-AS19-004, du 24/01/2019 (publiée le 24/01/2019)
Délégation de signature permanente J. MOTTIN
1971
Décision de préemption n°P2019-002
RAA-AS19-003, du 16/01/2019 (publiée le 22/01/2019)
Villerest – Parcelles BD 233p, 231 et 230
1970
Décision de préemption n°P2019-001
RAA-AS19-002, du 16/01/2019 (publiée le 18/01/2019)
Saint-Etienne – Parcelle AB 308 (lot n°2)
1969
Délégation DG n°DDG18-037
RAA-AS19-001, du 11/01/2019 (publiée le 16/01/2019)
CEVF – Corbelin – CC Les Balcons du Dauphiné – Secteur Chaudron – Annule et Remplace la DDG 18-034
1968
Décision DG n°D18-226
RAA-AS18-057, du 20/12/2018 (publiée le 21/12/2018)
Délégation de signature temporaire A. KERHARO
1967
Décision DG n°D18-225
RAA-AS18-057, du 20/12/2018 (publiée le 21/12/2018)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
1966
Décision DG n°D18-224
RAA-AS18-057, du 20/12/2018 (publiée le 21/12/2018)
Délégation de signature temporaire A. FABRIS
1965
Décision DG n°D18-223
RAA-AS18-056, du 18/12/2018 (publiée le 19/12/2018)
Délégation de signature permanente A. DE VERON
1964
Décision de préemption n°P2018-029
RAA-AS18-056, du 17/12/2018 (publiée le 19/12/2018)
Saint-Chamond – Parcelle CI 34
1963
Décision de préemption n°P2018-028
RAA-AS18-055, du 30/11/2018 (publiée le 14/12/2018)
Villerest – Parcelle CK 106
1962
Délibération Bureau n°B18-121
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Neulisse
1961
Délibération Bureau n°B18-120
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Avenant n°1 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de Valsonne
1960
Délibération Bureau n°B18-119
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Saint Laurent de Chamousset et la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais
1959
Délibération Bureau n°B18-118
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Avenant n°3 à la convention opérationnelle avec la ville de Romans sur Isère et la Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo
1958
Délibération Bureau n°B18-117
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Tableau des conventions d’études et de veille foncière qui supposent un avis du Bureau
1957
Délibération CA n°18-141
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
DUP Annonay
1956
Délibération CA n°18-140
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Roanne et Roannais Agglomération
1955
Délibération CA n°18-139
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune de Rive-de-Gier et Saint-Etienne Métropole
1954
Délibération CA n°18-138
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Rive-de-Gier et Saint-Etienne Métropole
1953
Délibération CA n°18-137
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Roanne et Roannais Agglomération
1952
Délibération CA n°18-136
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention opérationnelle avec l’EPASE
1951
Délibération CA n°18-135
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise
1950
Délibération CA n°18-134
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention SRU entre la commune de Millery et l’Etat
1949
Délibération CA n°18-133
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention SRU entre la commune de Genas et l’Etat
1948
Délibération CA n°18-132
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Avenant n°3 à la convention opérationnelle entre la commune de Ruy-Montceau, la Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère et l’Epora
1947
Délibération CA n°18-131
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Avenant n°1 de clôture à la convention avec la Communauté de Communes Porte de DromArdèche (ex Communauté de Communes Rhône Valloire Andancette
1946
Délibération CA n°18-130
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention d’objectifs avec Montélimar Agglomération
1945
Délibération CA n°18-129
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention opérationnelle avec la ville de Valence et la Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo
1944
Délibération CA n°18-128
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
OFPI – Participation 2018
1943
Délibération CA n°18-127
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Délibération pour participation financière de l’EPORA au capital de la SEDL
1942
Délibération CA n°18-126
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Avenant à la convention de mandat EPANI
1941
Délibération CA n°18-125
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Mise en place d’une ligne de trésorerie en 2019
1940
Délibération CA n°18-124
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Mise en place d’un emprunt en 2019
1939
Délibération CA n°18-123
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Produit de la TSE en 2019
1938
Délibération CA n°18-122
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Adoption du Budget pour 2019
1937
Délégation DG n°DDG18-035
RAA-AS18-054, du 06/12/2018 (publiée le 13/12/2018)
CEVF et avenants présentés pour avis au Bureau du 30 novembre 2018
1936
Décision DG n°D18-222
RAA-AS18-053, du 27/11/2018 (publiée le 30/11/2018)
Mesure générale – Attribution de points d’indice
1935
Décision DG n°D18-221
RAA-AS18-053, du 26/11/2018 (publiée le 30/11/2018)
Délégation de signature permanente N. BAOUR
1934
Délégation DG n°DDG18-034
RAA-AS18-052, du 31/10/2018 (publiée le 13/11/2018)
CEVF – Corbelin – CC Les Balcons du Dauphiné – Secteur Chaudron
1933
Décision DG n°D18-155
RAA-AS18-051, du 06/11/2018 (publiée le 09/11/2018)
1932
Décision DG n°D18-218
RAA-AS18-050, du 05/11/2018 (publiée le 08/11/2018)
Délégation de signature permanente G. LAVIALE
1931
Décision DG n°D18-199
RAA-AS18-050, du 05/11/2018 (publiée le 08/11/2018)
Délégation de signature permanente M. AZEMARD
1930
Décision DG n°D18-179
RAA-AS18-050, du 05/11/2018 (publiée le 08/11/2018)
Délégation de signature permanente V. GUIRIMAND
1929
Décision DG n°D18-219
RAA-AS18-049, du 26/10/2018 (publiée le 07/11/2018)
Reversement au CE des chèques déjeuner 2017 non utilisés
1928
Décision DG n°D18-217
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. KERHARO
1927
Décision DG n°D18-216
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente J. COURT
1926
Décision DG n°D18-215
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. PINAT
1925
Décision DG n°D18-214
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. BARLERIN
1924
Décision DG n°D18-213
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente F. SOULIER
1923
Décision DG n°D18-212
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. DAVILLÉ
1922
Décision DG n°D18-211
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente E. PAROT
1921
Décision DG n°D18-210
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. JAVELLE
1920
Décision DG n°D18-209
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente L. DENIS
1919
Décision DG n°D18-208
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente K-O. OSINSKI
1918
Décision DG n°D18-207
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente R. LEMAITRE
1917
Décision DG n°D18-206
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente V. GUIBERT
1916
Décision DG n°D18-205
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente B. CILIA
1915
Décision DG n°D18-204
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente C. BLANCHARD
1914
Décision DG n°D18-203
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente J. TISSIER
1913
Décision DG n°D18-202
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente B. LEPETIT
1912
Décision DG n°D18-201
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente R. BLAISON
1911
Décision DG n°D18-200
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente D. RAUDE LE YONDRE
1910
Décision DG n°D18-198
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente B. PEEVA
1909
Décision DG n°D18-197
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente C. LAVAL
1908
Décision DG n°D18-196
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente E. FOULDRIN
1907
Décision DG n°D18-195
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente M. FAVIER
1906
Décision DG n°D18-194
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. FABRIS
1905
Décision DG n°D18-193
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente G. URBAN
1904
Décision DG n°D18-192
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente E. FEIRRERA
1903
Décision DG n°D18-191
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. TEISSEDRE
1902
Décision DG n°D18-190
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente N. SCELLES
1901
Décision DG n°D18-189
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente V. REMY
1900
Décision DG n°D18-188
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente E. POYET
1899
Décision DG n°D18-187
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente B. PEYRACHE
1898
Décision DG n°D18-186
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente I. MICHAUD-TRACOU
1897
Décision DG n°D18-185
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. MATHURIN
1896
Décision DG n°D18-184
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente F. FAYEAUX
1895
Décision DG n°D18-183
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. CARTOUX
1894
Décision DG n°D18-182
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente R. LOULIER
1893
Décision DG n°D18-181
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. MICHALET
1892
Décision DG n°D18-180
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente F. KACHROUD
1891
Décision DG n°D18-178
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente L. GUICHARD
1890
Décision DG n°D18-177
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente D. DUCLOT
1889
Décision DG n°D18-176
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente M. DUBREUIL
1888
Décision DG n°D18-175
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. DE VERON
1887
Décision DG n°D18-174
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. CONSTANT
1886
Décision DG n°D18-173
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente L. CIZERON
1885
Décision DG n°D18-172
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente I. CHARRONDIERE
1884
Décision DG n°D18-171
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente V. CHARDON
1883
Décision DG n°D18-170
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente C. CHABERT
1882
Décision DG n°D18-169
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. CARRE
1881
Décision DG n°D18-168
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. BROSSIER
1880
Décision DG n°D18-167
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente Y. BOUGHELLAM
1879
Décision DG n°D18-166
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente M. BOSELLI
1878
Décision DG n°D18-165
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. BERTHE
1877
Décision DG n°D18-164
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente M. BERNIER
1876
Décision DG n°D18-163
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. BENET
1875
Décision DG n°D18-162
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente N. BEAUPRETRE
1874
Décision DG n°D18-161
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. BARATIER
1873
Décision DG n°D18-159
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente M. BAJARD
1872
Décision DG n°D18-158
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente N. BAILLY MAITRE
1871
Décision DG n°D18-157
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente P. BOUFFARD
1870
Décision DG n°D18-156
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. BROQUET
1869
Décision DG n°D18-154
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Composition du Comité de Direction
1868
Délégation DG n°DDG18-033
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
CEVF – Vienne – Vienne Condrieu Agglomération – Pôle Auto Vienne Sud
1867
Délégation DG n°DDG18-031
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
CEVF et avenants présentés pour avis au Bureau du 12 octobre 2018
1866
Délibération Bureau n°B18-095
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Saint-Martin-en-Haut
1865
Délibération Bureau n°B18-094
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention d’études avec la commune de Thizy-Les-Bourgs
1864
Délibération Bureau n°B18-093
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Pont-de-Beauvoisin et la Communauté de Communes Les Vals du Dauphiné
1863
Délibération Bureau n°B18-092
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avis du bureau sur les conventions et avenants présentés
1862
Délibération CA n°18-116
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Condrieu, Vienne Condrieu Agglomération
1861
Délibération CA n°18-115
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention Cadre avec la commune de Vienne
1860
Délibération CA n°18-114
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Vienne et Vienne Condrieu Agglomération
1859
Délibération CA n°18-113
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune du Coteau
1858
Délibération CA n°18-112
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune de Riorges
1857
Délibération CA n°18-111
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Rivas
1856
Délibération CA n°18-110
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°4 à la convention opérationnelle avec la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
1855
Délibération CA n°18-109
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la Communauté d’Agglomération de l’Ouest Rhodanien
1854
Délibération CA n°18-108
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle ave la commune de Saint-Georges-d’Espéranche et la Communauté de Communes des Collines du Nord Dauphiné
1853
Délibération CA n°18-107
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de La Côte-Saint-André et Bièvre-Isère-Communauté
1852
Délibération CA n°18-106
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°4 à la convention opérationnelle avec la commune de Saint-Vallier et la Communauté de Communes Portes de DrômArdèche
1851
Délibération CA n°18-105
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Charmes-sur-l’Herbasse et la Communauté d’Agglomération Arche Agglo
1850
Délibération CA n°18-104
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Saint-Jean-en-Royans
1849
Délibération CA n°18-103
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention opérationnelle avec la ville de Valence et Valence Romans Agglo
1848
Délibération CA n°18-102
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention opérationnelle avec la ville de Valence et Valence Romans Agglo
1847
Délibération CA n°18-101
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention d’études avec Valence Romans Agglo – études de gisements – Etude du potentiel en renouvellement urbain en vue de production de logements
1846
Délibération CA n°18-100
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Conditions de recrutement des personnels – remboursement des frais de transport
1845
Délibération CA n°18-099
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Point sur le programme « Plan cœur de ville »
1844
Délibération CA n°18-098
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Désignation représentant AG SARA
1843
Délibération CA n°18-097
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Modalités d’adhésion et de participation de l’EPORA aux capitaux de sociétés
1842
Délibération CA n°18-096
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Financement de l’étude inter EPF avec le cabinet MODAAL
1841
Décision de préemption n°P2018-026
RAA-AS18-047, du 12/10/2018 (publiée le 19/10/2018)
Saint-Sauveur-en-Rue – Parcelles AC 155, 156, 157, 158, 187, 188 et 358
1840
Décision de préemption n°P2018-023
RAA-AS18-047, du 05/10/2018 (publiée le 19/10/2018)
Châteauneuf-sur-Isère – Parcelle ZN 239
1839
Délégation DG n°DDG18-032
RAA-AS18-047, du 11/10/2018 (publiée le 18/10/2018)
CEVF – Montcarra – CC Les Balcons du Dauphiné – Centre Bourg
1838
Décision de préemption n°P2018-027
RAA-AS18-046, du 15/10/2018 (publiée le 18/10/2018)
Rive-de-Gier – Parcelle AC numéros 78 et 81
1837
Décision de préemption n°P2018-025
RAA-AS18-025, du 10/10/2018 (publiée le 12/10/2018)
Châteauneuf-sur-Isère Parcelles ZN 89 ZN 244 ZN 75 et ZN 77
1836
Décision de préemption n°P2018-024
RAA-AS18-045, du 09/10/2018 (publiée le 12/10/2018)
Ternay – parcelle B 1552
1835
Décision DG n°D18-153
RAA-AS18-045, du 08/10/2018 (publiée le 12/10/2018)
Délégation de signature permanente S. PINAT
1834
Décision DG n°D18-152
RAA-AS18-044, du 01/10/2018 (publiée le 08/10/2018)
Délégation de signature permanente A. BARLERIN
1833
Délégation DG n°DDG18-030
RAA-AS18-044, du 26/09/2018 (publiée le 08/10/2018)
CEVF – Sourcieux les Mines/ CCPA – Centre Bourg
1832
Délégation DG n°DDG18-029
RAA-AS18-044, du 26/09/2018 (publiée le 08/10/2018)
CEVF – Anneyron – CCPDA
1831
Délégation DG n°DDG18-028
RAA-AS18-044, du 21/09/2018 (publiée le 08/10/2018)
CEVF – Communay – CCPO / Sillon
1830
Décision DG n°D18-151
RAA-AS18-043, du 28/09/2018 (publiée le 28/09/2018)
Délégation de signature permanente F. SOULIER
1829
Décision de préemption n°P2018-022
RAA-AS18-042, du 26/09/2018 (publiée le 28/09/2018)
Genas – parcelle AO 14
1828
Délégation DG n°DDG18-024
RAA-AS18-042, du 14/09/2018 (publiée le 24/09/2018)
Avenant n°1 à la CEVF – Colombier-Saugnieu / CCEL – Multisites
1827
Délégation DG n°DDG18-027
RAA-AS18-041, du 07/09/2018 (publiée le 21/09/2018)
Avenant n°1 à la CEVF – St Symphorien sur Coise / CCML – Cour Pinay
1826
Délégation DG n°DDG18-026
RAA-AS18-041, du 07/09/2018 (publiée le 21/09/2018)
CEVF – Saint Sorlin de Vienne – Vienne Condrieu Agglomération – Coeur de village
1825
Délégation DG n°DDG18-025
RAA-AS18-041, du 07/09/2018 (publiée le 21/09/2018)
CEVF – Brindas – CCVL – Centre Bourg
1824
Décision de préemption n°P2018-021
RAA-AS18-040, du 04/09/2018 (publiée le 10/09/2018)
Chaponnay – Parcelle B1 552
1823
Décision DG n°D18-150
RAA-AS18-039, du 03/09/2018 (publiée le 05/09/2018)
Délégation de signature permanente S. DAVILLÉ
1822
Décision DG n°D18-149
RAA-AS18-039, du 03/09/2018 (publiée le 05/09/2018)
Délégation de signature permanente E. PAROT
1821
Décision de préemption n°P2018-020
RAA-AS18-038, du 30/08/2018 (publiée le 31/08/2018)
Rive-de-Gier – Parcelle AC 76
1820
Décision de préemption n°P2018-019
RAA-AS18-037, du 28/08/2018 (publiée le 30/08/2018)
Bourgoin-Jallieu – Parcelle AV 188
1819
Décision DG n°D18-148
RAA-AS18-036, du 10/08/2018 (publiée le 10/08/2018)
Sortie inventaire pour recyclage téléphones
1818
Décision DG n°D18-147
RAA-AS18-036, du 10/08/2018 (publiée le 10/08/2018)
Acceptation réclamation MP 17-079
1817
Délégation DG n°DDG18-023
RAA-AS18-035, du 24/07/2018 (publiée le 08/08/2018)
CEVF Roanne – Roannais Agglomération – Quartier Clermont
1816
Décision de préemption n°P2018-018
RAA-AS18-035, du 24/07/2018 (publiée le 08/08/2018)
Saint-Martin-la-Plaine – Parcelles AM 9p et AM 263
1815
Décision de préemption n°P2018-015
RAA-AS18-034, du 17/07/2018 (publiée le 03/08/2018)
Roussillon – Parcelle BT 188
1814
Délégation DG n°DDG18-022
RAA-AS18-033, du 06/07/2018 (publiée le 27/07/2018)
CEVF Condrieu -Vienne Condrieu Agglomération – Secteur du Port
1813
Délégation DG n°DDG18-019
RAA-AS18-033, du 25/06/2018 (publiée le 27/07/2018)
Avenant N°2 à la CEVF La Grand’Croix – Centre ville
1812
Décision de préemption n°P2018-016
RAA-AS18-033, du 17/07/2018 (publiée le 27/07/2018)
Bourgoin-Jallieu – Parcelle AV 369
1811
Décision de préemption n°P2018-014
RAA-AS18-033, du 16/07/2018 (publiée le 27/07/2018)
Vienne – parcelle BP 52
1810
Décision DG n°D18-146
RAA-AS18-032, du 26/07/2018 (publiée le 26/07/2018)
Délégation de signature permanente S. JAVELLE
1809
Décision DG n°D18-145
RAA-AS18-032, du 25/07/2018 (publiée le 26/07/2018)
Délégation de signature temporaire A. FABRIS
1808
Décision DG n°D18-144
RAA-AS18-032, du 25/07/2018 (publiée le 26/07/2018)
Délégation de signature temporaire S. DIEREMAN
1807
Délégation DG n°DDG18-021
RAA-AS18-032, du 12/07/2018 (publiée le 26/07/2018)
CEVF Chimilin et CC Vals du Dauphiné – Centre Bourg
1806
Décision de préemption n°P2018-017
RAA-AS18-032, du 23/07/2018 (publiée le 26/07/2018)
Teil – Parcelle BD 247
1805
Délibération CA n°18-091
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Avenant n°3 à la convention opérationnelle avec la commune de Violay
1804
Délibération CA n°18-090
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune de Saint-Cyprien et Loire Forez Agglomération
1803
Délibération CA n°18-089
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Boën-sur-Lignon, Loire Forez Agglomération et Loire Habitat
1802
Délibération CA n°18-088
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Saint Paul en Jarez, Saint-Etienne Métropole et le Conseil Départemental de la Loire
1801
Délibération CA n°18-087
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Convention opérationnelle avec l’EPASE
1800
Délibération CA n°18-086
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Convention opérationnelle avec l’EPASE
1799
Délibération CA n°18-085
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Condrieu
1798
Délibération CA n°18-084
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Avenant n°1 à la convention cadre avec la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon et la SAFER – Protocole de coopération
1797
Délibération CA n°18-083
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune de Villefranche-sur-Saône
1796
Délibération CA n°18-082
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Convention Cadre avec la commune de Villefranche-sur-Saône et la Communauté d’AgglomérationVillefranche-Beaujolais-Saône – Convention d’objectifs
1795
Délibération CA n°18-081
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Saint Laurent de Mure
1794
Délibération CA n°18-080
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Présentation de l’avancement de l’opération Vienne – Sévenne
1793
Délibération CA n°18-079
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Saint-Rambert d’Albon et la Communauté de Communes Porte de DromArdèche
1792
Délibération Bureau n°B18-078
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Avenant n°1 à la convention d’études avec Alliade Habitat
1791
Délibération Bureau n°B18-077
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Avenant N°1 à la convention opérationnelle avec Chanos-Curson
1790
Délibération Bureau n°B18-076
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Avis du Bureau sur les conventions présentées
1789
Délégation DG n°DDG18-020
RAA-AS18-031, du 28/06/2018 (publiée le 20/07/2018)
CEVF – Sonnay Centre Bourg extension
1788
Délégation DG n°DDG18-018
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
CEVF et avenants présentés pour avis au Bureau du 6 juillet 2018
1787
Décision de préemption n°P2018-012
RAA-AS18-031, du 09/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Roussillon – Parcelle BD 223
1786
Décision de préemption n°P2018-013
RAA-AS18-030, du 09/07/2018 (publiée le 12/07/2018)
Saint-Chamond – Parcelle CB 78 (lots 3-4-5-9-10 et 11)
1785
Décision DG n°D18-143
RAA-AS18-029, du 05/07/2018 (publiée le 05/07/2018)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
1784
Décision de préemption n°P2018-011
RAA-AS18-028, du 27/06/2018 (publiée le 29/06/2018)
Ternay – Parcelle AN 241
1783
Délégation DG n°DDG18-007-
RAA-AS18-028, du 18/04/2018 (publiée le 29/06/2018)
CEVF – Colombier-Saugnieu – CC Est Lyonnais – Multisites
1782
Délégation DG n°DDG18-015
RAA-AS18-027, du 25/05/2018 (publiée le 15/06/2018)
CEVF Panissières – Centre ville
1781
Délégation DG n°DDG18-014
RAA-AS18-027, du 25/05/2018 (publiée le 15/06/2018)
CEVF Régny – Bourg Ouest
1780
Délégation DG n°DDG18-013
RAA-AS18-027, du 25/05/2018 (publiée le 15/06/2018)
CEVF Valfleury et Saint-Etienne Métropole – Centre-Bourg
1779
Délégation DG n°DDG18-017
RAA-AS18-026, du 05/06/2018 (publiée le 13/06/2018)
CEVF Arnas – CA Villefranche Beaujolais Saône – ZAC Multisites Centre Bourg
1778
Délégation DG n°DDG18-016
RAA-AS18-026, du 05/06/2018 (publiée le 13/06/2018)
Avenant N°1 à la CEVF Mornant / COPAMO – Revitalisation Centre Bourg (69C030)
1777
Décision de préemption n°P2018-010
RAA-AS18-025, du 08/06/2018 (publiée le 11/06/2018)
Rive-de-Gier – Parcelles AC 464 et AC 482
1776
Délégation DG n°DDG18-012
RAA-AS18-024, du 24/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
CEVF Saint Victor de Cessieur CCVD – Centre Bourg
1775
Délégation DG n°DDG18-011
RAA-AS18-024, du 24/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
CEVF et avenants présentés pour avis au Bureau 18 mai 2018
1774
n°B18-061
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Régny
1773
n°B18-060
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Pelussin
1772
n°B18-059
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention opérationnelle avec Montverdun et Loire Forez Agglomération
1771
n°B18-058
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant N°1 avec la commune de Lentilly
1770
n°B18-057
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant N°1 à la conv opérationnelle avec Chabanière et la CC du Pays Mornantais
1769
n°B18-056
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention opérationnelle avec Larajasse et la CC des Monts du Lyonnais
1768
n°B18-055
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Chaponnay et la CC du Pays de l’Ozon
1767
n°B18-054
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant N°1 à la conv opérationnelle avec Jarcieu et la CC du Territoire de Beaurepaire
1766
n°B18-053
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant N°1 à la conv opérationnelle avec Saint Chef et la CC Balcon du Dauphiné
1765
n°B18-052
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avis du Bureau sur les conventions et avenants présentés
1764
Délibération CA n°18-073
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant N°2 à la convention opérationnelle avec Lorette et SEM
1763
Délibération CA n°18-072
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant n°3 à la convention opérationnelle avec Saint Chamond et SEM
1762
Délibération CA n°18-071
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention opérationnelle avec Génilac et SEM
1761
Délibération CA n°18-070
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention opérationnelle avec Saint-Héand et SEM
1760
Délibération CA n°18-069
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention SRU entre la commune de Limas et l’Etat
1759
Délibération CA n°18-068
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention SRU entre la commune de Genas et l’Etat
1758
Délibération CA n°18-067
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention SRU entre la commune de Chaponnay et l’Etat
1757
Délibération CA n°18-066
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant n°1 de clôture à la conv opérationnelle avec la CA Valence Romans
1756
Délibération CA n°18-065
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant n°1 de clôture à la conv opérationnelle avec Hostun et la CA Valence Romans
1755
Délibération CA n°18-064
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant n°1 de clôture à la conv opérationnelle avec Saint-Sorlin-en-Valloire et la CC Porte de DromArdèche
1754
Délibération CA n°18-063
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention de participation financière avec DAH
1753
Délibération CA n°18-062
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Budget rectificatif
1752
Décision DG n°D18-141
RAA-AS18-023, du 01/06/2018 (publiée le 04/06/2018)
Adoption de la mise à jour de la Charte Informatique de l’EPORA
1751
Décision DG n°D18-140
RAA-AS18-023, du 31/05/2018 (publiée le 04/06/2018)
Délégation de représentation et de signature V. REMY
1750
Décision de préemption n°P2018-009
RAA-AS18-023, du 30/05/2018 (publiée le 04/06/2018)
Genas – Parcelle AO 224
1749
Décision de préemption n°P2018-008
RAA-AS18-022, du 25/05/2018 (publiée le 01/06/2018)
Chambon-Feugerolles – Parcelle AW 6
1748
Délégation DG n°DDG18-010
RAA-AS18-021, du 14/05/2018 (publiée le 18/05/2018)
CEVF ALBON – CC PORTE DE DROMARDECHE – COEUR DE VILLAGE
1747
Délégation DG n°DDG18-007
RAA-AS18-020, du 16/03/2018 (publiée le 14/05/2018)
CEVF – Colombier-Saugnieu – CC Est Lyonnais – Multisites
1746
Délégation DG n°DDG18-008
RAA-AS18-019, du 18/04/2018 (publiée le 04/05/2018)
CEVF avec avis favorable du Bureau du 9 mars 2018
1745
Délégation DG n°DDG18-006
RAA-AS18-018, du 16/03/2018 (publiée le 06/04/2018)
CEVF – Soucieu-en-Jarrest – CC Pays Mornantais – Centre Bourg
1744
Décision DG n°D18-139
RAA-AS18-018, du 30/03/2018 (publiée le 06/04/2018)
Adoption de la mise à jour de la Charte Informatique de l’EPORA
1743
Décision de préemption n°P2018-007
RAA-AS18-018, du 26/03/2018 (publiée le 06/04/2018)
Condrieu – Parcelles AN 314 et AN 316p
1742
Décision DG n°D18-137
RAA-AS18-017, du 22/03/2018 (publiée le 23/03/2018)
Délégation de signature permanente L. DENIS
1741
Délibération Bureau n°B18-006
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention opérationnelle avec Villemoirieu et la CC les Balcons du Dauphinés
1740
Délibération Bureau n°B18-005
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avis du Bureau sur les conventions présentées
1739
Délibération Bureau n°B18-004
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avis préalable sur les avenants aux Conventions d’Études et de Veille Foncière avecdes Communes ayant uniquement pour objectif de prendre en compte le transfert decompétence vers l’EPCI
1738
Délibération Bureau n°B18-003
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Approbation des avenants aux Conventions Opérationnelles avec des Communesayant uniquement pour objectif de prendre en compte le transfert de compétence versl’EPCI
1737
Délibération CA n°18-051
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Contre garantie de l’Epora pour l’obtention d’une garantie financière à souscrire par Valgo dans le cadre de la dépollution des terres de Stronglitht
1736
Délibération CA n°18-050
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Marchés de titres restaurant
1735
Délibération CA n°18-049
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Prorogation de la DUP de l’Entrée Est de la ville de Rive de Gier
1734
Délibération CA n°18-048
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°3 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de St Chamond et la Communauté d’Agglomération de St Etienne Métropole
1733
Délibération CA n°18-047
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°2 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de Sainte Agathe La Bouteresse
1732
Délibération CA n°18-046
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de Saint Symphorien de Lay
1731
Délibération CA n°18-045
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°6 de clôture à la convention opérationnelle ave la commune du Chambon Feugerolles
1730
Délibération CA n°18-044
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 de clôture à la convention avec la commune de Firminy
1729
Délibération CA n°18-043
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de Firminy et la Com d’Agglomération de St Etienne Métropole
1728
Délibération CA n°18-042
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°5 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de Rive de Gier
1727
Délibération CA n°18-041
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de St Priest en Jarrez et SIEL
1726
Délibération CA n°18-040
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune de Roanne
1725
Délibération CA n°18-039
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Participation de l’Epora au capital de la SEDL
1724
Délibération CA n°18-038
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la ville de St Etienne et l’Epora
1723
Délibération CA n°18-037
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la Communauté d’Agglomération de St Etienne Métropole
1722
Délibération CA n°18-036
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la ville de Saint-Etienne
1721
Délibération CA n°18-034
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Intervention dans le bâtiment de la CPAM place Boivin à St Etienne
1720
Délibération CA n°18-033
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Tarare
1719
Délibération CA n°18-032
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la Communauté d’Agglomération de l’Ouest Rhodanien
1718
Délibération CA n°18-031
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Millery et la Com Com de la Vallée du Garon
1717
Délibération CA n°18-030
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Loire-sur-Rhône et Vienne Condrieu Agglomération
1716
Délibération CA n°18-028
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Vienne et Vienne Condrieu Agglomération
1715
Délibération CA n°18-026
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Chonas l’Amballan et Vienne Condrieu Agglomération
1714
Délibération CA n°18-025
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant N°2 à la convention opérationnelle avec la ville de Romans et Valence Romans Agglo
1713
Délibération CA n°18-024
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 la convention d’objectifs avec l’Agglo Valence Romans
1712
Délibération CA n°18-023
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Fusion des offices de l’habitat de Romans et Valence
1711
Délibération CA n°18-022
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention de partenariat avec la commune de Chabeuil et l’Etat
1710
Délibération CA n°18-021
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention de partenariat avec la commune d’Etoile sur Rhône et l’Etat
1709
Délibération CA n°18-020
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune d’Annonay et Annonay Agglomération
1708
Délibération CA n°18-019
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de requalification des quartiers anciens dégradés d’Annonay
1707
Délibération CA n°18-018
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Approbation des avenants aux Conventions Opérationnelles, ainsi qu’aux Conventions de recomposition foncière
1706
Délibération CA n°18-017
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention de partenariat ADIL 26
1705
Délibération CA n°18-016
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention de partenariat AURG
1704
Délibération CA n°18-015
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention de partenariat URBALYON
1703
Délibération CA n°18-014
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant N°2 à la convention cadre EPURES
1702
Délibération CA n°18-013
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Mise en œuvre du mandat EPANI
1701
Délibération CA n°18-012
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Protocole de coopération en faveur de la production de logements locatifs sociaux dans les communes du Rhône soumises aux obligations issues de la loi solidarité et renouvellement urbains
1700
Délibération CA n°18-011
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Modalités d’utilisation des fonds SRU dans le cadre des opérations foncières visant la production de logements locatifs sociaux en territoires déficitaires
1699
Délibération CA n°18-010
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Mise à jour du règlement institutionnel de l’Etablissement
1698
Délibération CA n°18-009
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Conventions passées par l’EPORA avec les collectivités
Application des prescriptions du CGCT relatives aux engagements hors bilan
Gestion du fonds de minoration
1697
Délibération CA n°18-008
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Approbation mise à jour du PPI 2015-2020
1696
Délibération CA n°18-007
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Approbation des comptes 2017
1695
Décision DG n°D18-130
RAA-AS18-016, du 20/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Délégation de signature permanente S. DIEREMAN
1694
Décision DG n°D18-098
RAA-AS18-015, du 07/03/2018 (publiée le 07/03/2018)
Délégation de signature permanente L. GUICHARD
1693
Décision DG n°D18-090
RAA-AS18-015, du 07/03/2018 (publiée le 07/03/2018)
Délégation de signature permanente I. CHARRONDIERE
1692
Décision DG n°D18-132
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente V. GUIBERT
1691
Décision DG n°D18-131
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente J. COURT
1690
Décision DG n°D18-129
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente B. CILIA
1689
Décision DG n°D18-126
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente B. LEPETIT
1688
Décision DG n°D18-122
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente M. AZEMARD
1687
Décision DG n°D18-119
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente C. LAVAL
1686
Décision DG n°D18-113
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente A. TEISSEDRE
1685
Décision DG n°D18-112
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente N. SCELLES
1684
Décision DG n°D18-110
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente V. REMY
1683
Décision DG n°D18-109
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente E. POYET
1682
Décision DG n°D18-107
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente I. MICHAUD-TRACOU
1681
Décision DG n°D18-093
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente P. DA COSTA
1680
Décision DG n°D18-092
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente A. CONSTANT
1679
Décision DG n°D18-079
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente N. BEAUPRETRE
1678
Décision DG n°D18-075
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente N. BAILLY MAITRE
1677
Décision DG n°D18-072
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente G. LAVIALE
1676
Décision de préemption n°P2018-005
RAA-AS18-014, du 21/02/2018 (publiée le 05/03/2018)
Roussillon – Parcelles BT 173 et BT 174 (262 m²)
1675
Décision DG n°D18-135
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente P. PONCHON
1674
Décision DG n°D18-133
RAA-AS18-013, du 01/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente R. LEMAITRE
1673
Décision DG n°D18-128
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente C. BLANCHARD
1672
Décision DG n°D18-125
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente R. BLAISON
1671
Décision DG n°D18-124
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente D. RAUDE LE YONDRE
1670
Décision DG n°D18-123
RAA-AS18-013, du 01/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente F. SOULIER
1669
Décision DG n°D18-120
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente B. PEEVA
1668
Décision DG n°D18-118
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente E. FOULDRIN
1667
Décision DG n°D18-117
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente M. FAVIER
1666
Décision DG n°D18-116
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente A. FABRIS
1665
Décision DG n°D18-115
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente G. URBAN
1664
Décision DG n°D18-114
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente E. FEIRRERA
1663
Décision DG n°D18-105
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente N-D. MOURAKOPOULOS
1662
Décision DG n°D18-103
RAA-AS18-013, du 01/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente S. CARTOUX
1661
Décision DG n°D18-101
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente M. LECOQ
1660
Décision DG n°D18-097
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente D. DUCLOT
1659
Décision DG n°D18-094
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente M. DECAESTECKER
1658
Décision DG n°D18-088
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente C. CHABERT
1657
Décision DG n°D18-087
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente S. CARRE
1656
Décision DG n°D18-076
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente M. BAJARD
1655
Décision DG n°D18-074
RAA-AS18-013, du 01/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente P. BOUFFARD
1654
Décision DG n°D18-073
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente A. BROQUET
1653
Décision DG n°D18-078
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente A. BARATIER
1652
Décision DG n°D18-136
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente K-O. SOUVANNAVONG
1651
Décision DG n°D18-127
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente J-J. TISSIER
1650
Décision DG n°D18-111
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente N. RIVIERE-DUBOIS
1649
Décision DG n°D18-108
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente B. PEYRACHE
1648
Décision DG n°D18-106
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente P. MOLENA
1647
Décision DG n°D18-104
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente F. FAYEAUX
1646
Décision DG n°D18-102
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente R. LOULIER
1645
Décision DG n°D18-100
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente F. KACHROUD
1644
Décision DG n°D18-099
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente V. GUIRIMAND
1643
Décision DG n°D18-096
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente M. DUBREUIL
1642
Décision DG n°D18-095
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente A. DE VERON DE LA COMBE
1641
Décision DG n°D18-091
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente L. CIZERON
1640
Décision DG n°D18-089
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente V. CHARDON
1639
Décision DG n°D18-086
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente S. BROSSIER
1638
Décision DG n°D18-085
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente Y. BOUGHELLAM
1637
Décision DG n°D18-084
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente M. BOSELLI
1636
Décision DG n°D18-083
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente S. BERTHE
1635
Décision DG n°D18-082
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente M. BERNIER
1634
Décision DG n°D18-081
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente M. BERLIER
1633
Décision DG n°D18-080
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente S. BENET
1632
Décision DG n°D18-077
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente N. BAOUR
1631
Décision de préemption n°P2018-006
RAA-AS18-011, du 23/02/2018 (publiée le 01/03/2018)
Ternay – Parcelle AN 40
1630
Décision DG n°D18-134
RAA-AS18-011, du 28/02/2018 (publiée le 01/03/2018)
Décision portant ordre de mission permanent sur les départements d’exercice de l’EPORA au titre de l’année 2018
1629
Délégation DG n°DDG18-001
RAA-AS18-010, du 12/02/2018 (publiée le 27/02/2018)
Avenant N°1 à la CEVF Morancé – CC Beaujolais Pierres Dorées – Safer – Site Beaulieu
1628
n°B18-002
RAA-AS18-010, du 26/01/2018 (publiée le 27/02/2018)
Acquisition des anciens locaux de la CPAM
1627
Décision DG n°D18-071
RAA-AS18-010, du 19/02/2018 (publiée le 27/02/2018)
Subventions accordées au comité d’entreprise au titre de son fonctionnement et des activités sociales et culturelles
1626
Décision de préemption n°P2018-004
RAA-AS18-010, du 20/02/2018 (publiée le 27/02/2018)
Saint-Étienne – Parcelle PW 78
1625
Décision de préemption n°P2018-003
RAA-AS18-010, du 20/02/2018 (publiée le 27/02/2018)
Saint-Étienne – Parcelle PW 78
1624
Délégation DG n°DDG17-018
RAA-AS18-009, du 19/01/2018 (publiée le 15/02/2018)
CEVF Saint Sauveur En Rue et CC des Monts du Pilat – Site Route de Burdignes
1623
Décision DG n°D18-031
RAA-AS18-008, du 31/01/2018 (publiée le 08/02/2018)
Délégation de signature permanente M. LECOQ
1622
Décision DG n°D18-070
RAA-AS18-008, du 08/02/2018 (publiée le 08/02/2018)
Délégation de signature permanente R. LEMAITRE
1621
Décision de préemption n°P2018-002
RAA-AS18-007, du 02/02/2018 (publiée le 05/02/2018)
Cuzieu – parcelles AO 68 et AO 69 (lots 1-2-3)
1620
Décision DG n°D18-067
RAA-AS18-006, du 02/02/2018 (publiée le 02/02/2018)
Organisation et périodicité des Commission Interne des Achats
1619
Décision DG n°D18-066
RAA-AS18-006, du 02/02/2018 (publiée le 02/02/2018)
Adoptation de la Mise à jour du Guide de la Commande Publique
1618
Décision DG n°D18-064
RAA-AS18-006, du 01/02/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente V. GUIBERT
1617
Décision DG n°D18-062
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente J. COURT
1616
Décision DG n°D18-061
RAA-AS18-006, du 25/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente S. DIEREMAN
1615
Décision DG n°D18-060
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente B. CILIA
1614
Décision DG n°D18-059
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente C. BLANCHARD
1613
Décision DG n°D18-057
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente B. LEPETIT
1612
Décision DG n°D18-055
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente D. RAUDE LE YONDRE
1611
Décision DG n°D18-053
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente M. AZEMARD
1610
Décision DG n°D18-052
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente E. JAUBERT
1609
Décision DG n°D18-051
RAA-AS18-006, du 25/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente B. PEEVA
1608
Décision DG n°D18-050
RAA-AS18-006, du 31/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente C. LAVAL
1607
Décision DG n°D18-049
RAA-AS18-006, du 02/02/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente E. FOULDRIN
1606
Décision DG n°D18-048
RAA-AS18-006, du 25/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente M. FAVIER
1605
Décision DG n°D18-044
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente E. FEIRRERA
1604
Décision DG n°D18-039
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente E. POYET
1603
Décision DG n°D18-037
RAA-AS18-006, du 25/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente I. MICHAUD-TRACOU
1602
Décision DG n°D18-035
RAA-AS18-006, du 25/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente N-D. MOURAKOPOULOS
1601
Décision DG n°D18-031
RAA-AS18-006, du 31/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente M. LECOQ
1600
Décision DG n°D18-028
RAA-AS18-006, du 25/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente L. GUICHARD
1599
Décision DG n°D18-027
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente D. DUCLOT
1598
Décision DG n°D18-024
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente M. DECAESTECKER
1597
Décision DG n°D18-018
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente F. CHALANCON
1596
Décision DG n°D18-017
RAA-AS18-006, du 25/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente C. CHABERT
1595
Décision DG n°D18-016
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente S. CARRE
1594
Décision DG n°D18-008
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente N. BEAUPRETRE
1593
Décision DG n°D18-005
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente M. BAJARD
1592
Décision DG n°D18-002
RAA-AS18-006, du 29/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente A. BROQUET
1591
Décision DG n°D18-001
RAA-AS18-006, du 25/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente G. LAVIALE
1590
Décision DG n°D18-022
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente A. CONSTANT
1589
Décision de préemption n°P2018-001
RAA-AS18-005, du 15/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Chaponost – Parcelle AK 250
1588
Décision DG n°D18-065
RAA-AS18-005, du 25/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Composition du Comité de Direction
1587
Décision DG n°D18-058
RAA-AS18-005, du 24/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente J-J. TISSIER
1586
Décision DG n°D18-056
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente R. BLAISON
1585
Décision DG n°D18-054
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente F. SOULIER
1584
Décision DG n°D18-047
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente A. KERHARO
1583
Décision DG n°D18-046
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente A. FABRIS
1582
Décision DG n°D18-045
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente G. URBAN
1581
Décision DG n°D18-043
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente A-M. TEISSEDRE
1580
Décision DG n°D18-042
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente N. SCELLES
1579
Décision DG n°D18-041
RAA-AS18-005, du 25/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente N. RIVIERE-DUBOIS
1578
Décision DG n°D18-040
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente V. REMY
1577
Décision DG n°D18-038
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente B. PEYRACHE
1576
Décision DG n°D18-036
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente P. MOLENA
1575
Décision DG n°D18-034
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente F. FAYEAUX
1574
Décision DG n°D18-033
RAA-AS18-005, du 25/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente S. CARTOUX
1573
Décision DG n°D18-032
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente R. LOULIER
1572
Décision DG n°D18-030
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente F. KACHROUD
1571
Décision DG n°D18-029
RAA-AS18-005, du 25/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente V. GUIRIMAND
1570
Décision DG n°D18-026
RAA-AS18-005, du 25/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente M. DUBREUIL
1569
Décision DG n°D18-025
RAA-AS18-005, du 24/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente A. DE VERON DE LA COMBE
1568
Décision DG n°D18-023
RAA-AS18-005, du 25/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente P. DA COSTA
1567
Décision DG n°D18-021
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente L. CIZERON
1566
Décision DG n°D18-020
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente I. CHARRONDIERE
1565
Décision DG n°D18-019
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente V. CHARDON
1564
Décision DG n°D18-015
RAA-AS18-005, du 24/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente S. BROSSIER
1563
Décision DG n°D18-014
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente Y. BOUGHELLAM
1562
Décision DG n°D18-013
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente M. BOSELLI
1561
Décision DG n°D18-012
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente S. BERTHE
1560
Décision DG n°D18-011
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente M. BERNIER
1559
Décision DG n°D18-010
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente M. BERLIER
1558
Décision DG n°D18-009
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente S. BENET
1557
Décision DG n°D18-007
RAA-AS18-005, du 25/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente A. BARATIER
1556
Décision DG n°D18-006
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente N. BAOUR
1555
Décision DG n°D18-004
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente N. BAILLY MAITRE
1554
Décision DG n°D18-003
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente P. BOUFFARD
1553
Décision DG n°D18-063
RAA-AS18-004, du 10/01/2018 (publiée le 15/01/2018)
Nomination A KERHARO au poste d’ADG
1552
Décision de préemption n°P2017-036
RAA-AS18-003, du 26/12/2017 (publiée le 08/01/2018)
Bourgoin-Jallieu – Parcelle AV 186
1551
Décision de préemption n°P2017-035
RAA-AS18-003, du 21/12/2017 (publiée le 08/01/2018)
Jons – Parcelle B 556
1550
Décision de préemption n°P2017-038
RAA-AS18-002, du 22/12/2017 (publiée le 05/01/2018)
Brignais – Parcelles BC 101/102
1549
Décision de préemption n°P2017-037
RAA-AS18-001, du 29/12/2017 (publiée le 05/01/2018)
Saint-Jean-de-Muzols – Parcelle AC 172
1548
Délégation DG n°DDG17-017
RAA-AS17-058, du 19/12/2017 (publiée le 27/12/2017)
CEVF Jons – CCEL – Zone Nord Est du Centre Bourg
1547
Délégation DG n°DDG17-016
RAA-AS17-058, du 19/12/2017 (publiée le 27/12/2017)
CEVF Tarare – Îlot Ambroise Croizat
1546
Décision DG n°D17-036
RAA-AS17-057, du 20/12/2017 (publiée le 20/12/2017)
Délégation de signature temporaire A. FABRIS
1545
Décision DG n°D17-035
RAA-AS17-057, du 19/12/2017 (publiée le 20/12/2017)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
1544
Décision DG n°D17-034
RAA-AS17-056, du 13/12/2017 (publiée le 14/12/2017)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
1543
Délégation DG n°DDG17-015
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
CEVF Bureau du 1er décembre 2017
1542
Délibération Bureau n°B17-162
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention opérationnelle avec la ville de Roanne, Roannais Agglomération et Ophéor
1541
Délibération Bureau n°B17-161
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de Chevrière et Bâtir et Loger
1540
Délibération Bureau n°B17-160
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Tableau des CEVF qui supposent un avis du bureau
1539
Délibération CA n°17-198
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la ville de Marlhes
1538
Délibération CA n°17-193
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Avenant n°2 de cloture à la convention opérationnelle avec la commune de Régny
1537
Délibération CA n°17-192
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la ville de Saint Marcellin en Forez et Loire Forez Agglomération
1536
Délibération CA n°17-191
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la ville de Rive de Gier et la CU de SEM
1535
Délibération CA n°17-190
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention de travaux urgents de mise en sécurité avec la ville de Rve de Gier et la CU de SEM
1534
Délibération CA n°17-189
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention opérationnelle avec la ville de Lorette, la CU de SEM et la SEDL
1533
Délibération CA n°17-188
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention opérationnelle avec la ville de St Paul en Jarez, la CU de SEM et le Conseil Départemental de la Loire
1532
Délibération CA n°17-187
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention opérationnelle avec la ville de Boën sur Lignon et Loire Forez Agglomération
1531
Délibération CA n°17-186
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec l’EPASE
1530
Délibération CA n°17-185
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention de travaux urgents de mise en sécurité avec l’EPASE
1529
Délibération CA n°17-184
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention opérationnelle avec la ville de Montbrison, Loire Forez Agglomération et Loire Habitat
1528
Délibération CA n°17-183
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention opérationnelle avec la ville de Montbrison, Loire Forez Agglomération et Loire Habitat
1527
Délibération CA n°17-182
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention opérationnelle avec la ville de Montbrison, Loire Forez Agglomération et Loire Habitat
1526
Délibération CA n°17-181
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Avenant N°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Thizy
1525
Délibération CA n°17-180
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de St Symphorien sur Coise et la CC des Monts du Lyonnais
1524
Délibération CA n°17-179
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de Soucieu en Jarrest et la CC du Pays Mornantais
1523
Délibération CA n°17-178
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention SRU avec l’Etat sur la commune de Chazay d’Azergues
1522
Délibération CA n°17-177
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la ville de Romans sur Isère et la CA Valence Romans
1521
Délibération CA n°17-176
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Avenant N°2 à la convention opérationnelle avec la ville de Romans sur Isère et la CA Valence Romans
1520
Délibération CA n°17-175
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Avenant n°3 la convention opérationnelle avec la commune de Saint Vallier et la CC Porte de DrômArdèche
1519
Délibération CA n°17-174
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de Lus la Croix Haute
1518
Délibération CA n°17-173
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de St Rambert d’Albon et la CC Porte de DromArdèche
1517
Délibération CA n°17-172
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention opérationnelle avec la ville de Romans et la CA Valence Romans Agglo
1516
Délibération CA n°17-171
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Avenant n°1 convention 2017 avec l’agence d’urbanisme de lyon
1515
Délibération CA n°17-170
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Avenant n°1 convention 2017 avec l’agence d’urbanisme de Grenoble
1514
Délibération CA n°17-169
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Convention avec l’OFPI
1513
Délibération CA n°17-168
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Délégations accordées par le CA au Bureau et au DG
1512
Délibération CA n°17-167
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Mise à jour du PPI
1511
Délibération CA n°17-166
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Mise en place ligne de trésorerie
1510
Délibération CA n°17-165
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Mise en place d’un emprunt
1509
Délibération CA n°17-164
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Produit de la TSE en 2018
1508
Délibération CA n°17-163
RAA-AS17-055, du 01/12/2017 (publiée le 11/12/2017)
Adoption du budget 2018
1507
Décision DG n°D17-033
RAA-AS17-054, du 23/11/2017 (publiée le 23/11/2017)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
1506
Délégation DG n°DDG17-014
RAA-AS17-053, du 06/11/2017 (publiée le 14/11/2017)
CEVF Saint-Jean-de-Muzols – Les Maisons seules
1505
Décision DG n°D17-032
RAA-AS17-052, du 09/11/2017 (publiée le 10/11/2017)
Sortie de l’inventaire et distribution des équipements électriques et électroniques
1504
Décision DG n°D17-031
RAA-AS17-052, du 09/11/2017 (publiée le 10/11/2017)
Sortie de l’inventaire et mise au rebus des équipements électriques et électroniques
1503
Décision DG n°D17-029
RAA-AS17-052, du 07/11/2017 (publiée le 10/11/2017)
Délégation de signature permanente S. DIEREMAN
1502
Décision DG n°D17-028
RAA-AS17-052, du 09/11/2017 (publiée le 10/11/2017)
Délégation de signature permanente B. CILIA
1501
Décision DG n°D17-030
RAA-AS17-051, du 08/11/2017 (publiée le 08/11/2017)
Délégation de signature permanente P. MOLENA
1500
Décision DG n°D17-027
RAA-AS17-051, du 07/11/2017 (publiée le 08/11/2017)
Retrait de la décision 16-095
1499
Décision DG n°D17-026
RAA-AS17-050, du 27/10/2017 (publiée le 27/10/2017)
Délégation de signature permanente C. BLANCHAR
1498
Décision de préemption n°P2017-034
RAA-AS17-049, du 19/10/2017 (publiée le 26/10/2017)
Chaponost – Parcelle AL 470
1497
Décision de préemption n°P2017-033
RAA-AS17-049, du 16/10/2017 (publiée le 26/10/2017)
Roussillon – Parcelle BT 184
1496
Décision de préemption n°P2017-032
RAA-AS17-049, du 16/10/2017 (publiée le 26/10/2017)
Roussillon – Parcelle BD 172
1495
Décision de préemption n°P2017-031
RAA-AS17-049, du 10/10/2017 (publiée le 26/10/2017)
Villefranche-sur-Saône – Parcelles AO 161
1494
Décision de préemption n°P2017-030
RAA-AS17-049, du 06/10/2017 (publiée le 26/10/2017)
Faramans – Parcelles ZA 61/62/95
1493
Décision de préemption n°P2017-029
RAA-AS17-049, du 06/10/2017 (publiée le 26/10/2017)
Sonnay – Parcelles AO 196/198/200/209/211/229/232/234
1492
Décision de préemption n°P2017-028
RAA-AS17-049, du 03/10/2017 (publiée le 26/10/2017)
Villefranche-sur-Saône – Parcelle AH 255
1491
Décision de préemption n°P2017-027
RAA-AS17-049, du 27/09/2017 (publiée le 26/10/2017)
Tour-du-Pin – Parcelle AH 284
1490
Délégation DG n°DDG17-013
RAA-AS17-048, du 13/10/2017 (publiée le 25/10/2017)
CEVF Bureau du 13 octobre 2017
1489
Décision DG n°D17-025
RAA-AS17-048, du 18/10/2017 (publiée le 25/10/2017)
Délégation de signature permanente L. GOUTAILLER
1488
Délibération Bureau n°B17-134
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de Ternay et la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon
1487
Délibération Bureau n°B17-133
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de Colombier-Saugnier et la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais (CCEL)
1486
Délibération Bureau n°B17-132
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de Colombier-Saugnieu et la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais (CCEL)
1485
Délibération Bureau n°B17-131
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de Les Sauvages et la Communauté d’Agglomération de l’Ouest Rhodanien
1484
Délibération Bureau n°B17-130
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Avenant n°1 à la CEVF avec la commune de Brézins, Bièvre-Isère Communauté et la CAUE 38
1483
Délibération Bureau n°B17-129
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Avenant n°1 à la CEVF avec la commune de Clérieux et la communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo
1482
Délibération Bureau n°B17-128
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Avenant n°1 à la CEVF avec la commune de Lanas et la communauté de communes de communes des Gorges de l’Ardèche
1481
Délibération Bureau n°B17-127
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Avenant n°1 de clôture à la CEVF avec la commune La Chapelle-sous-Aubenas, la commune de Saint-Etienne-de-Fontbellon, la communauté de communes du Bassin d’Aubenas et la commune de Saint-Sernin
1480
Délibération Bureau n°B17-126
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Avenant n°1 de clôture à la CEVF avec la commune de La Chapelle-sous-Aubenas et communauté de communes du Bassin d’Aubenas
1479
Délibération Bureau n°B17-125
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Convention d’étude avec la communauté de communes Ardèche des Sources et des Volcans
1478
Délibération Bureau n°B17-124
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Tableau des CEVF qui supposent un avis du Bureau
1477
Délibération CA n°17-159
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Convention opérationnelles à bilan
1476
Délibération CA n°17-158
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Marché de véhicules
1475
Délibération CA n°17-157
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Mandat donné au DG pour résilier la convention de mandat passé avec l’Etat le 29 décembre 2014
1474
Délibération CA n°17-155
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Dossier DUP Saint-Chamond
1473
Délibération CA n°17-154
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Avenant n°4 à la Convention opérationnelle avec la commune d’Andrézieux-Bouthéon
1472
Délibération CA n°17-153
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la ville de Montbrison et la Communauté d’Agglomération Loire Forez
1471
Délibération CA n°17-152
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Avenant n°3 à la convention opérationnelle avec la commune de Veauche
1470
Délibération CA n°17-151
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Avenant n°3 à la convention opérationnelle avec la commune de Saint Chamond
1469
Délibération CA n°17-150
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Marlhes
1468
Délibération CA n°17-149
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Convention opérationnelle avec la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole
1467
Délibération CA n°17-148
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Convention opérationnelle avec la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole
1466
Délibération CA n°17-147
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
ERRATUM Délibération 17-113
1465
Délibération CA n°17-146
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Avenant n°3 à la convention opérationnelle avec la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
1464
Délibération CA n°17-145
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Avenant n°3 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune deSaint-Symphorien-sur-Coise, la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais et le Département du Rhône
1463
Délibération CA n°17-144
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise et la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais
1462
Délibération CA n°17-143
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de Cours et la Communauté d’Agglomération de l’Ouest Rhodanien (COR)
1461
Délibération CA n°17-142
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de Les Olmes
1460
Délibération CA n°17-141
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Convention de recomposition foncière avec la commune de Sérézin-du-Rhône et la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon
1459
Délibération CA n°17-140
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de Saint-Laurent-de-Mure, La Communauté de Communes de l’Est Lyonnais (CCEL) et la SAFER
1458
Délibération CA n°17-139
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Avenant n°2 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune d’Estrablin et ViennAgglo
1457
Délibération CA n°17-138
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de Montalieu-Vercieu et la communauté de communes Les Balcons du Dauphiné
1456
Délibération CA n°17-137
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Convention opérationnelle avec la communauté de communes du Territoire de Beaurepaire et la commune de Beaurepaire
1455
Délibération CA n°17-136
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Convention cadre avec l’Agence d’Urbanisme de Grenoble
1454
Délibération CA n°17-135
RAA-AS17-047, du 13/10/2017 (publiée le 24/10/2017)
Budget modificatif
1453
Délégation DG n°DDG17-012
RAA-AS17-046, du 02/10/2017 (publiée le 04/10/2017)
CEVF Salaise-sur-Sanne – ZA de la Gare
1452
Délégation DG n°DDG17-010
RAA-AS17-045, du 23/08/2017 (publiée le 29/09/2017)
CEVF Villefranche-sur-Saône
1451
Délégation DG n°DDG17-009
RAA-AS17-045, du 04/08/2017 (publiée le 29/09/2017)
CEVF Larajasse – Centre Bourg
1450
Délégation DG n°DDG17-008
RAA-AS17-045, du 26/07/2017 (publiée le 29/09/2017)
CEVF Morancé – Site Beaulieu
1449
Délégation DG n°DDG17-011
RAA-AS17-044, du 20/09/2017 (publiée le 26/09/2017)
CEVF Saint-Péray – Victor Tassini
1448
Décision de préemption n°P2017-026
RAA-AS17-043, du 19/09/2017 (publiée le 25/09/2017)
Saint-Vallier – Parcelle AB 134 (lots 1 et 44)
1447
Décision DG n°D17-022
RAA-AS17-042, du 08/08/2017 (publiée le 07/09/2017)
Subvention accordées au comité d’entreprise 2017
1446
Décision DG n°D15-000
RAA-AS17-041, du 18/05/2017 (publiée le 31/08/2017)
Décision relative à la mise en place d’un régime obligatoire frais de santé
1445
Décision DG n°D17-024
RAA-AS17-040, du 30/08/2017 (publiée le 30/08/2017)
Décision unilatérale instituant un régime de prévoyance complémentaire pour « incapacité, invalidait et décès »
1444
Décision de préemption n°P2017-025
RAA-AS17-039, du 24/08/2017 (publiée le 30/08/2017)
Saint-Vallier – Parcelle AB 150 (Lots 17 et 33)
1443
Décision DG n°D17-023
RAA-AS17-038, du 23/08/2017 (publiée le 24/08/2017)
Délégation de signature permanente R. BLAISON
1442
Décision de préemption n°P2017-024
RAA-AS17-037, du 11/08/2017 (publiée le 11/08/2017)
Rive-de-Gier – Parcelle AB 109 (lots 2 et 3)
1441
Décision DG n°D17-021
RAA-AS17-036, du 25/07/2017 (publiée le 25/07/2017)
Délégation de signature temporaire V. REMY
1440
Délégation DG n°DDG17-005
RAA-AS17-035, du 18/07/2017 (publiée le 18/07/2017)
CEVF Bureau du 10 mars 2017
1439
Délégation DG n°DDG17-007
RAA-AS17-034, du 10/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
CEVF Bureau du 7 juillet 2017
1438
Délibération Bureau n°B17-103
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Avenant n°1 à la CEVF avec la Commune de Toussieu et la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais
1437
Délibération Bureau n°B17-102
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Avenant n°1 à la CEVF avec la Commune de Les Olmes
1436
Délibération Bureau n°B17-101
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Convention opérationnelle avec la Commune de Courzieu et la Communauté de Communes du Pays de l’Arbresle
1435
Délibération Bureau n°B17-100
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Convention opérationnelle avec la Commune de Cour et Buis et la Communauté de Communes du territoire de Beaurepaire
1434
Délibération Bureau n°B17-099
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Convention opérationnelle avec la Commune de Bonnefamille
1433
Délibération Bureau n°B17-098
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Avenant n°1 à la CEVF avec la Commune de Loriol-sur-Drôme et la Communauté de Communes du Val-de-Drôme
1432
Délibération Bureau n°B17-097
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Avenant n°2 à la CEVF avec la Commune de Le Teil et la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron
1431
Délibération Bureau n°B17-096
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Tableau des conventions d’étude et de veille foncière qui supposent un avis du Bureau
1430
Délibération CA n°17-123
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Composition du bureau
1429
Délibération CA n°17-121
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Délibération portant sur la possibilité de passer et donc d’engager un accord-cadre
1428
Délibération CA n°17-120
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Avenant n° 2 à la Convention opérationnelle avec la commune de Violay
1427
Délibération CA n°17-119
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Avenant n° 2 à la CEVF avec la commune de Sorbiers
1426
Délibération CA n°17-118
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Convention opérationnelle avec le Syndicat Mixte de la ZAIN A89 Loire centre , la Communauté de Communes Forez Est et le Département de la Loire
1425
Délibération CA n°17-117
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Convention opérationnelle avec la Commune de Roanne et la Communauté d’Agglomération Roannais Agglo, bords de Loire
1424
Délibération CA n°17-116
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Convention opérationnelle avec la Commune de Feurs et Batir et Loger
1423
Délibération CA n°17-114
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Avenant n°1 à la Convention de Recomposition Foncière avec la Commune de Chassagny et la COPAMO
1422
Délibération CA n°17-113
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Convention de partenariat avec la Communauté de Communes des Pays de l’Arbresle
1421
Délibération CA n°17-112
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Convention opérationnelle avec la Commune de Brignais et la Communauté de Communes de la Vallée du Garon
1420
Délibération CA n°17-111
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Protocole de coopération avec la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais (Pôle Métropolitain)
1419
Délibération CA n°17-110
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Convention opérationnelle avec la Commune de Bouvesse Quirieu, la Communauté de Communes Les Balcons du Dauphiné et l’OPAC 38
1418
Délibération CA n°17-109
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Participation de l’EPORA au capital de Territoires 38
1417
Délibération CA n°17-108
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Avenant n°1 à la CEVF avec la Commune d’Alissas et la Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche
1416
Délibération CA n°17-107
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Contrat de prévoyance
1415
Délibération CA n°17-106
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Gestion des fonciers de l’Etat dans le Nord-Isère
1414
Délibération CA n°17-105
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Mise à jour du Règlement intérieur de l’établissement
1413
Délibération CA n°17-104
RAA-AS17-033, du 07/07/2017 (publiée le 17/07/2017)
Election du Président
1412
Décision de préemption n°P2017-023
RAA-AS17-032, du 11/07/2017 (publiée le 13/07/2017)
Saint-Étienne – Parcelle ES 51
1411
Décision de préemption n°P2017-022
RAA-AS17-031, du 03/07/2017 (publiée le 05/07/2017)
Saint-Étienne – Parcelle PW 85
1410
Délégation DG n°DDG17-006
RAA-AS17-031, du 22/06/2017 (publiée le 05/07/2017)
CEVF Bureau du 12 juin 2017 – CHARPEY (26)
1409
Décision de préemption n°P2017-021
RAA-AS17-030, du 27/06/2017 (publiée le 28/06/2017)
Coteau – parcelle AD 205
1408
Décision de préemption n°P2017-020
RAA-AS17-029, du 19/06/2017 (publiée le 23/06/2017)
Saint-Jean-Bonnefonds – parcelle AK 205
1407
Décision DG n°D17-020
RAA-AS17-028, du 20/06/2017 (publiée le 21/06/2017)
Gestions locatives et appels de charges
1406
Délégation DG n°DDG17-004
RAA-AS17-028, du 12/06/2017 (publiée le 21/06/2017)
CEVF Bureau du 19 mai 2017
1405
Délégation DG n°DDG17-003
RAA-AS17-027, du 12/06/2017 (publiée le 20/06/2017)
CEVF Balbigny – Îlot République
1404
Délégation DG n°DDG17-002
RAA-AS17-027, du 12/06/2017 (publiée le 20/06/2017)
CEVF Pelussin – Ecole Saint-Charles
1403
Délégation DG n°DDG17-001
RAA-AS17-027, du 12/06/2017 (publiée le 20/06/2017)
CEVF Notre dame de Boisset /Roannais Agglomération – Ancien atelier de bonneterie
1402
Décision DG n°D17-019
RAA-AS17-027, du 16/06/2017 (publiée le 20/06/2017)
Délégation de signature permanente B.LEPETIT
1401
Délibération Bureau n°B17-069
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Convention opérationnelle avec la Commune de Saint-Chamond,Gier Pilat habitat et la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole
1400
Délibération Bureau n°B17-068
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Convention opérationnelle avec la Commune de Ponçins et Loire Habitat
1399
Délibération CA n°B17-065
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de Lentilly
1398
Délibération Bureau n°B17-064
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de Condrieu
1397
Délibération Bureau n°B17-063
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Avenant n°1 à la CEVF avec la commune de Thizy-Les-Bourgs
1396
Délibération Bureau n°B17-062
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Avenant n°1 à la CEVF avec la commune de Grandris
1395
Délibération Bureau n°B17-059
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Avenant n°1 à la CEVF avec la commune de Roussillon
1394
Délibération Bureau n°B17-058
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Avenant n°1 à la CEVF avec la commune de Pont de Beauvoisin et la CC des Vals du Dauphiné
1393
Délibération Bureau n°B17-057
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Avenant n°1 à la CEVF avec la commune des Abrets en Dauphiné et la CC des Vals du Dauphiné
1392
Délibération Bureau n°B17-052
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Avenant n°1 à la CEVF avec la commune de Vals les bains et la CC du Bassin d’Aubenas
1391
Délibération Bureau n°B17-046
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Avis du Bureau sur les CEVF présentées au Bureau du 19 mai
1390
Délibération CA n°17-095
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Autorisation pour l’engagement de l’accord cadre 16-189 au-delà du seuil de 5 millions d’euros
1389
Délibération CA n°17-093
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Désignation de Madame CHARRONDIERE en qualité de suppléante au Directeur Général pour siéger au Conseil d’Administration du CERF et d’URBA LYON
1388
Délibération CA n°17-092
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Avenant n°2 à Convention opérationelle avec la Commune Saint-Chamond
1387
Délibération CA n°17-091
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Avenant n°2 à la Convention opérationelle avec la Commune de Firminy, la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole
1386
Délibération CA n°17-090
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Convention opérationelle avec la Commune Saint-Chamond , Gier Pilat Habitat et la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métrpole (42)
1385
Délibération CA n°17-089
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Convention d’objectifs avec la ville de Saint-Etienne et la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole (42)
1384
Délibération CA n°17-088
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Avenant n°2 à la Convention opérationelle avec la Commune de Saint-Laurent de Mure
1383
Délibération CA n°17-087
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Convention de recomposition foncière avec la Commune de Lentilly
1382
Délibération CA n°17-086
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Convention opérationelle avec la Commune de Thizy les Bourgs
1381
Délibération CA n°17-085
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Convention opérationelle avec la Commune de Pommiers
1380
Délibération CA n°17-084
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Convention opérationelle avec la CC du Pays de l’Ozon, la Commune de Simandre et la SAFER Rhône-Alpes
1379
Délibération CA n°17-083
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Convention de partenariat avec l’OPAC 38
1378
Délibération CA n°17-082
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Protocole de coopération avec la CC des collines du Nord Dauphiné
1377
Délibération CA n°17-081
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune de Claveyson et la CC Porte DrômArdèche
1376
Délibération CA n°17-080
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Opération de revitalisation du centre bourg de la commune de Largentière et de developpement du territoire du Val de Ligne
1375
Délibération CA n°17-079
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Conditions de recrutement du personnel
1374
Délibération CA n°17-077
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Affectation à deux opérations des fonds percus par l’établissemement au titre des prélèvements SRU
1373
Délibération CA n°17-076
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Affectation à deux opérations des fonds percus par l’établissemement au titre des prélèvements sru
1372
Délibération CA n°17-073
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Election d’un vice président
1371
Délibération CA n°17-071
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Election d’un membre suppléant pour la CIA
1370
Délibération CA n°17-070
RAA-AS17-026, du 19/05/2017 (publiée le 12/06/2017)
Designation d’un membre du bureau
1369
Décision de préemption n°P2017-019
RAA-AS17-025, du 07/06/2017 (publiée le 09/06/2017)
Abrets en Dauphiné – parcelle AS 317
1368
Décision de préemption n°P2017-018
RAA-AS17-024, du 07/06/2017 (publiée le 08/06/2017)
Saint-Étienne – parcelle DN 174
1367
Décision de préemption n°P2017-017
RAA-AS17-024, du 02/06/2017 (publiée le 08/06/2017)
Saint-Jean-Bonnefonds – parcelle AK 145
1366
Décision DG n°D17-018
RAA-AS17-023, du 30/05/2017 (publiée le 30/05/2017)
Délégation de signature permanente D. RAUDE-LE YONDRE
1365
Décision DG n°D17-016
RAA-AS17-022, du 17/05/2017 (publiée le 18/05/2017)
Délégation de signature temporaire V. REMY
1364
Décision DG n°D17-015
RAA-AS17-021, du 09/05/2017 (publiée le 09/05/2017)
Délégation de signature exceptionnelle V. REMY
1363
Décision de préemption n°P2017-016
RAA-AS17-020, du 02/05/2017 (publiée le 03/05/2017)
Saint-Vallier – Parcelle AB 134 (lots 38 et 3)
1362
Décision de préemption n°P2017-015
RAA-AS17-020, du 24/04/2017 (publiée le 03/05/2017)
Pont-de-Chéruy – Parcelles AI 641-642
1361
Décision de préemption n°P2017-014
RAA-AS17-019, du 18/04/2017 (publiée le 20/04/2017)
Valence – Parcelle CK 11
1360
Décision DG n°D17-014
RAA-AS17-018, du 07/04/2017 (publiée le 12/04/2017)
Délégation de signature permanente M. LEROUX
1359
Décision de préemption n°P2017-013
RAA-AS17-017, du 27/03/2017 (publiée le 30/03/2017)
Messimy – Parcelles C 21 -22
1358
Décision de préemption n°P2017-011
RAA-AS17-016, du 14/03/2017 (publiée le 21/03/2017)
Bourgoin-Jallieu – Parcelles AV 375-377
1357
Délibération Bureau n°B17-019
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Erratum délibération B16/260
1356
Délibération Bureau n°B17-018
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Avenant n°1 à la CEVF avec la commune de Savigneux et la CALF
1355
Délibération Bureau n°B17-017
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
CEVF avec l’EPASE
1354
Délibération Bureau n°B17-016
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Convention opérationnelle avec la commune de St Martin en Haut
1353
Délibération Bureau n°B17-015
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
CEVF avec la commune de Ternay et la CCPO
1352
Délibération Bureau n°B17-014
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Avenant n°1 à la CEVF avec la commune de Montalieu Vercieu
1351
Délibération Bureau n°B17-013
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Avenant n°1 à la CEVF avec la commune de Charantonnay et la CC du Nord Dauphiné
1350
Délibération Bureau n°B17-012
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
CEVF avec la commune de Vezeronce Curtin et la CC les Balcons du Dauphiné
1349
Délibération Bureau n°B17-011
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
CEVF avec la commune de Porcieu Amblagnieu et la CC les Balcons du Dauphiné
1348
Délibération Bureau n°B17-010
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Avenant n°1 avec la commune de Pierrelatte
1347
Délibération Bureau n°B17-009
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Avenant n°2 avec la commune de Vinsobres
1346
Délibération Bureau n°B17-008
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
CEVF avec la commune de Châteauneuf sur Isère et la CA Valence Romans
1345
Délibération Bureau n°B17-007
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
CEVF avec la commune de St Sorlin en Valloire et la CC Porte de DrômArdèche
1344
Délibération Bureau n°B17-006
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Avenant à la CEVF avec la commune de Charmes sur Rhône
1343
Délibération Bureau n°B17-005
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
CEVF avec la commune de Chirols et la CC Ardeche des Sources et Volcans
1342
Délibération Bureau n°B17-004
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
CEVF avec la commune de Salavas
1341
Délibération Bureau n°B17-003
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
CEVF avec la commune du Cheylard et la CC Val d’Eyrieux
1340
Délibération Bureau n°B17-002
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
CEVF avec la commune de Lussas et la CC Berg et Coiron
1339
Délibération Bureau n°B17-001
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
CEVF avec la commune de Lanas et la CC Gorges de l’Ardèche
1338
Délibération CA n°17-045
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Aménagement des abords de la gare de Givors Canal
1337
Délibération CA n°17-044
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Négociations réalisées par l’Etablissement lors de l’acquisition de biens
1336
Délibération CA n°17-043
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Convention de partenariat avec l’ADIL 26
1335
Délibération CA n°17-042
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Convention avec l’Agence d’Urbanisme de Lyon
1334
Délibération CA n°17-041
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Convention avec l’Agence d’Urbanisme de Grenoble
1333
Délibération CA n°17-040
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Avenant à la convention cadre pluriannuelle partenariale avec EPURES
1332
Délibération CA n°17-039
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la ville de Firminy et la CU de Saint-Etienne Métropole
1331
Délibération CA n°17-038
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Avenant n°4 à la convention opérationnelle avec la ville de Mably et la CA Roannais Agglomération
1330
Délibération CA n°17-037
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
DUP Saint-Etienne Ilots Beaunier et Martin d’Aurec
1329
Délibération CA n°17-036
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Avenant n°3 à la convention opérationnelle avec la CA Roannais Agglomération
1328
Délibération CA n°17-035
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Convention opérationnelle avec la ville de St Denis de Cabannes
1327
Délibération CA n°17-034
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Convention opérationnelle avec la ville de Saint-Etienne
1326
Délibération CA n°17-033
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Convention opérationnelle avec la ville de Saint-Etienne
1325
Délibération CA n°17-032
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Convention opérationnelle avec l’EPASE
1324
Délibération CA n°17-031
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Convention opérationnelle avec l’EPASE
1323
Délibération CA n°17-030
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Convention de partenariat avec la CA Roannais Agglomération et Ophéor
1322
Délibération CA n°17-029
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Erratum délibération 16-277
1321
Délibération CA n°17-028
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Convention de recomposition foncière avec la ville de Chaponost
1320
Délibération CA n°17-027
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Protocole de coopération avec la CC des Vals du Dauphiné
1319
Délibération CA n°17-026
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Protocole additionel à la CEVF avec DAH
1318
Délibération CA n°17-025
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Avenant N°1 à la CE avec la CC des baronnies en Drôme provençale
1317
Délibération CA n°17-024
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Election d’un suppléant pour siéger à la CIA et maintien du Président
1316
Délibération CA n°17-023
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Maintien d’un administrateur au Bureau au poste de 5e VP
1315
Délibération CA n°17-022
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Gestion du fonds de minoration
1314
Délibération CA n°17-021
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Mise à jour du PPI
1313
Délibération CA n°17-020
RAA-AS17-015, du 10/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Approbation des comptes 2016
1312
Décision de préemption n°P2017-012
RAA-AS17-015, du 14/03/2017 (publiée le 17/03/2017)
Saint-Vallier – Parcelles AC n°215 (Lots 4 et 14)
1311
Décision de préemption n°P2017-009
RAA-AS17-014, du 08/03/2017 (publiée le 15/03/2017)
Rive-de-Gier – Parcelle AC 102
1310
Décision de préemption n°P2017-010
RAA-AS17-013, du 08/03/2017 (publiée le 13/03/2017)
Rive-de-Gier – Parcelle AV 197
1309
Décision de préemption n°P2017-007
RAA-AS17-012, du 07/03/2017 (publiée le 09/03/2017)
Rive-de-Gier – Parcelle AC 186
1308
Décision DG n°D17-013
RAA-AS17-011, du 08/03/2017 (publiée le 08/03/2017)
Délégation de signature permanente M. AZEMARD
1307
Décision DG n°D17-012
RAA-AS17-011, du 08/03/2017 (publiée le 08/03/2017)
Délégation de signature permanente E. JAUBERT
1306
Décision de préemption n°P2017-008
RAA-AS17-011, du 07/03/2017 (publiée le 08/03/2017)
Bourg-lès-Valence – Parcelles B 2426- 2428 (lots 9 et 1/2 de 10)
1305
Décision DG n°D17-011
RAA-AS17-010, du 15/02/2017 (publiée le 02/03/2017)
Délégation de signature permanente B. PEEVA
1304
Décision DG n°D17-010
RAA-AS17-010, du 15/02/2017 (publiée le 02/03/2017)
Délégation de signature permanente C. LAVAL
1303
Décision DG n°D17-009
RAA-AS17-010, du 15/02/2017 (publiée le 02/03/2017)
Délégation de signature permanente E. FOULDRIN
1302
Décision de préemption n°P2017-006
RAA-AS17-009, du 09/02/2017 (publiée le 17/02/2017)
Chatuzange-le-Goubet – Parcelles AC 25 – AC 80
1301
Décision DG n°D17-008
RAA-AS17-008, du 13/02/2017 (publiée le 15/02/2017)
Régularisation de la subvention du Comité d’Entreprise de l’EPORA au titre de 2016
1300
Décision DG n°D17-007
RAA-AS17-008, du 10/02/2017 (publiée le 15/02/2017)
Subventions accordées au Comité d’Entreprise au titre de son fonctionnement et des activités sociales et culturelles
1299
Décision DG n°D17-006
RAA-AS17-008, du 08/02/2017 (publiée le 15/02/2017)
Délégation de signature permanente B. PEEVA
1298
Décision de préemption n°P2017-005
RAA-AS17-008, du 09/02/2017 (publiée le 15/02/2017)
Saint-Vallier – Parcelles AB 147-148
1297
Décision de préemption n°P2017-004
RAA-AS17-007, du 20/01/2017 (publiée le 03/02/2017)
Porcieu-Amblagnieu – Parcelles AD 313-366
1296
Décision de préemption n°P2017-003
RAA-AS17-007, du 31/01/2017 (publiée le 03/02/2017)
Pont-de-Chéruy – parcelles AI 641-642
1295
Décision de préemption n°P2017-002
RAA-AS17-006, du 20/01/2017 (publiée le 25/01/2017)
Annonay – parcelle AN 48
1294
Décision DG n°D17-004
RAA-AS17-005, du 19/01/2017 (publiée le 20/01/2017)
Délégation de signature permanente M. FAVIER
1293
Décision de préemption n°P2017-001
RAA-AS17-004, du 05/01/2017 (publiée le 17/01/2017)
Saint-Étienne – parcelles AK 68-69-93
1292
Décision DG n°D17-003
RAA-AS17-003, du 10/01/2017 (publiée le 12/01/2017)
Délégation de signature permanente A. KERHARO
1291
Décision DG n°D17-002
RAA-AS17-003, du 10/01/2017 (publiée le 12/01/2017)
Délégation de signature permanente A. FABRIS
1290
Décision de préemption n°P2016-039
RAA-AS17-002, du 21/12/2016 (publiée le 05/01/2017)
Alixan – parcelle M 663
1289
Décision DG n°D17-001
RAA-AS17-001, du 03/01/2017 (publiée le 03/01/2017)
Délégation de signature permanente A. KERHARO
1288
Décision DG n°D16-112
RAA-AS17-001, du 22/12/2016 (publiée le 03/01/2017)
Frais de représentation
1287
Décision DG n°D16-088
RAA-AS16-053, du 27/12/2016 (publiée le 27/12/2016)
Délégation de signature permanente M. FAVIER
1286
Décision DG n°D16-087
RAA-AS16-052, du 26/12/2016 (publiée le 27/12/2016)
Délégation de signature permanente A. FABRIS
1285
Décision DG n°D16-111
RAA-AS16-051, du 21/12/2016 (publiée le 22/12/2016)
Intérêts moratoires
1284
Décision DG n°D16-105
RAA-AS16-051, du 22/12/2016 (publiée le 22/12/2016)
Délégation de signature permanente N. RIVIERE-DUBOIS
1283
Décision DG n°D16-071
RAA-AS16-050, du 21/12/2016 (publiée le 21/12/2016)
Délégation de signature permanente Y. BOUGHELLAM
1282
Décision DG n°D16-058
RAA-AS16-049, du 14/12/2016 (publiée le 20/12/2016)
Reversement au CE des chèques déjeuner 2015 non utilisés
1281
Décision DG n°D16-109
RAA-AS16-049, du 20/12/2016 (publiée le 20/12/2016)
Délégation de signature permanente L. TOCQUEVILLE
1280
Décision DG n°D16-103
RAA-AS16-049, du 20/12/2016 (publiée le 20/12/2016)
Délégation de signature permanente E. POYET
1279
Décision DG n°D16-094
RAA-AS16-049, du 20/12/2016 (publiée le 20/12/2016)
Délégation de signature permanente R. LOULIER
1278
Décision DG n°D16-093
RAA-AS16-049, du 20/12/2016 (publiée le 20/12/2016)
Délégation de signature permanente M. LECOQ
1277
Décision DG n°D16-092
RAA-AS16-049, du 20/12/2016 (publiée le 20/12/2016)
Délégation de signature permanente F. KACHROUD
1276
Décision DG n°D16-090
RAA-AS16-049, du 20/12/2016 (publiée le 20/12/2016)
Délégation de signature permanente L. GUICHARD
1275
Décision DG n°D16-089
RAA-AS16-049, du 20/12/2016 (publiée le 20/12/2016)
Délégation de signature permanente I. GREGOIRE
1274
Décision DG n°D16-083
RAA-AS16-049, du 20/12/2016 (publiée le 20/12/2016)
Délégation de signature permanente M. DECAESTECKER
1273
Décision DG n°D16-082
RAA-AS16-049, du 20/12/2016 (publiée le 20/12/2016)
Délégation de signature permanente F. DAUVILLIERS
1272
Décision DG n°D16-076
RAA-AS16-049, du 20/12/2016 (publiée le 20/12/2016)
Délégation de signature permanente V. CHARDON
1271
Décision DG n°D16-074
RAA-AS16-049, du 20/12/2016 (publiée le 20/12/2016)
Délégation de signature permanente C. CHABERT
1270
Décision DG n°D16-073
RAA-AS16-049, du 20/12/2016 (publiée le 20/12/2016)
Délégation de signature permanente S. CARRE
1269
Décision DG n°D16-072
RAA-AS16-049, du 20/12/2016 (publiée le 20/12/2016)
Délégation de signature permanente S. BROSSIER
1268
Décision DG n°D16-070
RAA-AS16-049, du 20/12/2016 (publiée le 20/12/2016)
Délégation de signature permanente M. BOSELLI
1267
Décision DG n°D16-060
RAA-AS16-049, du 20/12/2016 (publiée le 20/12/2016)
Délégation de signature permanente M. BAJARD
1266
Décision DG n°D16-110
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente G. URBAN
1265
Décision DG n°D16-108
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente A-M. TEISSEDRE
1264
Décision DG n°D16-107
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente C. TARDIEU
1263
Décision DG n°D16-106
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente N. SCELLES
1262
Décision DG n°D16-104
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente V. REMY
1261
Décision DG n°D16-102
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente B. PEYRACHE
1260
Décision DG n°D16-100
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente F. PATOU
1259
Décision DG n°D16-099
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente E. PAROT
1258
Décision DG n°D16-098
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente N-D. MOURAKOPOULOS
1257
Décision DG n°D16-097
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente F. FAYEAUX
1256
Décision DG n°D16-096
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente A-S. MIRMAND
1255
Décision DG n°D16-095
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente C. LYONNET
1254
Décision DG n°D16-091
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente V. GUIRIMAND
1253
Décision DG n°D16-086
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente D. DUCLOT
1252
Décision DG n°D16-085
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente M. DUBREUIL
1251
Décision DG n°D16-084
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente A. DE VERON
1250
Décision DG n°D16-081
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente P. DA COSTA
1249
Décision DG n°D16-080
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente A. CONSTANT
1248
Décision DG n°D16-079
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente L. CIZERON
1247
Décision DG n°D16-078
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente B. CILIA
1246
Décision DG n°D16-077
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente I. CHARRONDIERE
1245
Décision DG n°D16-075
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente F. CHALANÇON
1244
Décision DG n°D16-069
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente A-S. BONHOUR
1243
Décision DG n°D16-068
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente R. BLAISON
1242
Décision DG n°D16-067
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente S. BERTHE
1241
Décision DG n°D16-066
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente M. BERNIER
1240
Décision DG n°D16-065
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente M. BERLIER
1239
Décision DG n°D16-064
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente S.BENET
1238
Décision DG n°D16-063
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente N. BEAUPRETRE
1237
Décision DG n°D16-062
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente A. BARATIER
1236
Décision DG n°D16-061
RAA-AS16-048, du 15/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente N. BAOUR
1235
Décision DG n°D16-059
RAA-AS16-048, du 19/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature permanente N. BAILLY-MAITRE
1234
Délibération Bureau n°B16-265
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant N°3 à la CEVF avec la commune de Régny
1233
Délibération Bureau n°B16-264
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant n°1 à la CEVF avec l’EPASE
1232
Délibération Bureau n°B16-263
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la ville de Saint-Etienne la CU de SEM
1231
Délibération Bureau n°B16-262
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune du Coteau et Roannais Agglomeration
1230
Délibération Bureau n°B16-261
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Convention d’études avec la CC du Pilat Rhodanien
1229
Délibération Bureau n°B16-260
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune de Villerest et Roannais Agglomération
1228
Délibération Bureau n°B16-259
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune de Montrond les Bains
1227
Délibération Bureau n°B16-258
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune de Saint Jean Bonnefonds
1226
Délibération Bureau n°B16-257
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune de Roanne et la CA Roannais Agglomération
1225
Délibération Bureau n°B16-256
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune de Chaponnay
1224
Délibération Bureau n°B16-255
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune de Chaponost et la CC de la Vallée du Garon
1223
Délibération Bureau n°B16-254
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune de Limas
1222
Délibération Bureau n°B16-253
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune de Meys
1221
Délibération Bureau n°B16-252
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune de Duerne
1220
Délibération Bureau n°B16-251
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune d’Aveize
1219
Délibération Bureau n°B16-250
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune de Sourcieux les Mines et la CC du Pays de l’Arbresle
1218
Délibération Bureau n°B16-249
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la ville de Colombier Saugnieu et la CC de l’Est Lyonnais
1217
Délibération Bureau n°B16-248
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Conv opérationnelle avec la commune de Lucenay
1216
Délibération Bureau n°B16-247
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant N°2 à la CEVF avec la CC du Pays de Beaurepaire
1215
Délibération Bureau n°B16-246
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune de Vienne et Vienn’Agglo
1214
Délibération Bureau n°B16-245
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune de Charantonnay et la CC des Collines du Nord Dauphiné
1213
Délibération Bureau n°B16-244
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune de la Verpillère
1212
Délibération Bureau n°B16-243
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune de Faberges et la CC des Vallons de la Tour
1211
Délibération Bureau n°B16-242
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la ville de Saint Chef et l’OPAC 38
1210
Délibération Bureau n°B16-241
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la Ville de Villemoirieu et la CC de l’Isle de Crémieu
1209
Délibération Bureau n°B16-240
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant N°1 à la CEVF avec la ville de Romans sur Isère et la CA Valence Romans Sud Rhône-Alpes
1208
Délibération Bureau n°B16-239
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant N°1 à la Convention d’étude avec la CC du Pays du Royans et la CC du Vercors
1207
Délibération Bureau n°B16-238
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la ville de Romans sur Isère
1206
Délibération Bureau n°B16-237
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la ville de Crépol
1205
Délibération Bureau n°B16-236
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la ville de Valence
1204
Délibération Bureau n°B16-235
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune d’Alixan
1203
Délibération Bureau n°B16-234
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant N°1 à la CEVF avec la commune St Jean de Muzols
1202
Délibération Bureau n°B16-233
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant n°1 de cLôture CEVF avec la commune de Lanas et la CC du Vinobre
1201
Délibération Bureau n°B16-232
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant n°1 à la CEVF avec la commune de Vernoux en Vivarais et la CC du Pays de Vernoux
1200
Délibération Bureau n°B16-231
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant n°1 à la CEVF avec la commune du Teil et la CC Rhône-Helvie
1199
Délibération Bureau n°B16-230
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF avec la commune d’Antraïgues sur Volane et la CC du Pays d’Aubenas Vals
1198
Délibération Bureau n°B16-229
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Conv op avec la commune d’Andance et la CC Porte de Drom’Ardeche
1197
Délibération CA n°16-289
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Budget rectificatif n°2
1196
Délibération CA n°16-288
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant n°1 à la conv opé avec la commune de Riorges
1195
Délibération CA n°16-287
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant n°2 à la conv opé entre la commune de Régny et la CC COPLER
1194
Délibération CA n°16-286
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Conv opé avec la ville de l’Horme et l’Immobilière Rhône-Alpes
1193
Délibération CA n°16-285
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Conv opé avec la ville de Rive de Gier et l’Immobilière Rhône-Alpes
1192
Délibération CA n°16-284
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Convention de mise en sécurité avec la ville de Saint-Etienne
1191
Délibération CA n°16-283
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Conv opé avec la ville de Saint-Etienne
1190
Délibération CA n°16-282
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Conv opé avec la ville de Saint Etienne
1189
Délibération CA n°16-281
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Convention cadre de coopération pour la réalisation de retenues collinaires avec la SAFER le département de la Loire et la Chambre d’Agriculture
1188
Délibération CA n°16-280
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant n°3 à la conv opé avec la commune d’Orliénas et la CC du Pays Mornantais
1187
Délibération CA n°16-279
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant n°2 à la conv opé avec la Commune de St Symphoriensur Coise et la CC des Hauts du Lyonnais
1186
Délibération CA n°16-278
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant n°1 à la conv opé avec la commune de Lucenay
1185
Délibération CA n°16-277
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Protocole de coopération avec la CC de l’Est Lyonnais
1184
Délibération CA n°16-276
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Protocole de coopération avec la CC du Pays de l’Ozon
1183
Délibération CA n°16-275
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Conv opé avec la commune de Genas et la CC de l’Est Lyonnais
1182
Délibération CA n°16-274
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant n°3 à la conv opé avec la commune de Châteauneuf sur Isère
1181
Délibération CA n°16-273
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant N°1 à la conv opé entre la CA Valence Romans sur Isère et la commune de Romans sur Isère
1180
Délibération CA n°16-272
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Avenant N°2 à la conv opé avec la commune de Châteauneuf su Isère
1179
Délibération CA n°16-271
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Conv opé avec la commune de Saint Jean En Royans
1178
Délibération CA n°16-270
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
CEVF délégation au Bureau et au Directeur Général
1177
Délibération CA n°16-269
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Paiement des jours fériés aux agents ayant moins de 3 mois d’ancienneté
1176
Délibération CA n°16-268
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Mise en place d’une ligne de trésorerie
1175
Délibération CA n°16-267
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Produit de la TSE
1174
Délibération CA n°16-266
RAA-AS16-047, du 02/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Adoption du budget 2017
1173
Décision DG n°D16-057
RAA-AS16-046, du 12/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature temporaire V. REMY
1172
Décision DG n°D16-056
RAA-AS16-046, du 13/12/2016 (publiée le 19/12/2016)
Délégation de signature temporaire A.FABRIS
1171
Décision de préemption n°P2016-037
RAA-AS16-045, du 21/11/2016 (publiée le 07/12/2016)
Artas – parcelles AD 11-123
1170
Décision de préemption n°P2016-038
RAA-AS16-044, du 24/11/2016 (publiée le 25/11/2019)
Saint-Symphorien-sur-Coise – parcelles AC 474-476-478-480
1169
Décision de préemption n°P2016-028
RAA-AS16-043, du 14/10/2016 (publiée le 15/11/2016)
Chazay-d’Azergues – parcelles AB 10 et 11
1168
Décision de préemption n°P2016-036
RAA-AS16-042, du 03/11/2016 (publiée le 14/11/2016)
Genas – parcelles AZ 143-144-145-146
1167
Décision de préemption n°P2016-030
RAA-AS16-042, du 14/10/2016 (publiée le 14/11/2016)
Chazay-d’Azergues – parcelle AB 9
1166
Décision DG n°D16-054
RAA-AS16-041, du 03/11/2016 (publiée le 10/11/2016)
Délégation de signature permanente A. DE VERON
1165
Décision de préemption n°P2016-034
RAA-AS16-041, du 14/10/2016 (publiée le 10/11/2016)
Chazay-d’Azergues – parcelle AB 8
1164
Décision de préemption n°P2016-033
RAA-AS16-041, du 14/10/2016 (publiée le 10/11/2016)
Chazay-d’Azergues – parcelle AB 7
1163
Décision de préemption n°P2016-032
RAA-AS16-041, du 14/10/2016 (publiée le 10/11/2016)
Chazay-d’Azergues – parcelle AB 13
1162
Décision de préemption n°P2016-031
RAA-AS16-041, du 14/10/2016 (publiée le 10/11/2016)
Chazay-d’Azergues – parcelles AB 14 et 22
1161
Décision de préemption n°P2016-029
RAA-AS16-041, du 14/10/2016 (publiée le 10/11/2016)
Chazay-d’Azergues – parcelles AB 12 et 23
1160
Décision de préemption n°P2016-035
RAA-AS16-040, du 14/10/2016 (publiée le 31/10/2016)
Verpillière – parcelles AD 297 et 299
1159
Décision DG n°D16-052
RAA-AS16-039, du 24/10/2016 (publiée le 26/10/2016)
Délégation de signature permanente I. CHARRONDIERE
1158
Délibération Bureau n°B16-228
RAA-AS16-038, du 07/10/2016 (publiée le 18/10/2016)
CEVF avec la commune de Artas et Bièvre-Isère Communauté
1157
Délibération Bureau n°B16-203
RAA-AS16-038, du 07/10/2016 (publiée le 18/10/2016)
AV n°1 à la CEVF avec la commune de Véranne
1156
Délibération Bureau n°B16-202
RAA-AS16-038, du 07/10/2016 (publiée le 18/10/2016)
AV n°1 à la CEVF avec la commune de Boën-sur-Lignon