CHARGEMENT
Établissement public foncier
d’État au cœur de la région
Auvergne-Rhône-Alpes
Présentation
Missions et territoire
PPI, rapports annuels et bilans
Couverture géographique
Gouvernance et Direction Générale
Médiathèque
Nous contacter
L’Epora publie son rapport d’activité 2019
Programme Pluriannuel d’Intervention 2021-2025
Actualités
Domaines d’intervention
Développement des activités économiques et recyclage des friches
Recomposition urbaine et habitat
Contribution aux grands projets structurants
Participation à la préservation des zones agricoles et des espaces sensibles
Équipements Publics
Saint-Étienne
Loire
Requalification d’une friche industrielle dans le centre de Saint-Etienne (42)
Saint-Etienne Métropole
Loire
Maîtrise foncière de 10 ha à l’entrée nord de Saint-Étienne Métropole pour l’aménagement d’un parc naturel (42)
Solutions
Stratégie foncière (ingénierie, conseils)
Acquisitions foncières
Portage foncier
Proto-aménagement
Accompagnement financier
Recherche de porteurs de projets
Modalités d’intervention
Expertises
Saint-Etienne Métropole
Loire
Maîtrise foncière de 10 ha à l’entrée nord de Saint-Étienne Métropole pour l’aménagement d’un parc naturel (42)
Tournon-sur-Rhône
Ardèche
Un nouveau quartier sur l’ancienne usine ITDT à Tournon-sur-Rhône (07)
Travailler ensemble
Marchés publics
Avis de Publicité
Collectivités
Aménageurs, promoteurs, bailleurs
Partenaires
L’Epora recrute
Saint-Étienne
Loire
Requalification d’une friche industrielle dans le centre de Saint-Etienne (42)
Saint-Etienne Métropole
Loire
Maîtrise foncière de 10 ha à l’entrée nord de Saint-Étienne Métropole pour l’aménagement d’un parc naturel (42)
Réalisations
Présentation
Missions et territoire
PPI, rapports annuels et bilans
Couverture géographique
Gouvernance et Direction Générale
Médiathèque
Nous contacter
L’Epora publie son rapport d’activité 2019
Programme Pluriannuel d’Intervention 2021-2025
Actualités
Domaines d’intervention
Développement des activités économiques et recyclage des friches
Recomposition urbaine et habitat
Contribution aux grands projets structurants
Participation à la préservation des zones agricoles et des espaces sensibles
Équipements Publics
Saint-Étienne
Loire
Requalification d’une friche industrielle dans le centre de Saint-Etienne (42)
Saint-Etienne Métropole
Loire
Maîtrise foncière de 10 ha à l’entrée nord de Saint-Étienne Métropole pour l’aménagement d’un parc naturel (42)
Solutions
Stratégie foncière (ingénierie, conseils)
Acquisitions foncières
Portage foncier
Proto-aménagement
Accompagnement financier
Recherche de porteurs de projets
Modalités d’intervention
Expertises
Saint-Etienne Métropole
Loire
Maîtrise foncière de 10 ha à l’entrée nord de Saint-Étienne Métropole pour l’aménagement d’un parc naturel (42)
Tournon-sur-Rhône
Ardèche
Un nouveau quartier sur l’ancienne usine ITDT à Tournon-sur-Rhône (07)
Travailler ensemble
Marchés publics
Avis de Publicité
Collectivités
Aménageurs, promoteurs, bailleurs
Partenaires
L’Epora recrute
Saint-Étienne
Loire
Requalification d’une friche industrielle dans le centre de Saint-Etienne (42)
Saint-Etienne Métropole
Loire
Maîtrise foncière de 10 ha à l’entrée nord de Saint-Étienne Métropole pour l’aménagement d’un parc naturel (42)
Réalisations
Accueil
Recueil des actes administratifs
Recueil des actes administratifs
Filtrer
Filtrer
Catégorie
Décision Autre
Décision de préemption
Décision DG
Délégation DG
Délibération Bureau
Délibération CA
×
2486 actes administratifs
2484
Délégation DG n°DDG20-027
RAA-AS21-002, du 23/12/2020 (publiée le 15/01/2021)
Délégation DG – CEVF Saint-Bardoux / VRA – Centre-Bourg
Télécharger
2483
Décision de préemption n°P2021-001
RAA-AS21-002, du 13/01/2021 (publiée le 15/01/2021)
Communay – Parcelle AD 241
Télécharger
2482
Décision de préemption n°P2020-016
RAA-AS21-001, du 29/12/2020 (publiée le 04/01/2021)
VIENNE – Parcelle AN 174
Télécharger
2481
Décision DG n°D20-061
RAA-AS20-055, du 23/12/2020 (publiée le 29/12/2020)
Délégation de signature R. LOULIER
Télécharger
2480
Décision DG n°D20-060
RAA-AS20-055, du 23/12/2020 (publiée le 29/12/2020)
Délégation de signature S. BERTHE
Télécharger
2479
Décision DG n°D20-059
RAA-AS20-054, du 18/12/2020 (publiée le 18/12/2020)
Délégation de signature temporaire I. CHARRONDIERE
Télécharger
2478
Décision DG n°D20-058
RAA-AS20-053, du 14/12/2020 (publiée le 14/12/2020)
Délégation de signature pour la représentation de l’EPORA auprès de NOVIM
Télécharger
2477
Délibération CA n°B20-114
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
CEVF avec Commune de Rochegude – Secteur de la digue/Quartier du puy
Télécharger
2476
Délibération CA n°B20-095
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
CEVF avec Commne de Saint-Etienne et Saint-Etienne-Métropole
Télécharger
2475
Délibération CA n°B20-094
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
CEVF avec Commune de Ternay et CCPO
Télécharger
2474
Délibération CA n°B20-093
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
CEVF avec Commune de Lentilly
Télécharger
2473
Délibération CA n°B20-092
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
CEVF avec Commune de Chambost-Allières, Commune de Lamure-sur-Azergues, et la COR
Télécharger
2472
Délibération CA n°B20-091
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
CEVF avec Commune de Millery et CC de la Vallée du Garon
Télécharger
2471
Délibération CA n°B20-090
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Avenant N°3 à la CEVF Commune de Vinsobres
Télécharger
2470
Délibération CA n°B20-089
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
CEVF Commune de Réauville
Télécharger
2469
Délibération CA n°B20-088
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
CEVF Commune de Montélimar, CA Montélimar Agglo
Télécharger
2468
Délibération CA n°B20-087
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
CEVF Commune de Saint-Peray et CC Rhône-Crussol
Télécharger
2467
Délibération CA n°20-113
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Pacte d’actionnaire NOVIIM
Télécharger
2466
Délibération CA n°20-112
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Cession du bien situé « rue de Méons » à St Etiennet
Télécharger
2465
Délibération CA n°20-111
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Avenant N°4 COP Commune de Saint-Chamond et St Etienne Métropole
Télécharger
2464
Délibération CA n°20-110
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Avenant N°2 COP Commune de Saint-Etienne
Télécharger
2463
Délibération CA n°20-109
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Avenant N°1 COP Montbrison et Loire Forez Aggloméation
Télécharger
2462
Délibération CA n°20-108
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Avenant N°1 COP Millery et l’ETAT
Télécharger
2461
Délibération CA n°20-107
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Avenant N°1 COP Colombier-Saugnieu et CCEL
Télécharger
2460
Délibération CA n°20-106
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Avenant N°1 COP Les Sauvages et la COR
Télécharger
2459
Délibération CA n°20-105
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
COP St Symphorien d’Ozon CCPO
Télécharger
2458
Délibération CA n°20-104
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Avenant N°3 Convention de mandat EPANI
Télécharger
2457
Délibération CA n°20-103
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Avenant N°1 COP Valence VRA
Télécharger
2456
Délibération CA n°20-102
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Avenant N°1 COP Lus-la-Croix-Haute
Télécharger
2455
Délibération CA n°20-101
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
PPI 2021-2025
Télécharger
2454
Délibération CA n°20-100
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Processus de management du risque
Télécharger
2453
Délibération CA n°20-099
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Amortissement des immobilisations
Télécharger
2452
Délibération CA n°20-098
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Produit de la TSE en 2021
Télécharger
2451
Délibération CA n°20-097
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Adoption du budget pour 2021
Télécharger
2450
Délibération CA n°20-096
RAA-AS20-052, du 27/11/2020 (publiée le 14/12/2020)
Mise à jour du règlement intérieur
Télécharger
2449
Délégation DG n°DDG20-026
RAA-AS20-052, du 07/12/2020 (publiée le 14/12/2020)
Avenant N°2 CEVF Charmes sur Rhône
Télécharger
2448
Délégation DG n°DDG20-025
RAA-AS20-052, du 07/12/2020 (publiée le 14/12/2020)
CEVF Vienne / VCA – Cœur de ville ORT
Télécharger
2447
Délégation DG n°DDG20-024
RAA-AS20-051, du 30/11/2020 (publiée le 10/12/2020)
CEVF CHARANTONNAY – CCND – Centre Bourg
Télécharger
2446
Décision de préemption n°P2020-015
RAA-AS20-051, du 01/12/2020 (publiée le 10/12/2020)
Communay – Parcelle AD 242
Télécharger
2445
Décision de préemption n°P2020-014
RAA-AS20-050, du 30/11/2020 (publiée le 02/12/2020)
GENAS – Parcelle AR 106
Télécharger
2444
Délégation DG n°DDG20-020
RAA-AS20-049, du 28/10/2020 (publiée le 01/12/2020)
CEVF Saint Barthélémy Lestra – Centre Bourg
Télécharger
2443
Délégation DG n°DDG20-023
RAA-AS20-048, du 16/11/2020 (publiée le 23/11/2020)
CEVF Saint-Chef – CCBD – Centre ancien
Télécharger
2442
Délégation DG n°DDG20-022
RAA-AS20-048, du 16/11/2020 (publiée le 23/11/2020)
CEVF Montalieu-Vercieu – CCBD – Centre Ville
Télécharger
2441
Décision de préemption n°P2020-013
RAA-As20-048, du 18/11/2020 (publiée le 23/11/2020)
Vienne – Parcelles BC 259 BC 261
Télécharger
2440
Décision DG n°D20-057
RAA-AS20-047, du 05/11/2020 (publiée le 06/11/2020)
Chèque déjeuner Millésime 2019
Télécharger
2439
Décision DG n°D20-056
RAA-AS20-047, du 05/11/2020 (publiée le 06/11/2020)
Ordre de mission permanent
Télécharger
2438
Délégation DG n°DDG20-021
RAA-AS20-047, du 29/10/2020 (publiée le 06/11/2020)
Avenant N° 1 COP Neulise – Chemin vieux
Télécharger
2437
Décision DG n°D20-044
RAA-AS20-046, du 27/10/2020 (publiée le 27/10/2020)
Délégation de signature permanente A. de Veron
Télécharger
2436
Décision de préemption n°P2020-012
RAA-AS20-045, du 21/10/2020 (publiée le 23/10/2020)
Genas – Parcelle AR 229 – AR 236
Télécharger
2435
Délibération CA n°20-086
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Mise en place de la possibilité de tenir des instances dématérialisée
Télécharger
2434
Délibération CA n°20-085
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Délibération autorisant la DG à signer un marché de travaux supérieur à 5 millions d’euros pour le site Duralex à Rive de Gier
Télécharger
2433
Délibération CA n°20-084
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Avenant n°1 à la Convention opérationnelle avec Rive de Gier et Saint Etienne Métropole
Télécharger
2432
Délibération CA n°20-083
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Avenant n°1 à la Convention opérationnelle avec Veauche
Télécharger
2431
Délibération CA n°20-082
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Convention opérationnelle avec l’EPASE
Télécharger
2430
Délibération CA n°20-081
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Convention d’Etudes avec Maclas, la CC du Pilat Rhodanien et Loire Habitat
Télécharger
2429
Délibération CA n°20-080
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Avenant n°1 à la CEVF avec Saint Etienne et Saint Etienne Métropole
Télécharger
2428
Délibération CA n°20-079
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Avenant n°1 à la Convention opérationnelle avec Savigneux et Loire Forez Agglo
Télécharger
2427
Délibération CA n°20-078
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Avenant n°3 à la CEVF avec Savigneux et Loire Forez Agglo
Télécharger
2426
Délibération CA n°20-077
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
CEFV avec Savigneux et loire Forez Agglo
Télécharger
2425
Délibération CA n°20-076
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
CEVF avec Montbrison et Loire Forez Agglo
Télécharger
2424
Délibération CA n°20-075
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
CEVF avec Saint Etienne Métropole
Télécharger
2423
Délibération CA n°20-074
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Avenant n°2 à la Convention opérationnelle avec la CA de l’Ouest Rhodanien
Télécharger
2422
Délibération CA n°20-073
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Avenant n°1 à la convention d’Etudes avec Genas
Télécharger
2421
Délibération CA n°20-072
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Convention opérationnelle avec Tarare et la CA de l’Ouest Rhodanien
Télécharger
2420
Délibération CA n°20-071
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Avenant n°1 à la Convention opérationnelle avec Vienne et Vienne Condrieu Agglo
Télécharger
2419
Délibération CA n°20-070
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Convention opérationnelle avec Faverges de la Tour et la CC Les Vals du Dauphiné
Télécharger
2418
Délibération CA n°20-069
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Avenant n°1 à la Convention d’Etudes avec la CA Montélimar Agglo
Télécharger
2417
Délibération CA n°20-068
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Convention opérationnelle avec Chateauneuf-sur-Isère et la CA Valence Romans Agglo
Télécharger
2416
Délibération CA n°20-067
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Avenant n°2 à la CEVF avec Romans-sur Isère et la CA Valence Romans Aglo
Télécharger
2415
Délibération CA n°20-066
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Avenant n° 1 à la CEVF avec Bourg-lès-Valence et la CA Valence Romans Agglo
Télécharger
2414
Délibération CA n°20-065
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Avenant n°1 à la CEVF avec Chatuzange-le-Goubet et la CA Valence Romans Agglo
Télécharger
2413
Délibération CA n°20-064
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
CEVF avec la commune de Bouchet
Télécharger
2412
Délibération CA n°20-063
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
CEFV avec Rochegude et la CC Drôme Sud Provence
Télécharger
2411
Délibération CA n°20-062
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Autorisation d’engagement du marché d’assurance dommages aux biens mobiliers et immobiliers de l’EPORA
Télécharger
2410
Délibération CA n°20-061
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Désignation des représentants pour les différentes agences et organismes partenaires
Télécharger
2409
Délibération CA n°20-060
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Budget rectificatif
Télécharger
2408
Délibération CA n°20-059
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Election des Vices-Présidents et des membres du Bureau
Télécharger
2407
Délibération CA n°20-058
RAA-AS20-044, du 09/10/2020 (publiée le 21/10/2020)
Election du Président
Télécharger
2406
Délégation DG n°DDG20-018
RAA-AS20-043, du 01/10/2020 (publiée le 09/10/2020)
CEVF Chaussan_COPAMO_Centre Bourg
Télécharger
2405
Délégation DG n°DDG20-017
RAA-AS20-042, du 29/09/2020 (publiée le 06/10/2020)
CEVF Toussieu_CCEL_Centre Ville
Télécharger
2404
Décision DG n°D20-050
RAA-AS20-042, du 06/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente S. BROSSIER
Télécharger
2403
Décision DG n°D20-043
RAA-AS20-042, du 06/10/2020 (publiée le 06/10/2020)
Délégation de signature permanente M. BOSELLI
Télécharger
2402
Décision DG n°D20-055
RAA-AS20-041, du 05/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente S. DAVILLÉ
Télécharger
2401
Décision DG n°D20-054
RAA-AS20-041, du 05/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente J. MOTTIN
Télécharger
2400
Décision DG n°D20-053
RAA-AS20-041, du 05/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente S. MICHALET
Télécharger
2399
Décision DG n°D20-052
RAA-AS20-041, du 05/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente S. PINAT
Télécharger
2398
Décision DG n°D20-051
RAA-AS20-041, du 05/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente L. BOOLELL
Télécharger
2397
Décision DG n°D20-049
RAA-AS20-041, du 05/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente S. JAVELLE
Télécharger
2396
Décision DG n°D20-048
RAA-AS20-041, du 05/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente V. VANOOST
Télécharger
2395
Décision DG n°D20-047
RAA-AS20-041, du 05/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente M. FAVIER
Télécharger
2394
Décision DG n°D20-046
RAA-AS20-041, du 05/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente N. BAILLY-MAITRE
Télécharger
2393
Décision DG n°D20-045
RAA-AS20-041, du 05/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente S. BÉNET
Télécharger
2392
Décision DG n°D20-042
RAA-AS20-041, du 05/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente D. DUCLOT
Télécharger
2391
Décision DG n°D20-041
RAA-AS20-041, du 05/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente A. FABRIS
Télécharger
2390
Décision DG n°D20-040
RAA-AS20-041, du 05/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente V. GUIRIMAND
Télécharger
2389
Décision DG n°D20-039
RAA-AS20-041, du 05/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente J. HARWAL
Télécharger
2388
Décision DG n°D20-038
RAA-AS20-041, du 05/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente I. CHARRONDIERE
Télécharger
2387
Décision DG n°D20-037
RAA-AS20-041, du 05/10/2020 (publiée le 05/10/2020)
Délégation de signature permanente J-J. TISSIER
Télécharger
2386
Délégation DG n°DDG20-016
RAA-AS20-040, du 18/09/2020 (publiée le 01/10/2020)
CEVF La Tour du Pin CCVD Secteur centre ancien
Télécharger
2385
Décision DG n°P2020-011
RAA-AS20-040, du 08/09/2020 (publiée le 01/10/2020)
Saint-Etienne – Parcelles ET 38
Télécharger
2384
Décision de préemption n°P2020-010
RAA-AS20-040, du 29/09/2020 (publiée le 01/10/2020)
Chabeuil – parcelle AC 85 (p)
Télécharger
2383
Décision de préemption n°P2020-009
RAA-AS20-040, du 25/09/2020 (publiée le 01/10/2020)
Genas – Parcelle AP120
Télécharger
2382
Décision DG n°D20-036
RAA-AS20-039, du 28/09/2020 (publiée le 29/09/2020)
Délégation de signature V. ROUSSEL
Télécharger
2381
Délégation DG n°DDG20-015
RAA-AS20-038, du 11/09/2020 (publiée le 24/09/2020)
Avenant 1 CEVF Millery CCVG centre bourg
Télécharger
2380
Délégation DG n°DDG20-014
RAA-AS20-038, du 11/09/2020 (publiée le 24/09/2020)
Avenant 2 COP Jarcieu CCEBER Centre Village
Télécharger
2379
Délégation DG n°DDG20-013
RAA-AS20-038, du 11/09/2020 (publiée le 24/09/2020)
CEVF Roussillon – Secteur « Route de Sablons – Avenue Gabriel Péri » (00B088)
Télécharger
2378
Décision de préemption n°P2020-008
RAA-AS20-038, du 18/09/2020 (publiée le 24/09/2020)
Roussillon – Parcelle BT 263
Télécharger
2377
Décision DG n°D20-035
RAA-AS20-037, du 14/09/2020 (publiée le 15/09/2020)
Composition du Comité de direction de l’Etablissement
Télécharger
2376
Délégation DG n°DDG20-011
RAA-AS20-036, du 14/08/2020 (publiée le 10/09/2020)
CEVF Venterol – centre historique
Télécharger
2375
Délégation DG n°DDG20-009
RAA-AS20-036, du 30/06/2020 (publiée le 10/09/2020)
Avenant 1 CEVF Albon – coeur de ville (00B073)
Télécharger
2374
Délégation DG n°DDG20-008
RAA-AD20-036, du 30/06/2020 (publiée le 10/09/2020)
Avenant 1 CEVF Rocher – centre bourg (07D009)
Télécharger
2373
Délégation DG n°DDG20-012
RAA-AS20-035, du 21/08/2020 (publiée le 07/09/2020)
Avenant N°1 Porcieu – Amblagnieu – CCBD – Centre Village (38A015)
Télécharger
2372
Délégation DG n°DDG20-010
RAA-AS20-035, du 03/08/2020 (publiée le 07/09/2020)
Avenant N°1 Tignieu-Jamezieu – Centre Ville
Télécharger
2371
Décision de préemption n°P2020-007
RAA-AS20-035, du 28/07/2020 (publiée le 07/09/2020)
Saint-Vallier – AB 147 (lots 23 et 16)
Télécharger
2370
Décision DG n°D20-034
RAA-AS20-034, du 17/08/2020 (publiée le 18/08/2020)
Délégation de signature permanente R. BLAISON
Télécharger
2369
Décision de préemption n°P2020-006
RAA-AS20-033, du 06/07/2020 (publiée le 24/07/2020)
Exercice de droit de préemption urbain pour les biens cadastrés section AL numéros 942 et 945 sis rue Jean-Baptiste David et Place Saint-Vincent à BOEN-SUR-LIGNON (42130) – DIA BALDINI
Télécharger
2368
Délibération CA n°20-043
RAA-AS20-032, du 10/07/2020 (publiée le 23/07/2020)
Approbation modèle type de convention
Télécharger
2367
Délibération CA n°20-057
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
Avenant n° à la Convention opérationnelle avec Boën sur Lignon Loire Forez Agglo – Loire habitat
Télécharger
2366
Délibération CA n°20-056
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
Avenant n°2 à la Convention Opérationnelle avec l’EPASE
Télécharger
2365
Délibération CA n°20-055
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
Avenant n°1 à la CEVF avec Chalmazel Jeansagnère et loire Forez Agglo
Télécharger
2364
Délibération CA n°20-054
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
CEVF Rive de Gier et SEM
Télécharger
2363
Délibération CA n°20-053
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
CEVF St Victor de Cessieu et CC Vals du Dauphiné
Télécharger
2362
Délibération CA n°20-052
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
Avenant n°1 à la CO avec Tersanne et la CC Porte de DromArdèche
Télécharger
2361
Délibération CA n°20-051
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
Avenant n°1 à la CO avec St Vallier et la CC Porte de DromArdèche
Télécharger
2360
Délibération CA n°20-050
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
Avenant n°1 à la CO avec St Martin d’Août et la CC Porte DromArdèche
Télécharger
2359
Délibération CA n°20-049
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
Avenant n°1 à la CO avec St Avit et la CC porte de DromArdèche
Télécharger
2358
Délibération CA n°20-048
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
Avenant n°1 à la CO avec le grand Serre et la CC porte de DromArdèche
Télécharger
2357
Délibération CA n°20-047
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
Convention opérationnelle avec Arpavon et la CC Baronnies en Drôme Provençale
Télécharger
2356
Délibération CA n°20-046
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
Avenant n°2 CE avec Valence Romans Agglo
Télécharger
2355
Délibération CA n°20-045
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
CEVF Livron et CC Val de Drôme
Télécharger
2354
Délibération CA n°20-044
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
CEVF Montelimar et Agglo de Montelimar
Télécharger
2353
Délibération CA n°20-042
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
Approbation PPA du Teil
Télécharger
2352
Délibération CA n°20-041
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
Organisation de l’établissement
Télécharger
2351
Décision DG n°20-040
RAA-AS20-031, du 10/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
Pouvoir du CA du 10 juillet 2020
Télécharger
2350
Décision DG n°D20-033
RAA-AS20-031, du 21/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
Décision relative à la composition du CODIR
Télécharger
2349
Décision DG n°D20-031
RAA-AS20-031, du 21/07/2020 (publiée le 21/07/2020)
Délégation de signature permanente C. BLANCHARD
Télécharger
2348
Décision DG n°D20-032
RAA-AS20-030, du 16/07/2020 (publiée le 20/07/2020)
Délégation de signature permanente L. GUICHARD
Télécharger
2347
Décision DG n°D20-030
RAA-AS20-030, du 16/07/2020 (publiée le 20/07/2020)
Délégation de signature permanente M. LECOQ
Télécharger
2346
Décision DG n°D20-029
RAA-AS20-030, du 17/07/2020 (publiée le 20/07/2020)
Délégation de signature permanente P. GORCE
Télécharger
2345
Délégation DG n°DDG20-005
RAA-AS20-029, du 05/06/2020 (publiée le 08/07/2020)
CEVF Feurs – Entrée ouest – Rue de la Loire
Télécharger
2344
Décision DG n°D20-028
RAA-AS20-029, du 07/07/2020 (publiée le 08/07/2020)
Délégation de signature permanente S. DAVILLE
Télécharger
2343
Décision DG n°D20-027
RAA-AS20-029, du 02/07/2020 (publiée le 08/07/2020)
Délégation de signature temporaire A. FABRIS
Télécharger
2342
Décision DG n°D20-026
RAA-AS20-029, du 02/07/2020 (publiée le 08/07/2020)
Délégation de signature temporaire I. CHARRONDIERE
Télécharger
2341
Décision DG n°D20-025
RAA-AS20-029, du 02/07/2020 (publiée le 08/07/2020)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
Télécharger
2340
Décision DG n°D20-023
RAA-AS20-029, du 16/06/2020 (publiée le 08/07/2020)
Versement d’une contribution supplémentaire au financement des institutions sociales du CSE
Télécharger
2339
Décision DG n°D20-024
RAA-AS20-028, du 23/06/2020 (publiée le 29/06/2020)
Délégation de signature temporaire R. LOULIER
Télécharger
2338
Décision DG n°D20-022
RAA-AS20-028, du 16/06/2020 (publiée le 29/06/2020)
Attribution d’une prime générale au personnel au titre de l’année 2019
Télécharger
2337
Décision de préemption n°P2020-005
RAA-AS20-027, du 10/06/2020 (publiée le 23/06/2020)
Sérézin-du-Rhône – Parcelle AC 77
Télécharger
2336
Décision de préemption n°P2020-004
RAA-AS20-027, du 10/06/2020 (publiée le 23/06/2020)
Sérezin-du-Rhône – Parcelle AC79
Télécharger
2335
Délégation DG n°DDG20-007
RAA-AS20-027, du 05/06/2020 (publiée le 23/06/2020)
CEVF Brignais – CCVG – Multisites
Télécharger
2334
Délégation DG n°DDG20-006
RAA-AS20-027, du 05/06/2020 (publiée le 23/06/2020)
Avenant 2 CEVF Roussillon – Centre Bourg (00B052)
Télécharger
2333
n°DDG20-002
RAA-AS20-026, du 01/06/2020 (publiée le 11/06/2020)
Convention d’Études et de Veille Foncière entre la commune de Beauvallon, la CC du Pays Mornantais 5COPAMO) et l’EPORA – Multisites (69C066)
Télécharger
2332
Décision de préemption n°P2020-003
RAA-AS20-025, du 19/05/2020 (publiée le 10/06/2020)
Exercice du droit de préemption urbain pour le bien cadastré section BD numéro 56 sis 22, rue du Général de Gaulle à BRIGNAIS (69530) – DIA ALBERTINO
Télécharger
2331
Délégation DG n°DDG20-004
RAA-AS20-024, du 12/05/2020 (publiée le 01/06/2020)
Avenant N°1 à la CEVF Tignieu-Jameyzieu – Eco-Quartier les Brosses (38A012)
Télécharger
2330
Décision Autre n°DA2020-001
RAA-AS20-023, du 13/03/2020 (publiée le 27/04/2020)
Délégation de signature Assistant Principal de l’Agent Comptable
Télécharger
2329
Décision DG n°D20-019
RAA-AS20-022, du 14/04/2020 (publiée le 17/04/2020)
Subventions accordées au Comité d’entreprise au titre de son fonctionnement et des activités sociales et culturelles 2019 et 2020
Télécharger
2328
Décision DG n°D20-020
RAA-AS20-021, du 16/04/2020 (publiée le 16/04/2020)
Délégation de signature temporaire R. LOULIER
Télécharger
2327
Décision DG n°D20-018
RAA-AS20-020, du 06/04/2020 (publiée le 07/04/2020)
Subventions accordées au Comité d’entreprise au titre de son fonctionnement et des activités sociales et culturelles 2019 et 2020 : annulée
2326
Décision de préemption n°P2020-002
RAA-AS20-019, du 31/03/2020 (publiée le 07/04/2020)
Exercice du droit de préemption urbain pour les biens cadastrés section AC numéros 52, 53 et 515p sis Lieudit « La Valla » et 102, route Nationale à PUSIGNAN (69330) – DIA DUSSERT
Télécharger
2325
Délégation DG n°DD20-003
RAA-AS20-018, du 10/03/2020 (publiée le 25/03/2020)
CEVF – Sarras – Site Vuitton
Télécharger
2324
Délibération CA n°20-020
RAA-AS20-017, du 06/03/2020 (publiée le 24/03/2020)
Avenant N°1 à la convention opérationnelle Beaurepaire et CC Entre Bièvre et Rhône
Télécharger
2323
n°B20-006
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
CEVF avec Feurs
Télécharger
2322
n°B20-005
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
CEVF avec St Galmier et SEM
Télécharger
2321
n°B20-004
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Avenant n°1 à la CEVF avec Peyrus
Télécharger
2320
n°B20-003
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
CEVF avec St Michel sur Savasse et la CA Valence Romans Agglo
Télécharger
2319
n°B20-001
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
CEVF le Teil et CC Ardèche Rhône-Coiron
Télécharger
2318
Délibération CA n°20-038
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Avenant N°1 à la conv op avec Métropole Habitat
Télécharger
2317
Délibération CA n°20-037
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Avenant N°3 à la conv op avec Riorges
Télécharger
2316
Délibération CA n°20-036
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Avenant N°1 à la conv op avec Chazelles sur Lyon
Télécharger
2315
Délibération CA n°20-035
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Avenant N°1 à la conv op avec l’EPASE
Télécharger
2314
Délibération CA n°20-034
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Avenant N°1 à la conv op avec la ville de Saint-Etienne
Télécharger
2313
Délibération CA n°20-033
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Avenant N°1 à la conv op avec St Just en Chevalet et la CC du Pays d’Urfé
Télécharger
2312
Délibération CA n°20-032
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Convention opérationnelle avec Veauche
Télécharger
2311
Délibération CA n°20-031
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Convention opérationnelle avec Veauche et la CC Forez Est
Télécharger
2310
Délibération CA n°20-030
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Convention opérationnelle avec La Grand Croix et SEM
Télécharger
2309
Délibération CA n°20-029
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Convention opérationnelle avec Montbrison et Loire Forez Agglomération
Télécharger
2308
Délibération CA n°20-028
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Avenant N°1 à la conv op avec Brignais et la CC Vallée du Garon
Télécharger
2307
Délibération CA n°20-027
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Avenant N°1 à la conv op avec Vaugneray
Télécharger
2306
Délibération CA n°20-026
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Avenant N°1 à la conv op avec Lentilly
Télécharger
2305
Délibération CA n°20-025
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Convention opérationnelle avec Genas
Télécharger
2304
Délibération CA n°20-024
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Convention opérationnelle Messimy et CC Vallons du Lyonnais
Télécharger
2303
Délibération CA n°20-023
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Convention opérationnelle Chaponnay et l’Etat
Télécharger
2302
Délibération CA n°20-022
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Convention opérationnelle Chaponnay et l’Etat
Télécharger
2301
Délibération CA n°20-021
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Avenant N°3 à la conv op. Sérézin de la Tour et CAPI
Télécharger
2300
Délibération CA n°20-019
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Convention opérationnelle avec Les Abrets en Dauphiné et la CC Les Vals du Dauphiné
Télécharger
2299
Délibération CA n°20-018
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Avenant N°4 conv op. Romans sur Isère et CA Valence Romans Agglo
Télécharger
2298
Délibération CA n°20-017
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Mobilisation EPORA suite séisme LE TEIL
Télécharger
2297
Délibération CA n°20-016
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Convention annuelle ADIL 26
Télécharger
2296
Délibération CA n°20-015
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Convention annuelle URBALYON
Télécharger
2295
Délibération CA n°20-014
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Avenant n°2 convention cadre EPURES
Télécharger
2294
Délibération CA n°20-013
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Convention annuelle AURG
Télécharger
2293
Délibération CA n°20-012
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Pouvoir du CA de juillet 2020
Télécharger
2292
Délibération CA n°20-011
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Mise à jour du règlement intérieur
Télécharger
2291
Délibération CA n°20-010
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Nouveaux modèles de convention
Télécharger
2290
Délibération CA n°20-009
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Composition de la CIA
Télécharger
2289
Délibération CA n°20-008
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Gestion du fonds de minoration
Télécharger
2288
Délibération CA n°20-007
RAA-AS20-016, du 06/03/2020 (publiée le 19/03/2020)
Approbation des comptes
Télécharger
2287
Décision DG n°D20-017
RAA-AS20-015, du 17/03/2020 (publiée le 17/03/2020)
Organisation de l’établissement – crise sanitaire
Télécharger
2286
Décision DG n°D20-016
RAA-AS20-014, du 16/03/2020 (publiée le 16/03/2020)
Maintien de salaire (Coronavirus)
Télécharger
2285
Décision DG n°D20-013
RAA-AS20-014, du 16/03/2020 (publiée le 16/03/2020)
Délégation de signature A. FABRIS
Télécharger
2284
Décision DG n°D20-015
RAA-AS20-013, du 13/03/2020 (publiée le 13/03/2020)
Délégation de signature I. CHARRONDIERE
Télécharger
2283
Décision DG n°D20-014
RAA-AS20-013, du 13/03/2020 (publiée le 13/03/2020)
Délégation de signature D. DAGUILLON
Télécharger
2282
Décision DG n°D20-012
RAA-AS20-013, du 13/03/2020 (publiée le 13/03/2020)
Délégation de signature V. GUIRIMAND
Télécharger
2281
Décision de préemption n°P2020-001
RAA-AS20-012, du 02/03/2020 (publiée le 13/03/2020)
Genas – Parcelles AO109 et AO 155
Télécharger
2280
Décision DG n°D20-011
RAA-AS20-011, du 03/03/2020 (publiée le 03/03/2020)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
Télécharger
2279
Décision DG n°D20-009
RAA-AS20-011, du 28/02/2020 (publiée le 03/03/2020)
Mise à jour du Guide de la commande publique de l’EPORA
Télécharger
2278
Décision DG n°D20-008
RAA-AS20-011, du 27/02/2020 (publiée le 03/03/2020)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
Télécharger
2277
Décision DG n°D20-007
RAA-AS20-010, du 17/02/2020 (publiée le 18/02/2020)
Délégation de signature temporaire R. LOULIER
Télécharger
2276
Décision DG n°D20-006
RAA-AS20-010, du 17/02/2020 (publiée le 18/02/2020)
Mise à jour, de la décision D12-024, relative à la prise en charge des frais de déplacement à Paris
Télécharger
2275
Délégation DG n°DDG19-035
RAA-AS20-009, du 23/01/2020 (publiée le 04/02/2020)
CEVF entre la Commune de Faramans, Bièvre Isère Communauté et l’EPORA – Centre bourg (38C026)
Télécharger
2274
Délégation DG n°DDG20-001
RAA-AS20-008, du 09/01/2020 (publiée le 30/01/2020)
Avenant n°2 à la CEVF St Jean de Muzols – Secteur de la roue
Télécharger
2273
Décision de préemption n°P2019-031
RAA-AS20-007, du 20/11/2019 (publiée le 28/01/2020)
Chaponnay – Parcelles G 1317 1319 lot 6
2272
Délégation DG n°DDG19-034
RAA-AS20-006, du 20/12/2019 (publiée le 27/01/2020)
CEVF Clérieux, CA Valence Romans Agglo – ZA des fabriques
Télécharger
2271
Décision DG n°D20-005
RAA-AS20-05, du 24/01/2020 (publiée le 24/01/2020)
Délégation de signature permanente E. POYET
Télécharger
2270
Décision de préemption n°P2019-037
RAA-AS20-004, du 19/12/2019 (publiée le 15/01/2020)
Saint-Pierre-de-Chandieu – Parcelles AH 365/367/369
Télécharger
2269
Décision DG n°D20-004
RAA-AS20-003, du 13/01/2020 (publiée le 13/01/2020)
Délégation de signature temporaire R. LOULIER
Télécharger
2268
Décision DG n°D20-003
RAA-AS20-003, du 09/01/2020 (publiée le 13/01/2020)
Délégation de signature permanente E. FERREIRA
Télécharger
2267
Décision DG n°D20-002
RAA-AS20-002, du 08/01/2020 (publiée le 08/01/2020)
Délégation de signature permanente K. NARDINI
Télécharger
2266
Décision DG n°D20-001
RAA-AS20-002, du 08/01/2020 (publiée le 08/01/2020)
Délégation de signature permanente C. REY
Télécharger
2265
Décision DG n°D19-080
RAA-AS20-001, du 30/12/2019 (publiée le 03/01/2020)
Délégation de signature permanente L. DENIS
Télécharger
2264
Décision de préemption n°P2019-032
RAA-AS19-074, du 29/11/2019 (publiée le 26/12/2019)
Genilac – Parcelles A 710, 711, 867, 868, 872 et 873
Télécharger
2263
Décision DG n°D19-104
RAA-AS19-074, du 23/12/2019 (publiée le 26/12/2019)
Décision relative à l’évolution des seuils dans la règlementation applicable à la commande publique à partir du 1er janvier 2020
Télécharger
2262
Délégation DG n°DDG19-028
RAA-AS19-073, du 27/11/2019 (publiée le 24/12/2019)
Avenant l à la convention d’Études et de veille foncière avec la Commune de Sury-Le-Comtal et Loire Forez Agglomération portant sur le site « rue du Lavoir » (42)
Télécharger
2261
Délégation DG n°DDG19-033
RAA-AS19-072, du 13/12/2019 (publiée le 23/12/2019)
Convention d’Études et de Veille Foncière entre la Commune de Grézieu-la-Varenne, la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais et l’EPORA – Centre Bourg (69C065))
Télécharger
2260
Délégation DG n°DDG19-030
RAA-AS19-072, du 10/12/2019 (publiée le 23/12/2019)
Avenant l à la convention d’Études et de veille foncière avec la Commune de Saint-Romain-Le-Puy et Loire Forez Agglomération – multisite (42)
Télécharger
2259
Décision DG n°D19-079
RAA-AS19-071, du 19/12/2019 (publiée le 20/12/2019)
Délégation de signature permanente K.- O. OSINSKI
Télécharger
2258
Décision de préemption n°P2019-036
RAA-AS19-070, du 17/12/2019 (publiée le 19/12/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour le bien cadastré section AA numéro 441 sis 98, avenue de Provence à SAINT-MARCEL-LES-VALENCE (26320) – DIA Indivision JERPHANION n°2 (AA n°441}
Télécharger
2257
Décision de préemption n°P2019-035
RAA-AS19-070, du 17/12/2019 (publiée le 19/12/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour le bien cadastré section AA numéro 440 sis 98, avenue de Provence à SAINT-MARCEL-LES-VALENCE (26320) – DIA Indivision JERPHANION no1 (AA n°440}
Télécharger
2256
Décision DG n°D19-103
RAA-AS19-069, du 18/12/2019 (publiée le 18/12/2019)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
Télécharger
2255
Décision DG n°D19-102
RAA-AS19-068, du 16/12/2019 (publiée le 18/12/2019)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
Télécharger
2254
Décision DG n°D19-101
RAA-AS19-068, du 16/12/2019 (publiée le 18/12/2019)
Délégation de signature temporaire A. FABRIS
Télécharger
2253
Décision de préemption n°P2019-029
RAA-AS19-067, du 20/09/2019 (publiée le 18/12/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour le lot futur n°4 des biens cadastrés section G numéros 1317 et 1319 sis 2, montée du Rognard et rue Centrale à CHAPONNAY (69970) – DIA PIRONNEAU lot n°4
Télécharger
2252
Délégation DG n°DDG19-031
RAA-AS19-066, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
CEVF présentées pour avis du Bureau du 28 novembre 2019
Télécharger
2250
Décision de préemption n°P2019-034
RAA-AS19-065, du 02/12/2019 (publiée le 09/12/2019)
Brindas – Parcelle AR 46
Télécharger
2249
n°B19-104
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Avenant n° 1 à la convention opérationnelle avec la Commune de Poncins et Loire Habitat
Télécharger
2248
n°B19-103
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Convention d’études avec la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien
Télécharger
2247
n°B19-102
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Convention d’études avec la Communauté de Communes des Collines du Nord Dauphiné
Télécharger
2246
n°B19-101
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune d’Anneyron et la Communauté de Communes Porte Drôme Ardèche
Télécharger
2245
n°B19-100
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Avenant n° 1 à la convention opérationnelle avec Andance et la Communauté de Communes Porte de Drom’Ardèche
Télécharger
2244
n°B19-099
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune de Ruoms et la Communauté de Communes Gorges d’Ardèche
Télécharger
2243
n°B19-098
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Tableau des conventions d’études et de veille foncière qui supposent un Avis du Bureau
Télécharger
2242
Délibération CA n°19-128
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Délibération pour la cession du bien situé « rue de Méons » à Saint-Etienne pour la relocalisation de Stronglight
Télécharger
2241
Délibération CA n°19-127
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Avenant n° 3 à la convention opérationnelle avec la Commune de Lorette et Saint-Etienne Métropole
Télécharger
2240
Délibération CA n°19-126
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Avenant n° 4 à la convention opérationnelle avec la Commune de Saint-Chamond
Télécharger
2239
Délibération CA n°19-125
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Avenant n° 3 à la convention opérationnelle avec la Commune de Rive De Gier et Saint-Etienne Métropole
Télécharger
2238
Délibération CA n°19-124
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Avenant n° 1 à la Convention opérationnelle avec la Commune de Saint Jodard
Télécharger
2237
Délibération CA n°19-123
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune de Génilac et Saint-Etienne Métropole
Télécharger
2236
Délibération CA n°19-122
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune de Saint-Marcellin-en-Forez et Loire Forez Agglomération
Télécharger
2235
Délibération CA n°19-121
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Saint-Jean-Bonnefonds et Saint-Etienne Métropole
Télécharger
2234
Délibération CA n°19-120
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Projet partenariat d’aménagement du Gier, de l’Ondaine et de Saint-Etienne Sud
Télécharger
2233
Délibération CA n°19-119
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Convention de partenariat habitat avec Saint-Etienne Métropole et l’Etat
Télécharger
2232
Délibération CA n°19-117
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Avenant n° 2 à la convention opérationnelle avec la Commune de Tignieu-Jameyzieu
Télécharger
2231
Délibération CA n°19-116
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune des Avenières Veyrins-Thuellin et la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné
Télécharger
2230
Délibération CA n°19-115
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Convention opérationnelle ave la Commune de Crémieu et la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné
Télécharger
2229
Délibération CA n°19-114
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune de Valence et la Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo
Télécharger
2228
Délibération CA n°19-113
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune de Lagorce
Télécharger
2227
Délibération CA n°19-112
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Convention de coopération 2020 avec l’OFPI
Télécharger
2226
Délibération CA n°19-111
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Avenant à la convention avec l’Agence d’Urbanisme de Grenoble
Télécharger
2225
Délibération CA n°19-110
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Avenant à la convention de mandat EPANI
Télécharger
2224
Délibération CA n°19-109
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Modalités de présentation et d’approbation des CEVF et Conventions Opérationnelles en instances
Télécharger
2223
Délibération CA n°19-107
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Mise en place d’une ligne de trésorerie en 2020
Télécharger
2222
Délibération CA n°19-106
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2019)
Produit de la TSE en 2020
Télécharger
2221
Délibération CA n°19-105
RAA-AS19-065, du 28/11/2019 (publiée le 09/12/2009)
Adoption du budget pour 2020
Télécharger
2220
Décision DG n°D19-053
RAA-AS19-065, du 09/12/2019 (publiée le 09/12/2019)
Délégation de signature permanente L. OLLAGNIER
Télécharger
2219
Décision DG n°D19-088
RAA-AS19-065, du 06/12/2019 (publiée le 09/12/2019)
Délégation de signature permanente C. GRANGIER
Télécharger
2218
Décision de préemption n°P2019-033
RAA-AS19-064, du 02/12/2019 (publiée le 05/12/2019)
Brindas – Parcelle AR 259
Télécharger
2217
Décision de préemption n°P2019-030
RAA-AS19-064, du 10/09/2019 (publiée le 05/12/2019)
Chaponnay – Parcelles G 1317 1319 lot 5
Télécharger
2216
Délégation DG n°DDG19-032
RAA-AS19-064, du 29/11/2019 (publiée le 05/12/2019)
Avenant N°2 à la CEVF Laurac en Vivarais – Centre bourg
Télécharger
2215
Délégation DG n°DDG19-029
RAA-AS19-064, du 27/11/2019 (publiée le 05/12/2019)
Avenant N°1 à la CEVF EPASE – Jacquard Viaduc
Télécharger
2214
Décision DG n°D19-092
RAA-AS19-064, du 05/12/2019 (publiée le 05/12/2019)
Délégation de signature permanente V. GUIBERT
Télécharger
2213
Délégation DG n°D19-069
RAA-AS19-064, du 05/12/2019 (publiée le 05/12/2019)
Délégation de signature permanente E. FEIRRERA
Télécharger
2212
Décision DG n°D19-055
RAA-AS19-064, du 05/12/2019 (publiée le 05/12/2019)
Délégation de signature permanente D. DUCLOT
Télécharger
2211
Décision DG n°D19-076
RAA-AS19-064, du 05/12/2019 (publiée le 05/12/2019)
Délégation de signature permanente J-J. TISSIER
Télécharger
2210
Décision DG n°D19-100
RAA-AS19-064, du 05/12/2019 (publiée le 05/12/2019)
Délégation de signature permanente A. KERHARO
Télécharger
2209
Décision DG n°D19-099
RAA-AS19-063, du 03/12/2019 (publiée le 04/12/2019)
Délégation de signature permanente M. LECOQ
Télécharger
2208
Décision DG n°D19-095
RAA-AS19-063, du 03/12/2019 (publiée le 04/12/2019)
Délégation de signature permanente F. DOAT
Télécharger
2207
Décision DG n°D19-091
RAA-AS19-063, du 03/12/2019 (publiée le 04/12/2019)
Délégation de signature permanente J. MOTTIN
Télécharger
2206
Décision DG n°D19-087
RAA-AS19-063, du 03/12/2019 (publiée le 04/12/2019)
Délégation de signature permanente J. COURT
Télécharger
2205
Décision DG n°D19-083
RAA-AS19-063, du 03/12/2019 (publiée le 04/12/2019)
Délégation de signature permanente S. DAVILLÉ
Télécharger
2204
Décision DG n°D19-078
RAA-AS19-063, du 03/12/2019 (publiée le 04/12/2019)
Délégation de signature permanente B. CILIA
Télécharger
2203
Décision DG n°D19-075
RAA-AS19-063, du 02/12/2019 (publiée le 04/12/2019)
Délégation de signature permanente B. LEPETIT
Télécharger
2202
Décision DG n°D19-073
RAA-AS19-063, du 03/12/2019 (publiée le 04/12/2019)
Délégation de signature permanente B. PEEVA
Télécharger
2201
Décision DG n°D19-072
RAA-AS19-063, du 03/12/2019 (publiée le 04/12/2019)
Délégation de signature permanente M. FAVIER
Télécharger
2200
Décision DG n°D19-071
RAA-AS19-063, du 03/12/2019 (publiée le 04/12/2019)
Délégation de signature permanente A. FABRIS
Télécharger
2199
Décision DG n°D19-064
RAA-AS19-063, du 03/12/2019 (publiée le 04/12/2019)
Délégation de signature permanente I. MICHAUD-TRACOU
Télécharger
2198
Décision DG n°D19-063
RAA-AS19-063, du 03/12/2019 (publiée le 04/12/2019)
Délégation de signature permanente A. MATHURIN
Télécharger
2197
Décision DG n°D19-059
RAA-AS19-063, du 03/12/2019 (publiée le 04/12/2019)
Délégation de signature permanente S. MICHALET
Télécharger
2196
Décision DG n°D19-051
RAA-AS19-063, du 03/12/2019 (publiée le 04/12/2019)
Délégation de signature permanente I. CHARRONDIERE
Télécharger
2195
Décision DG n°D19-041
RAA-AS19-063, du 03/12/2019 (publiée le 04/12/2019)
Délégation de signature permanente M. BAJARD
Télécharger
2194
Décision DG n°D19-038
RAA-AS19-063, du 02/12/2019 (publiée le 04/12/2019)
Délégation de signature permanente A. BROQUET
Télécharger
2193
Décision DG n°D19-086
RAA-AS19-062, du 03/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente S. PINAT
Télécharger
2192
Décision DG n°D19-077
RAA-AS19-062, du 03/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente C. BLANCHARD
Télécharger
2191
Décision DG n°D19-056
RAA-AS19-062, du 03/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente L. GUICHARD
Télécharger
2190
Décision DG n°D19-049
RAA-AS19-062, du 03/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente C. CHABERT
Télécharger
2189
Décision DG n°D19-048
RAA-AS19-062, du 03/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente S. CARRE
Télécharger
2188
Décision DG n°D19-037
RAA-AS19-062, du 03/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente G. LAVIALE
Télécharger
2187
Décision DG n°D19-085
RAA-AS19-061, du 03/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente A. BARLERIN
Télécharger
2186
Décision DG n°D19-058
RAA-AS19-061, du 03/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente F. KACHROUD
Télécharger
2185
Décision DG n°D19-098
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente D. DAGUILLON
Télécharger
2184
Décision DG n°D19-097
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente E. FATET-FAURE
Télécharger
2183
Décision DG n°D19-096
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente A. PALLANCHE
Télécharger
2182
Décision DG n°D19-094
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente S. BATIGNE
Télécharger
2181
Décision DG n°D19-093
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente S. BERTHE
Télécharger
2180
Décision DG n°D19-090
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente A. DE VERON
Télécharger
2179
Décision DG n°D19-089
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente N. BAOUR
Télécharger
2178
Décision DG n°D19-084
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente F. SOULIER
Télécharger
2177
Décision DG n°D19-082
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente E. PAROT
Télécharger
2176
Décision DG n°D19-081
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente S. JAVELLE
Télécharger
2175
Décision DG n°D19-074
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente R. BLAISON
Télécharger
2174
Décision DG n°D19-070
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente G. URBAN
Télécharger
2173
Décision DG n°D19-068
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente A.-M. TEISSEDRE
Télécharger
2172
Décision DG n°D19-067
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente N. SCELLES
Télécharger
2171
Décision DG n°D19-065
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente B. PEYRACHE
Télécharger
2170
Décision DG n°D19-062
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente F. FAYEAUX
Télécharger
2169
Décision DG n°D19-061
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente S. CARTOUX
Télécharger
2168
Décision DG n°D19-060
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente R. LOULIER
Télécharger
2167
Décision DG n°D19-057
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente V. GUIRIMAND
Télécharger
2166
Décision DG n°D19-054
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente M. DUBREUIL
Télécharger
2165
Décision DG n°D19-052
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente L. CIZERON
Télécharger
2164
Décision DG n°D19-050
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente V. CHARDON
Télécharger
2163
Décision DG n°D19-047
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente S. BROSSIER
Télécharger
2162
Décision DG n°D19-046
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente Y. BOUGHELLAM
Télécharger
2161
Décision DG n°D19-045
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente M. BOSELLI
Télécharger
2160
Décision DG n°D19-044
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente M. BERNIER
Télécharger
2159
Décision DG n°D19-043
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente S. BENET
Télécharger
2158
Décision DG n°D19-042
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente A. BARATIER
Télécharger
2157
Décision DG n°D19-040
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente N. BAILLY MAITRE
Télécharger
2156
Décision DG n°D19-039
RAA-AS19-061, du 02/12/2019 (publiée le 03/12/2019)
Délégation de signature permanente P. BOUFFARD
Télécharger
2155
Délibération CA n°19-108
RAA-AS19-060, du 28/11/2019 (publiée le 02/12/2019)
Délégations accordées par le Conseil administration au Bureau et à la Directrice Générale
Télécharger
2154
Décision DG n°D19-036
RAA-AS19-059, du 25/11/2019 (publiée le 29/11/2019)
Adoption de la Charte Automobile
Télécharger
2153
Décision de préemption n°P2019-028
RAA-AS19-058, du 12/11/2019 (publiée le 28/11/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour les biens cadastrés section AD numéros 290P1 et 292 sis avenue Lesdiguières à LA VERPILLIERE (38290) – DIA 1 Consorts GOUBET
Télécharger
2152
Décision de préemption n°P2019-027
RAA-AS19-058, du 14/11/2019 (publiée le 28/11/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour les biens cadastrés section AD numéros 289 et 290P2 sis 79, rue de la Paix et avenue Lesdiguières à LA VERPILLIERE (38290) – DIA 2 Consorts GOUBET
Télécharger
2151
Décision DG n°D19-035
RAA-AS19-057, du 05/11/2019 (publiée le 13/11/2019)
Chèques déjeuners millésime 2016
Télécharger
2150
Décision de préemption n°P2019-026
RAA-AS19-057, du 12/11/2019 (publiée le 13/11/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour le bien cadastré section CB numéro 7 sis 35, rue Maurice Bonnevialle à SAINT-CHAMOND (42400) – DIA SCI LA VALLEE
Télécharger
2149
Décision de préemption n°P2019-025
RAA-AS19-056, du 31/10/2019 (publiée le 05/11/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour les biens cadastrés section AC n°454 et 543 (à titre indivis) sis 25, rue Pétrus Richarme et 18, rue Noire à RIVE-DE-GIER (42800) – DIA Indivision BADARD
Télécharger
2148
Délégation DG n°DDG19-026
RAA-AS19-055, du 21/10/2019 (publiée le 30/10/2019)
Avenant 1 à la Convention d’Etudes et de Veille Foncière entre la Commune de Vienne, Vienne Condrieu Agglomération et l’EPORA – Centre ancien (OOB053)
Télécharger
2147
Décision de préemption n°P2019-024
RAA-AS19-055, du 25/10/2019 (publiée le 30/10/2019)
Genilac – Parcelles A 710, 711, 867, 868, 872 et 873
Télécharger
2146
Délégation DG n°DDG19-027
RAA-AS19-054, du 10/10/2019 (publiée le 29/10/2019)
Convention d’Études et de veille foncière avec la Commune du Chambon-Feugerolles portant sur le site République (42)
Télécharger
2145
Délégation DG n°DDG19-024
RAA-AS19-053, du 17/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Avenants et CEFV présentés pour avis du Bureau du 11 octobre
Télécharger
2144
Délibération CA n°19-097
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Admission en non-valeur de créance
Télécharger
2143
Délibération CA n°19-096
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Abandons de créances
Télécharger
2142
Délibération CA n°19-095
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Attribution du Marché Public d’assurance dommages aux biens
Télécharger
2141
Délibération CA n°19-093
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Délibération pour la cession des Forges de la Becque à Loire Forez Agglomération
Télécharger
2140
Délibération CA n°19-092
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune de l’Horme et Saint-Etienne Métropole
Télécharger
2139
Délibération CA n°19-091
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la Commune de l’Horme et Loire Habitat
Télécharger
2138
Délibération CA n°19-090
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune de Veauche
Télécharger
2137
Délibération CA n°19-089
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune de Saint-Paul-en-Jarez et Saint-Etienne Métropole
Télécharger
2136
Délibération CA n°19-088
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune de Sorbiers et Saint-Etienne Métropole
Télécharger
2135
Délibération CA n°19-087
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune de Chaponost
Télécharger
2134
Délibération CA n°19-086
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Avenant n°1 à la Convention d’études avec la CA Porte de l’Isère
Télécharger
2133
Délibération CA n°19-085
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Avenant n° 1 à la Convention opérationnelle avec la Commune de Bourgoin-Jallieu
Télécharger
2132
Délibération CA n°19-084
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune de Saint Georges d’Espéranche et la Communauté de Communes des Collines du Nord Dauphiné (CCCND)
Télécharger
2131
Délibération CA n°19-083
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune de Vienne et Vienne Condrieu Agglomération
Télécharger
2130
Délibération CA n°19-082
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Protocole d’accord Territoire d’industrie Vienne Condrieu
Télécharger
2129
Délibération CA n°19-081
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Avenant n°1 à la Convention opérationnelle avec la Commune de Valence et la Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo
Télécharger
2128
Délibération CA n°19-080
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune de Saint Marcel les Valences et la Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo
Télécharger
2127
Délibération CA n°19-079
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention de Partenariat avec la Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo
Télécharger
2126
Délibération CA n°19-078
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune de Vassieux en Vercors
Télécharger
2125
Délibération CA n°19-077
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
DUP du projet de requalification de l’Ilot Ranchet à Annonay
Télécharger
2124
Délibération CA n°19-076
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune d’Annonay et Annonay Rhône Agglo
Télécharger
2123
Délibération CA n°19-075
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune d’Annonay et Annonay Rhône Agglo
Télécharger
2122
Délibération CA n°19-074
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune d’Annonay et Annonay Rhône Agglo
Télécharger
2121
Délibération CA n°19-073
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune de La Voulte-sur-Rhône
Télécharger
2120
Délibération CA n°19-072
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Budget rectificatif
Télécharger
2119
n°B19-071
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la Commune de Planfoy et la Communauté de Communes des Monts du Pilat
Télécharger
2118
n°B19-070
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune d’Aveize
Télécharger
2117
n°B19-069
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune d’Alixan et la Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo
Télécharger
2116
n°B19-068
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Convention opérationnelle avec la Commune d’Allan et Montélimar Agglo
Télécharger
2115
n°B19-067
RAA-AS19-053, du 11/10/2019 (publiée le 22/10/2019)
Tableau des conventions d’étude et de veille foncière qui supposent un avis du Bureau
Télécharger
2114
Décision de préemption n°P2019-022
RAA-AS19-052, du 17/09/2019 (publiée le 21/10/2019)
Tignieu-Jameyzieu – Parcelle AP 592
Télécharger
2113
Décision DG n°D19-034
RAA-AS19-051, du 16/10/2019 (publiée le 17/10/2019)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
Télécharger
2112
Délégation DG n°DDG19-022
RAA-AS19-050, du 02/10/2019 (publiée le 16/10/2019)
Convention d’Études et de Veille Foncière entre la Commune de Saint Laurent de Mure, la CC de l’Est Lyonnais (CCEL) et l’EPORA – Centre-Ville (69B062)
Télécharger
2111
Délégation DG n°DDG19-025
RAA-AS19-049, du 27/09/2019 (publiée le 07/10/2019)
Avenant 2 à la Convention d’Étude et de veille foncière avec la Commune de Clérieux et la Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo portant sur le site « ZA des Fabriques » (26)
Télécharger
2110
Décision de préemption n°P2019-023
RAA-AS19-048, du 01/10/2019 (publiée le 04/10/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour le bien cadastré section AD numéro 504 sis 1, rue des Ecoles à LE COTEAU (42120) – DIA ZOBOLI-FEOGAT
Télécharger
2109
Délégation DG n°DDG19-023
RAA-AS19-047, du 20/09/2019 (publiée le 03/10/2019)
Convention d’Études et de Veille Foncière entre la Commune de Bourgoin-Jallieu et l’EPORA – Secteur Paul Bert (38D033)
Télécharger
2108
Décision de préemption n°P2019-021
RAA-AS19-046, du 18/09/2019 (publiée le 26/09/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour le bien cadastré section AP numéro 28 sis 68, rue de Bourgoin à TIGNIEU-JAMEYZIEU (38230) – DIA Indivision CHATARD
Télécharger
2107
Délégation DG n°DDG19-014
RAA-AS19-045, du 06/09/2019 (publiée le 19/09/2019)
Convention d’Études et de Veille Foncière entre la Commune de Chabanière, la Communauté de Communes du Pays Mornantais et l’EPORA – Centres Bourgs (69C055)
Télécharger
2106
Délégation DG n°DDG19-020
RAA-AS19-044, du 03/09/2019 (publiée le 11/09/2019)
Avenant 1 à la Convention d’Etudes et de Veille Foncière entre la Commune de Thizy les Bourgs, la Communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (COR) et l’EPORA – Quartier de la Claire (69A052)
Télécharger
2105
Délégation DG n°DDG19-019
RAA-AS19-044, du 18/09/2019 (publiée le 11/09/2019)
Convention d’Études et de Veille Foncière entre la Commune de Pusignan, la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais (CCEL) et l’EPORA – Centre-Ville (69B063)
Télécharger
2104
Délégation DG n°DDG19-021
RAA-AS19-043, du 28/08/2019 (publiée le 05/09/2019)
Avenant n°1 à la Convention d’Étude et de veille foncière avec la Commune de LAURAC- EN- VIVARAIS portant sur le site « Secteur Centre-Bourg » (07)
Télécharger
2103
Décision DG n°D19-031
RAA-AS19-042, du 02/09/2019 (publiée le 02/09/2019)
Composition du Comité de Direction de l’EPORA
Télécharger
2102
Décision DG n°D19-030
RAA-AS19-041, du 02/09/2019 (publiée le 02/09/2019)
Délégation de signature D. DAGUILLON
Télécharger
2101
Décision de préemption n°P2019-020
RAA-AS19-040, du 12/08/2019 (publiée le 19/08/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour les biens cadastrés section AK numéros 212 et 213 sis 9-11, rue de la Forge à TERNAY (69360) – DIA Indivision Ravin
Télécharger
2100
Décision de préemption n°P2019-018
RAA-AS19-039, du 22/07/2019 (publiée le 06/08/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour le bien cadastré section AL numéro 174 sis 8, avenue du Maréchal Joffre à CHAPONOST (69630) – DIA BRET – ANDRE
Télécharger
2099
Décision de préemption n°P2019-019
RAA-AS19-038, du 26/07/2019 (publiée le 05/08/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour le bien cadastré section DV n°116 sis 59, rue Jean Huss à Saint-Étienne – DIA PERRIN
Télécharger
2098
Décision DG n°D19-029
RAA-AS19-036, du 23/07/2019 (publiée le 24/07/2019)
Délégation de signature temporaire A. KERHARO
Télécharger
2097
Décision DG n°D19-028
RAA-AS19-036, du 23/07/2019 (publiée le 24/07/2019)
Délégation de signature V. GUIRIMAND
Télécharger
2096
n°B19-045
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Beaujeu
Télécharger
2095
n°B19-043
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Tableau des conventions d’étude et de veille foncière qui supposent un avis du bureau
Télécharger
2094
Délibération CA n°19-066
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Remise gracieuse de pénalités de retard dues à une fin de différé de jouissance non respectée
Télécharger
2093
Délibération CA n°19-065
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
DUP commune de Lorette
Télécharger
2092
Délibération CA n°19-064
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec Cité Nouvelle
Télécharger
2091
Délibération CA n°19-063
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°5 à la convention opérationnelle avec la Communauté d’Agglomération Roannais Agglomération
Télécharger
2090
Délibération CA n°19-062
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Opération « Pâtes Bertrand » à Grigny : résolution de stocks anciens
Télécharger
2089
Délibération CA n°19-061
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune de Lentilly
Télécharger
2088
Délibération CA n°19-060
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention SRU 2018-2020 avec la commune de Genas et l’Etat
Télécharger
2087
Délibération CA n°19-059
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Soucieu-en-Jarrest et la Communauté de Communes du Pays Mornantais (COPAMO)
Télécharger
2086
Délibération CA n°19-058
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Vindry-sur-Turdine
Télécharger
2085
Délibération CA n°19-057
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Lentilly
Télécharger
2084
Délibération CA n°19-056
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
DUP – Commune de Montalieu-Vercieu
Télécharger
2083
Délibération CA n°19-055
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Pont-de-Chéruy
Télécharger
2082
Délibération CA n°19-054
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Saint-Clair-de-la-Tour et la Communauté de Communes Las Vals du Dauphiné
Télécharger
2081
Délibération CA n°19-053
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Convention opérationnelle avec la commune du Péage de Roussillon
Télécharger
2080
Délibération CA n°19-052
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune d’Erôme et ARCHE Agglomération
Télécharger
2079
Délibération CA n°19-051
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Romans sur Isère et Valence Romans Agglo
Télécharger
2078
Délibération CA n°19-050
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Romans sur Isère et Valence Romans Agglo
Télécharger
2077
Délibération CA n°19-049
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Convention opérationnelle avec la commune du Bouchet
Télécharger
2076
Délibération CA n°19-048
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Convention opérationnelle avec la communed’Annonay et Annonay Rhône Agglo
Télécharger
2075
Délibération CA n°19-047
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Convention opérationnelle avec la commune d’Annonay
Télécharger
2074
Délibération CA n°19-046
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Tiers demandeurs : position de l’établissement
Télécharger
2073
Délibération CA n°19-044
RAA-AS19-035, du 05/07/2019 (publiée le 17/07/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Vaugneray
Télécharger
2072
Décision DG n°DDG19-018
RAA-AS19-034, du 05/07/2019 (publiée le 16/07/2019)
Conventions d’Étude et de veille foncière et avenants présentés pour avis au Bureau
Télécharger
2071
Décision de préemption n°P2019-017
RAA-AS19-033, du 09/07/2019 (publiée le 11/07/2019)
Saint-Pierre-de-Chandieu – Parcelle AH
Télécharger
2070
Décision DG n°P2019-016
RAA-AS2019-032, du 25/06/2019 (publiée le 05/07/2019)
FARAMANS – Parcelle AC 422
Télécharger
2069
n°DDG19-017
RAA-AS19-031, du 21/06/2019 (publiée le 02/07/2019)
CEVF Saint Priest En Jarez – SEM – Centre bourg
2068
Délégation DG n°DDG19-012
RAA-AS19-031, du 18/06/2019 (publiée le 02/07/2019)
CEVF Saint Symphorien d’Ozon – CCPO – Secteur du Dessous du Palais
2067
Décision DG n°D19-027
RAA-AS19-030, du 18/06/2019 (publiée le 28/06/2019)
Télécharger
2066
Décision DG n°DDG19-016
RAA-AS19-029, du 06/06/2019 (publiée le 18/06/2019)
Avenant n°1 à la convention d’Études et de veille foncière avec la Commune de Villerest et Roannais Agglomération – Multi sites (42)
Télécharger
2065
Décision de préemption n°P2019-15
RAA-AS19-029, du 13/06/2019 (publiée le 18/06/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour le bien cadastré section BV n°146 sis 11, rue d’Urfé à VILLEREST (42300) – DIA THORAL
Télécharger
2064
Décision de préemption n°P2019-014
RAA-AS19-028, du 27/05/2019 (publiée le 11/06/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour le bien cadastré section DX numéro 237 sis 56, boulevard Fauriat à SAINT- ETIENNE (42000) – DIA THIBLIER
Télécharger
2063
Décision DG n°DDG19-013
RAA-AS19-027, du 16/05/2019 (publiée le 29/05/2019)
Convention d’Études et de veille foncière entre la Commune de Sainte-Consorce, la communauté de communes des Vallons du Lyonnais et l’EPORA – Centre Bourg (69C061)
Télécharger
2062
Décision DG n°DDG19-010
RAA-AS19-027, du 17/05/2019 (publiée le 29/05/2019)
Conventions d’Étude et de veille foncière et avenants présentés pour avis au Bureau du 17 mai 2019
Télécharger
2061
Décision de préemption n°P2019-013
RAA-AS19-027, du 27/05/2019 (publiée le 29/05/2019)
Exercice du droit de préemption urbain pour les biens cadastrés section BD numéros 51 et 52 sis 33, rue du Général de Gaulle à BRIGNAIS (69530) – DIA Indivision DIEREMAN
Télécharger
2060
n°B19-031
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec Saint-Etienne Métropole, la commune de Saint-Chamond et Gier Habitat
Télécharger
2059
n°B19-030
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Chuyer
Télécharger
2058
n°B19-029
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Brignais et la Communauté de Communes de la Vallée du Garon (CCVG)
Télécharger
2057
n°B19-028
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Vals-Les-Bains
Télécharger
2056
n°B19-027
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Vals-Les-Bains
Télécharger
2055
n°B19-026
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Tableau des conventions et avenants qui supposent un avis du Bureau
Télécharger
2054
Délibération CA n°19-041
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Saint-Héand et Saint-Etienne Métropole
Télécharger
2053
Délibération CA n°19-040
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Convention opérationnelle avec la commune de Morancé
Télécharger
2052
Délibération CA n°19-039
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Convention d’études avec la commune de Genas
Télécharger
2051
Délibération CA n°19-038
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Avenant n°2 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de Serpaize et Vienne Condrieu Agglomération
Télécharger
2050
Délibération CA n°19-037
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune de Sérézin-de-la-Tour et la Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère
Télécharger
2049
Délibération CA n°19-036
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Avenant n°2 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de Chasse-sur-Rhône et Vienne Condrieu Agglomération
Télécharger
2048
Délibération CA n°19-035
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Avenant n°1 de clôture à la convention d’études avec la commune de Chasse-sur-Rhône, Vienne Condrieu Agglomération et l’OPAC 38
Télécharger
2047
Délibération CA n°19-034
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Mise en place d’un accord d’intéressement
Télécharger
2046
Délibération CA n°19-033
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Convention opérationnelle entre la commune de Saint-Vallier et la Communauté de Communes Porte de DrômArdèche
Télécharger
2045
Délibération CA n°19-032
RAA-AS19-026, du 17/05/2019 (publiée le 28/05/2019)
Convention opérationnelle entre la ville de Valence et la Communauté d’Agglomération Valence Romans
Télécharger
2044
Délégation DG n°DDG19-015
RAA-AS19-037, du 22/07/2019 (publiée le 30/07/2019)
Convention d’Étude et de veille foncière avec la ville de Valence portant sur le site » Terrains CK n° 27 & 31 » (26)
Télécharger
2043
Décision DG n°D19-026
RAA-AS19-025, du 20/05/2019 (publiée le 21/05/2019)
Délégation de signature permanente E. FATET-FAURE
Télécharger
2042
Décision DG n°D19-025
RAA-AS19-025, du 21/05/2019 (publiée le 21/05/2019)
Délégation de signature permanente A. PALLANCHE
Télécharger
2041
Décision DG n°D19-024
RAA-AS19-025, du 20/05/2019 (publiée le 21/05/2019)
Délégation de signature permanente F. DOAT
Télécharger
2040
Décision DG n°D19-023
RAA-AS19-025, du 20/05/2019 (publiée le 21/05/2019)
Délégation de signature permanente S. BATIGNE
Télécharger
2039
Décision de préemption n°P2019-012
RAA-AS19-024, du 13/05/2019 (publiée le 17/05/2019)
Section CK numéros 31 et 27 sis avenue de Provence à Valence (26000) – DIA Indivision DUMON
Télécharger
2038
Délégation DG n°DDG19-011
RAA-AS19-023, du 07/05/2019 (publiée le 16/05/2019)
Convention d’Études et de veille foncière entre la commune de Pont-Eveque, Vienne Condrieu Agglomération et l’EPORA
Télécharger
2037
Décision de préemption n°P2019-011
RAA-AS19-022, du 03/05/2019 (publiée le 07/05/2019)
Duerne – Parcelle C 434
Télécharger
2036
Délégation DG n°DDG19-008
RAA-AS19-021, du 11/04/2019 (publiée le 29/04/2019)
Avenant n°1 à la CEVF – Civrieux d’Avergues – Centre Bourg Les verchères
Télécharger
2035
Décision de préemption n°P2019-010
RAA-AS19-021, du 23/04/2019 (publiée le 29/04/2019)
Pusignan – Parcelle C 921
Télécharger
2034
Décision de préemption n°P2019-009
RAA-AS19-020, du 10/04/2019 (publiée le 19/04/2019)
Rive-de-Gier – Parcelles AC 153 et 154
Télécharger
2033
Décision DG n°D19-022
RAA-AS19-020, du 17/04/2019 (publiée le 19/04/2019)
Délégation de signature temporaire V.GUIRIMAND
Télécharger
2032
Décision de préemption n°P2019-007
RAA-AS19-019, du 26/03/2019 (publiée le 15/04/2019)
Saint-Etienne – Parcelles DX 173 – DX174 (moitié indivise)
Télécharger
2031
Délégation DG n°DDG19-009
RAA-AS19-018, du 29/03/2019 (publiée le 08/04/2019)
CEVF – Saint Symphorien sur Coise – Secteur Hôpital
Télécharger
2030
Délégation DG n°DDG19-007
RAA-AS19-018, du 29/03/2019 (publiée le 08/04/2019)
CEVF La Côte Saint André / Bièvre Isère Communauté – Multisites
Télécharger
2029
Délégation DG n°DDG19-006
RAA-AS19-018, du 29/03/2019 (publiée le 08/04/2019)
CEVF – Brézins / CC Bièvre Isère Communauté_Le Grand Chemin
Télécharger
2028
Décision DG n°D19-021
RAA-AS19-018, du 05/04/2019 (publiée le 08/04/2019)
Ordre de mission permanent
Télécharger
2027
Décision DG n°D19-006
RAA-AS19-017, du 27/03/2019 (publiée le 05/04/2019)
Subventions accordées au Comité d’entreprise au titre de son fonctionnement et des activités sociales et culturelles
Télécharger
2026
Décision DG n°D19-019
RAA-AS19-017, du 04/04/2019 (publiée le 05/04/2019)
Chèques déjeuners millésime 2016
Télécharger
2025
Décision DG n°D19-018
RAA-AS19-017, du 03/04/2019 (publiée le 05/04/2019)
Délégation de signature S. BATIGNE
Télécharger
2024
Décision de préemption n°P2019-008
RAA-AS19-017, du 03/04/2019 (publiée le 05/04/2019)
Vassieux-en-Vercors – Parcelle AB 122
Télécharger
2023
Décision DG n°D19-017
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature temporaire R. BLAISON
Télécharger
2022
Décision DG n°D19-016
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature S. BERTHE
Télécharger
2021
Décision DG n°D19-015
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature V. GUIBERT
Télécharger
2020
Décision DG n°D19-014
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature temporaire P. BOUFFARD
Télécharger
2019
Décision DG n°D19-013
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature temporaire S. BERTHE
Télécharger
2018
Décision DG n°D19-012
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature temporaire F. SOULIER
Télécharger
2017
Décision DG n°D19-011
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature temporaire S. CARTOUX
Télécharger
2016
Décision DG n°D19-010
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature temporaire G. URBAN
Télécharger
2015
Décision DG n°D19-009
RAA-AS19-016, du 02/04/2019 (publiée le 03/04/2019)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
Télécharger
2014
Délégation DG n°DDG19-005
RAA-AS19-005, du 08/03/2019 (publiée le 29/03/2019)
CEVF et avenants présentés pour avis au Bureau du 8 mars 2019
Télécharger
2013
Décision DG n°D19-008
RAA-AS19-014, du 29/03/2019 (publiée le 29/03/2019)
Tenue de la Commission Allégée des Achats
Télécharger
2012
Décision DG n°D19-007
RAA-AS19-014, du 29/03/2019 (publiée le 29/03/2019)
Adoption de la mise à jour du guide de la Commande Publique de l’EPORA
Télécharger
2011
n°B19-003
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention opérationnelle Brézins et Bièvre Isère Communauté
2010
n°B19-002
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention opérationnelle Alixan et CA VRA
2009
n°B19-001
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Tableau des conventions et avenants qui supposent un avis du Bureau
2008
Délibération CA n°19-025
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Admission en non valeur
2007
Délibération CA n°19-024
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Transaction relative à l’opération Fonderies de l’Isère
2006
Délibération CA n°19-023
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Avenant N°4 convention opérationnelle CA Roannais Agglomération
2005
Délibération CA n°19-022
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention opérationnelle avec Bourg Argental
2004
Délibération CA n°19-021
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Avenant n°1 convention de recomposition foncière avec Serezin du Rhône et CCPO
2003
Délibération CA n°19-020
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
DUP commune de Tignieu-Jameyzieu
2002
Délibération CA n°19-019
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Avenant N°1 à la convention opérationnelle avec Tignieu-Jameyzieu
2001
Délibération CA n°19-018
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention opérationnelle Péage de Roussillon et CC entre Bièvre et Rhône
2000
Délibération CA n°19-017
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Avenant N°1 convention d’étude CA VRA
1999
Délibération CA n°19-016
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Avenant N°1 convention opérationnelle Livron sur Drôme et CC Val de Drôme
1998
Délibération CA n°19-015
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Avenant N°3 convention opérationnelle Champagne et CC Pote de DromArdèche
1997
Délibération CA n°19-014
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention opérationnelle Tournon sur Rhône et CA Arche Agglo
1996
Délibération CA n°19-013
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Mise à jour compétence CIA
1995
Délibération CA n°19-012
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Accord cadre étude pré opérationnelle faisabiité
1994
Délibération CA n°19-011
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Accord cadre étude gisements fonciers
1993
Délibération CA n°19-010
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
OFPI actions et cotisation
1992
Délibération CA n°19-009
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention avec ADIL
1991
Délibération CA n°19-008
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention avec URBALYON
1990
Délibération CA n°19-007
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention avec AURG
1989
Délibération CA n°19-006
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Convention avec EPURES
1988
Délibération CA n°19-005
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Gestion du fonds de minoration
1987
Délibération CA n°19-004
RAA-AS19-013, du 08/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Approbation des comptes 2018
1986
Décision DG n°D19-005
RAA-AS19-013, du 27/03/2019 (publiée le 27/03/2019)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
1985
Décision DG n°D19-004
RAA-AS19-012, du 12/03/2019 (publiée le 13/03/2019)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
Télécharger
1984
Décision de préemption n°P2019-005
RAA-AS19-011, du 14/02/2019 (publiée le 05/03/2019)
Rive-de-Gier – Parcelle AC 434
Télécharger
1983
Décision de préemption n°P2019-006
RAA-AS19-010, du 19/02/2019 (publiée le 01/03/2019)
Genas – Parcelle AP 57
Télécharger
1982
Délégation DG n°DDG19-004
RAA-AS19-009, du 07/02/2019 (publiée le 22/02/2019)
Avenant n°1 à la CEVF – St Paul les Romans/Valence Romans Agglo – Centre Bourg
Télécharger
1981
Délégation DG n°DDG18-036
RAA-AS19-009, du 28/12/2018 (publiée le 22/02/2019)
CEVF Saint-Genest-Malifaux – Entrée nord du centre-bourg
Télécharger
1980
Délégation DG n°DDG19-003
RAA-AS19-008, du 04/02/2019 (publiée le 08/02/2019)
CEVF – Tarare / COR – Centre Ville
Télécharger
1979
Délégation DG n°DDG19-002
RAA-AS19-008, du 21/01/2019 (publiée le 08/02/2019)
CEVF – Boên sur Lignon / Loire Forez Agglomération – centre Bourg
Télécharger
1978
Décision DG n°D19-003
RAA-AS19-007, du 30/01/2019 (publiée le 05/02/2019)
Tenue de la Commission Allégée des Achats
Télécharger
1977
Décision DG n°D19-002
RAA-AS19-007, du 30/01/2019 (publiée le 05/02/2019)
Adoption de la mise à jour du Guide de la Commande Publique de l’EPORA
Télécharger
1976
Décision de préemption n°P2019-004
RAA-AS19-006, du 30/01/2019 (publiée le 30/01/2019)
Teil – Parcelle BD 382
Télécharger
1975
Délégation DG n°DDG19-001
RAA-AS19-005, du 14/01/2019 (publiée le 29/01/2019)
Avenant N°2 à la CEVF – Lanas / CC Gorges de l’Ardèche – Plateau des Gras
Télécharger
1974
Décision de préemption n°P2019-003
RAA-AS19-005, du 24/01/2019 (publiée le 29/01/2019)
Rive-de-Gier – Parcelle AC 123
Télécharger
1973
Délégation DG n°DDG18-038
RAA-AS19-004, du 28/12/2018 (publiée le 24/01/2019)
CEVF Genilac – Saint-Etienne Métropole – Centre-bourg
Télécharger
1972
Décision DG n°D19-001
RAA-AS19-004, du 24/01/2019 (publiée le 24/01/2019)
Délégation de signature permanente J. MOTTIN
Télécharger
1971
Décision de préemption n°P2019-002
RAA-AS19-003, du 16/01/2019 (publiée le 22/01/2019)
Villerest – Parcelles BD 233p, 231 et 230
Télécharger
1970
Décision de préemption n°P2019-001
RAA-AS19-002, du 16/01/2019 (publiée le 18/01/2019)
Saint-Etienne – Parcelle AB 308 (lot n°2)
Télécharger
1969
Délégation DG n°DDG18-037
RAA-AS19-001, du 11/01/2019 (publiée le 16/01/2019)
CEVF – Corbelin – CC Les Balcons du Dauphiné – Secteur Chaudron – Annule et Remplace la DDG 18-034
Télécharger
1968
Décision DG n°D18-226
RAA-AS18-057, du 20/12/2018 (publiée le 21/12/2018)
Délégation de signature temporaire A. KERHARO
Télécharger
1967
Décision DG n°D18-225
RAA-AS18-057, du 20/12/2018 (publiée le 21/12/2018)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
Télécharger
1966
Décision DG n°D18-224
RAA-AS18-057, du 20/12/2018 (publiée le 21/12/2018)
Délégation de signature temporaire A. FABRIS
Télécharger
1965
Décision DG n°D18-223
RAA-AS18-056, du 18/12/2018 (publiée le 19/12/2018)
Délégation de signature permanente A. DE VERON
Télécharger
1964
Décision de préemption n°P2018-029
RAA-AS18-056, du 17/12/2018 (publiée le 19/12/2018)
Saint-Chamond – Parcelle CI 34
Télécharger
1963
Décision de préemption n°P2018-028
RAA-AS18-055, du 30/11/2018 (publiée le 14/12/2018)
Villerest – Parcelle CK 106
Télécharger
1962
Délibération Bureau n°B18-121
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Neulisse
Télécharger
1961
Délibération Bureau n°B18-120
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Avenant n°1 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de Valsonne
Télécharger
1960
Délibération Bureau n°B18-119
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Saint Laurent de Chamousset et la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais
Télécharger
1959
Délibération Bureau n°B18-118
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Avenant n°3 à la convention opérationnelle avec la ville de Romans sur Isère et la Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo
Télécharger
1958
Délibération Bureau n°B18-117
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Tableau des conventions d’études et de veille foncière qui supposent un avis du Bureau
Télécharger
1957
Délibération CA n°18-141
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
DUP Annonay
Télécharger
1956
Délibération CA n°18-140
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Roanne et Roannais Agglomération
Télécharger
1955
Délibération CA n°18-139
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune de Rive-de-Gier et Saint-Etienne Métropole
Télécharger
1954
Délibération CA n°18-138
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Rive-de-Gier et Saint-Etienne Métropole
Télécharger
1953
Délibération CA n°18-137
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Roanne et Roannais Agglomération
Télécharger
1952
Délibération CA n°18-136
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention opérationnelle avec l’EPASE
Télécharger
1951
Délibération CA n°18-135
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise
Télécharger
1950
Délibération CA n°18-134
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention SRU entre la commune de Millery et l’Etat
Télécharger
1949
Délibération CA n°18-133
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention SRU entre la commune de Genas et l’Etat
Télécharger
1948
Délibération CA n°18-132
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Avenant n°3 à la convention opérationnelle entre la commune de Ruy-Montceau, la Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère et l’Epora
Télécharger
1947
Délibération CA n°18-131
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Avenant n°1 de clôture à la convention avec la Communauté de Communes Porte de DromArdèche (ex Communauté de Communes Rhône Valloire Andancette
Télécharger
1946
Délibération CA n°18-130
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention d’objectifs avec Montélimar Agglomération
Télécharger
1945
Délibération CA n°18-129
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Convention opérationnelle avec la ville de Valence et la Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo
Télécharger
1944
Délibération CA n°18-128
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
OFPI – Participation 2018
Télécharger
1943
Délibération CA n°18-127
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Délibération pour participation financière de l’EPORA au capital de la SEDL
Télécharger
1942
Délibération CA n°18-126
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Avenant à la convention de mandat EPANI
Télécharger
1941
Délibération CA n°18-125
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Mise en place d’une ligne de trésorerie en 2019
Télécharger
1940
Délibération CA n°18-124
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Mise en place d’un emprunt en 2019
Télécharger
1939
Délibération CA n°18-123
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Produit de la TSE en 2019
Télécharger
1938
Délibération CA n°18-122
RAA-AS18-054, du 30/11/2018 (publiée le 13/12/2018)
Adoption du Budget pour 2019
Télécharger
1937
Délégation DG n°DDG18-035
RAA-AS18-054, du 06/12/2018 (publiée le 13/12/2018)
CEVF et avenants présentés pour avis au Bureau du 30 novembre 2018
Télécharger
1936
Décision DG n°D18-222
RAA-AS18-053, du 27/11/2018 (publiée le 30/11/2018)
Mesure générale – Attribution de points d’indice
Télécharger
1935
Décision DG n°D18-221
RAA-AS18-053, du 26/11/2018 (publiée le 30/11/2018)
Délégation de signature permanente N. BAOUR
Télécharger
1934
Délégation DG n°DDG18-034
RAA-AS18-052, du 31/10/2018 (publiée le 13/11/2018)
CEVF – Corbelin – CC Les Balcons du Dauphiné – Secteur Chaudron
Télécharger
1933
Décision DG n°D18-155
RAA-AS18-051, du 06/11/2018 (publiée le 09/11/2018)
Télécharger
1932
Décision DG n°D18-218
RAA-AS18-050, du 05/11/2018 (publiée le 08/11/2018)
Délégation de signature permanente G. LAVIALE
Télécharger
1931
Décision DG n°D18-199
RAA-AS18-050, du 05/11/2018 (publiée le 08/11/2018)
Délégation de signature permanente M. AZEMARD
Télécharger
1930
Décision DG n°D18-179
RAA-AS18-050, du 05/11/2018 (publiée le 08/11/2018)
Délégation de signature permanente V. GUIRIMAND
Télécharger
1929
Décision DG n°D18-219
RAA-AS18-049, du 26/10/2018 (publiée le 07/11/2018)
Reversement au CE des chèques déjeuner 2017 non utilisés
Télécharger
1928
Décision DG n°D18-217
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. KERHARO
Télécharger
1927
Décision DG n°D18-216
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente J. COURT
Télécharger
1926
Décision DG n°D18-215
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. PINAT
Télécharger
1925
Décision DG n°D18-214
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. BARLERIN
Télécharger
1924
Décision DG n°D18-213
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente F. SOULIER
Télécharger
1923
Décision DG n°D18-212
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. DAVILLÉ
Télécharger
1922
Décision DG n°D18-211
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente E. PAROT
Télécharger
1921
Décision DG n°D18-210
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. JAVELLE
Télécharger
1920
Décision DG n°D18-209
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente L. DENIS
Télécharger
1919
Décision DG n°D18-208
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente K-O. OSINSKI
Télécharger
1918
Décision DG n°D18-207
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente R. LEMAITRE
Télécharger
1917
Décision DG n°D18-206
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente V. GUIBERT
Télécharger
1916
Décision DG n°D18-205
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente B. CILIA
Télécharger
1915
Décision DG n°D18-204
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente C. BLANCHARD
Télécharger
1914
Décision DG n°D18-203
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente J. TISSIER
Télécharger
1913
Décision DG n°D18-202
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente B. LEPETIT
Télécharger
1912
Décision DG n°D18-201
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente R. BLAISON
Télécharger
1911
Décision DG n°D18-200
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente D. RAUDE LE YONDRE
Télécharger
1910
Décision DG n°D18-198
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente B. PEEVA
Télécharger
1909
Décision DG n°D18-197
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente C. LAVAL
Télécharger
1908
Décision DG n°D18-196
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente E. FOULDRIN
Télécharger
1907
Décision DG n°D18-195
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente M. FAVIER
Télécharger
1906
Décision DG n°D18-194
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. FABRIS
Télécharger
1905
Décision DG n°D18-193
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente G. URBAN
Télécharger
1904
Décision DG n°D18-192
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente E. FEIRRERA
Télécharger
1903
Décision DG n°D18-191
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. TEISSEDRE
Télécharger
1902
Décision DG n°D18-190
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente N. SCELLES
Télécharger
1901
Décision DG n°D18-189
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente V. REMY
Télécharger
1900
Décision DG n°D18-188
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente E. POYET
Télécharger
1899
Décision DG n°D18-187
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente B. PEYRACHE
Télécharger
1898
Décision DG n°D18-186
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente I. MICHAUD-TRACOU
Télécharger
1897
Décision DG n°D18-185
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. MATHURIN
Télécharger
1896
Décision DG n°D18-184
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente F. FAYEAUX
Télécharger
1895
Décision DG n°D18-183
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. CARTOUX
Télécharger
1894
Décision DG n°D18-182
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente R. LOULIER
Télécharger
1893
Décision DG n°D18-181
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. MICHALET
Télécharger
1892
Décision DG n°D18-180
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente F. KACHROUD
Télécharger
1891
Décision DG n°D18-178
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente L. GUICHARD
Télécharger
1890
Décision DG n°D18-177
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente D. DUCLOT
Télécharger
1889
Décision DG n°D18-176
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente M. DUBREUIL
Télécharger
1888
Décision DG n°D18-175
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. DE VERON
Télécharger
1887
Décision DG n°D18-174
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. CONSTANT
Télécharger
1886
Décision DG n°D18-173
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente L. CIZERON
Télécharger
1885
Décision DG n°D18-172
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente I. CHARRONDIERE
Télécharger
1884
Décision DG n°D18-171
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente V. CHARDON
Télécharger
1883
Décision DG n°D18-170
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente C. CHABERT
Télécharger
1882
Décision DG n°D18-169
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. CARRE
Télécharger
1881
Décision DG n°D18-168
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. BROSSIER
Télécharger
1880
Décision DG n°D18-167
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente Y. BOUGHELLAM
Télécharger
1879
Décision DG n°D18-166
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente M. BOSELLI
Télécharger
1878
Décision DG n°D18-165
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. BERTHE
Télécharger
1877
Décision DG n°D18-164
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente M. BERNIER
Télécharger
1876
Décision DG n°D18-163
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente S. BENET
Télécharger
1875
Décision DG n°D18-162
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente N. BEAUPRETRE
Télécharger
1874
Décision DG n°D18-161
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. BARATIER
Télécharger
1873
Décision DG n°D18-159
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente M. BAJARD
Télécharger
1872
Décision DG n°D18-158
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente N. BAILLY MAITRE
Télécharger
1871
Décision DG n°D18-157
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente P. BOUFFARD
Télécharger
1870
Décision DG n°D18-156
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Délégation de signature permanente A. BROQUET
Télécharger
1869
Décision DG n°D18-154
RAA-AS18-049, du 05/11/2018 (publiée le 07/11/2018)
Composition du Comité de Direction
Télécharger
1868
Délégation DG n°DDG18-033
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
CEVF – Vienne – Vienne Condrieu Agglomération – Pôle Auto Vienne Sud
Télécharger
1867
Délégation DG n°DDG18-031
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
CEVF et avenants présentés pour avis au Bureau du 12 octobre 2018
Télécharger
1866
Délibération Bureau n°B18-095
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Saint-Martin-en-Haut
Télécharger
1865
Délibération Bureau n°B18-094
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention d’études avec la commune de Thizy-Les-Bourgs
Télécharger
1864
Délibération Bureau n°B18-093
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Pont-de-Beauvoisin et la Communauté de Communes Les Vals du Dauphiné
Télécharger
1863
Délibération Bureau n°B18-092
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avis du bureau sur les conventions et avenants présentés
Télécharger
1862
Délibération CA n°18-116
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Condrieu, Vienne Condrieu Agglomération
Télécharger
1861
Délibération CA n°18-115
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention Cadre avec la commune de Vienne
Télécharger
1860
Délibération CA n°18-114
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Vienne et Vienne Condrieu Agglomération
Télécharger
1859
Délibération CA n°18-113
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune du Coteau
Télécharger
1858
Délibération CA n°18-112
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune de Riorges
Télécharger
1857
Délibération CA n°18-111
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Rivas
Télécharger
1856
Délibération CA n°18-110
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°4 à la convention opérationnelle avec la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
Télécharger
1855
Délibération CA n°18-109
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la Communauté d’Agglomération de l’Ouest Rhodanien
Télécharger
1854
Délibération CA n°18-108
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle ave la commune de Saint-Georges-d’Espéranche et la Communauté de Communes des Collines du Nord Dauphiné
Télécharger
1853
Délibération CA n°18-107
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de La Côte-Saint-André et Bièvre-Isère-Communauté
Télécharger
1852
Délibération CA n°18-106
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Avenant n°4 à la convention opérationnelle avec la commune de Saint-Vallier et la Communauté de Communes Portes de DrômArdèche
Télécharger
1851
Délibération CA n°18-105
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Charmes-sur-l’Herbasse et la Communauté d’Agglomération Arche Agglo
Télécharger
1850
Délibération CA n°18-104
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Saint-Jean-en-Royans
Télécharger
1849
Délibération CA n°18-103
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention opérationnelle avec la ville de Valence et Valence Romans Agglo
Télécharger
1848
Délibération CA n°18-102
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention opérationnelle avec la ville de Valence et Valence Romans Agglo
Télécharger
1847
Délibération CA n°18-101
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Convention d’études avec Valence Romans Agglo – études de gisements – Etude du potentiel en renouvellement urbain en vue de production de logements
Télécharger
1846
Délibération CA n°18-100
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Conditions de recrutement des personnels – remboursement des frais de transport
Télécharger
1845
Délibération CA n°18-099
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Point sur le programme « Plan cœur de ville »
Télécharger
1844
Délibération CA n°18-098
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Désignation représentant AG SARA
Télécharger
1843
Délibération CA n°18-097
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Modalités d’adhésion et de participation de l’EPORA aux capitaux de sociétés
Télécharger
1842
Délibération CA n°18-096
RAA-AS18-048, du 12/10/2018 (publiée le 26/10/2018)
Financement de l’étude inter EPF avec le cabinet MODAAL
Télécharger
1841
Décision de préemption n°P2018-026
RAA-AS18-047, du 12/10/2018 (publiée le 19/10/2018)
Saint-Sauveur-en-Rue – Parcelles AC 155, 156, 157, 158, 187, 188 et 358
Télécharger
1840
Décision de préemption n°P2018-023
RAA-AS18-047, du 05/10/2018 (publiée le 19/10/2018)
Châteauneuf-sur-Isère – Parcelle ZN 239
Télécharger
1839
Délégation DG n°DDG18-032
RAA-AS18-047, du 11/10/2018 (publiée le 18/10/2018)
CEVF – Montcarra – CC Les Balcons du Dauphiné – Centre Bourg
Télécharger
1838
Décision de préemption n°P2018-027
RAA-AS18-046, du 15/10/2018 (publiée le 18/10/2018)
Rive-de-Gier – Parcelle AC numéros 78 et 81
Télécharger
1837
Décision de préemption n°P2018-025
RAA-AS18-025, du 10/10/2018 (publiée le 12/10/2018)
Châteauneuf-sur-Isère Parcelles ZN 89 ZN 244 ZN 75 et ZN 77
Télécharger
1836
Décision de préemption n°P2018-024
RAA-AS18-045, du 09/10/2018 (publiée le 12/10/2018)
Ternay – parcelle B 1552
Télécharger
1835
Décision DG n°D18-153
RAA-AS18-045, du 08/10/2018 (publiée le 12/10/2018)
Délégation de signature permanente S. PINAT
Télécharger
1834
Décision DG n°D18-152
RAA-AS18-044, du 01/10/2018 (publiée le 08/10/2018)
Délégation de signature permanente A. BARLERIN
Télécharger
1833
Délégation DG n°DDG18-030
RAA-AS18-044, du 26/09/2018 (publiée le 08/10/2018)
CEVF – Sourcieux les Mines/ CCPA – Centre Bourg
Télécharger
1832
Délégation DG n°DDG18-029
RAA-AS18-044, du 26/09/2018 (publiée le 08/10/2018)
CEVF – Anneyron – CCPDA
Télécharger
1831
Délégation DG n°DDG18-028
RAA-AS18-044, du 21/09/2018 (publiée le 08/10/2018)
CEVF – Communay – CCPO / Sillon
Télécharger
1830
Décision DG n°D18-151
RAA-AS18-043, du 28/09/2018 (publiée le 28/09/2018)
Délégation de signature permanente F. SOULIER
Télécharger
1829
Décision de préemption n°P2018-022
RAA-AS18-042, du 26/09/2018 (publiée le 28/09/2018)
Genas – parcelle AO 14
Télécharger
1828
Délégation DG n°DDG18-024
RAA-AS18-042, du 14/09/2018 (publiée le 24/09/2018)
Avenant n°1 à la CEVF – Colombier-Saugnieu / CCEL – Multisites
Télécharger
1827
Délégation DG n°DDG18-027
RAA-AS18-041, du 07/09/2018 (publiée le 21/09/2018)
Avenant n°1 à la CEVF – St Symphorien sur Coise / CCML – Cour Pinay
Télécharger
1826
Délégation DG n°DDG18-026
RAA-AS18-041, du 07/09/2018 (publiée le 21/09/2018)
CEVF – Saint Sorlin de Vienne – Vienne Condrieu Agglomération – Coeur de village
Télécharger
1825
Délégation DG n°DDG18-025
RAA-AS18-041, du 07/09/2018 (publiée le 21/09/2018)
CEVF – Brindas – CCVL – Centre Bourg
Télécharger
1824
Décision de préemption n°P2018-021
RAA-AS18-040, du 04/09/2018 (publiée le 10/09/2018)
Chaponnay – Parcelle B1 552
Télécharger
1823
Décision DG n°D18-150
RAA-AS18-039, du 03/09/2018 (publiée le 05/09/2018)
Délégation de signature permanente S. DAVILLÉ
Télécharger
1822
Décision DG n°D18-149
RAA-AS18-039, du 03/09/2018 (publiée le 05/09/2018)
Délégation de signature permanente E. PAROT
Télécharger
1821
Décision de préemption n°P2018-020
RAA-AS18-038, du 30/08/2018 (publiée le 31/08/2018)
Rive-de-Gier – Parcelle AC 76
Télécharger
1820
Décision de préemption n°P2018-019
RAA-AS18-037, du 28/08/2018 (publiée le 30/08/2018)
Bourgoin-Jallieu – Parcelle AV 188
Télécharger
1819
Décision DG n°D18-148
RAA-AS18-036, du 10/08/2018 (publiée le 10/08/2018)
Sortie inventaire pour recyclage téléphones
Télécharger
1818
Décision DG n°D18-147
RAA-AS18-036, du 10/08/2018 (publiée le 10/08/2018)
Acceptation réclamation MP 17-079
1817
Délégation DG n°DDG18-023
RAA-AS18-035, du 24/07/2018 (publiée le 08/08/2018)
CEVF Roanne – Roannais Agglomération – Quartier Clermont
Télécharger
1816
Décision de préemption n°P2018-018
RAA-AS18-035, du 24/07/2018 (publiée le 08/08/2018)
Saint-Martin-la-Plaine – Parcelles AM 9p et AM 263
Télécharger
1815
Décision de préemption n°P2018-015
RAA-AS18-034, du 17/07/2018 (publiée le 03/08/2018)
Roussillon – Parcelle BT 188
Télécharger
1814
Délégation DG n°DDG18-022
RAA-AS18-033, du 06/07/2018 (publiée le 27/07/2018)
CEVF Condrieu -Vienne Condrieu Agglomération – Secteur du Port
Télécharger
1813
Délégation DG n°DDG18-019
RAA-AS18-033, du 25/06/2018 (publiée le 27/07/2018)
Avenant N°2 à la CEVF La Grand’Croix – Centre ville
Télécharger
1812
Décision de préemption n°P2018-016
RAA-AS18-033, du 17/07/2018 (publiée le 27/07/2018)
Bourgoin-Jallieu – Parcelle AV 369
Télécharger
1811
Décision de préemption n°P2018-014
RAA-AS18-033, du 16/07/2018 (publiée le 27/07/2018)
Vienne – parcelle BP 52
Télécharger
1810
Décision DG n°D18-146
RAA-AS18-032, du 26/07/2018 (publiée le 26/07/2018)
Délégation de signature permanente S. JAVELLE
Télécharger
1809
Décision DG n°D18-145
RAA-AS18-032, du 25/07/2018 (publiée le 26/07/2018)
Délégation de signature temporaire A. FABRIS
Télécharger
1808
Décision DG n°D18-144
RAA-AS18-032, du 25/07/2018 (publiée le 26/07/2018)
Délégation de signature temporaire S. DIEREMAN
Télécharger
1807
Délégation DG n°DDG18-021
RAA-AS18-032, du 12/07/2018 (publiée le 26/07/2018)
CEVF Chimilin et CC Vals du Dauphiné – Centre Bourg
Télécharger
1806
Décision de préemption n°P2018-017
RAA-AS18-032, du 23/07/2018 (publiée le 26/07/2018)
Teil – Parcelle BD 247
Télécharger
1805
Délibération CA n°18-091
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Avenant n°3 à la convention opérationnelle avec la commune de Violay
Télécharger
1804
Délibération CA n°18-090
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune de Saint-Cyprien et Loire Forez Agglomération
Télécharger
1803
Délibération CA n°18-089
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Boën-sur-Lignon, Loire Forez Agglomération et Loire Habitat
Télécharger
1802
Délibération CA n°18-088
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Saint Paul en Jarez, Saint-Etienne Métropole et le Conseil Départemental de la Loire
Télécharger
1801
Délibération CA n°18-087
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Convention opérationnelle avec l’EPASE
Télécharger
1800
Délibération CA n°18-086
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Convention opérationnelle avec l’EPASE
Télécharger
1799
Délibération CA n°18-085
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Condrieu
Télécharger
1798
Délibération CA n°18-084
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Avenant n°1 à la convention cadre avec la Communauté de Communes du Pays de l’Ozon et la SAFER – Protocole de coopération
Télécharger
1797
Délibération CA n°18-083
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune de Villefranche-sur-Saône
Télécharger
1796
Délibération CA n°18-082
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Convention Cadre avec la commune de Villefranche-sur-Saône et la Communauté d’AgglomérationVillefranche-Beaujolais-Saône – Convention d’objectifs
Télécharger
1795
Délibération CA n°18-081
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Saint Laurent de Mure
Télécharger
1794
Délibération CA n°18-080
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Présentation de l’avancement de l’opération Vienne – Sévenne
Télécharger
1793
Délibération CA n°18-079
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Saint-Rambert d’Albon et la Communauté de Communes Porte de DromArdèche
Télécharger
1792
Délibération Bureau n°B18-078
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Avenant n°1 à la convention d’études avec Alliade Habitat
Télécharger
1791
Délibération Bureau n°B18-077
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Avenant N°1 à la convention opérationnelle avec Chanos-Curson
Télécharger
1790
Délibération Bureau n°B18-076
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Avis du Bureau sur les conventions présentées
Télécharger
1789
Délégation DG n°DDG18-020
RAA-AS18-031, du 28/06/2018 (publiée le 20/07/2018)
CEVF – Sonnay Centre Bourg extension
Télécharger
1788
Délégation DG n°DDG18-018
RAA-AS18-031, du 06/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
CEVF et avenants présentés pour avis au Bureau du 6 juillet 2018
Télécharger
1787
Décision de préemption n°P2018-012
RAA-AS18-031, du 09/07/2018 (publiée le 20/07/2018)
Roussillon – Parcelle BD 223
Télécharger
1786
Décision de préemption n°P2018-013
RAA-AS18-030, du 09/07/2018 (publiée le 12/07/2018)
Saint-Chamond – Parcelle CB 78 (lots 3-4-5-9-10 et 11)
Télécharger
1785
Décision DG n°D18-143
RAA-AS18-029, du 05/07/2018 (publiée le 05/07/2018)
Délégation de signature temporaire V. GUIRIMAND
Télécharger
1784
Décision de préemption n°P2018-011
RAA-AS18-028, du 27/06/2018 (publiée le 29/06/2018)
Ternay – Parcelle AN 241
Télécharger
1783
Délégation DG n°DDG18-007-
RAA-AS18-028, du 18/04/2018 (publiée le 29/06/2018)
CEVF – Colombier-Saugnieu – CC Est Lyonnais – Multisites
Télécharger
1782
Délégation DG n°DDG18-015
RAA-AS18-027, du 25/05/2018 (publiée le 15/06/2018)
CEVF Panissières – Centre ville
Télécharger
1781
Délégation DG n°DDG18-014
RAA-AS18-027, du 25/05/2018 (publiée le 15/06/2018)
CEVF Régny – Bourg Ouest
Télécharger
1780
Délégation DG n°DDG18-013
RAA-AS18-027, du 25/05/2018 (publiée le 15/06/2018)
CEVF Valfleury et Saint-Etienne Métropole – Centre-Bourg
Télécharger
1779
Délégation DG n°DDG18-017
RAA-AS18-026, du 05/06/2018 (publiée le 13/06/2018)
CEVF Arnas – CA Villefranche Beaujolais Saône – ZAC Multisites Centre Bourg
Télécharger
1778
Délégation DG n°DDG18-016
RAA-AS18-026, du 05/06/2018 (publiée le 13/06/2018)
Avenant N°1 à la CEVF Mornant / COPAMO – Revitalisation Centre Bourg (69C030)
Télécharger
1777
Décision de préemption n°P2018-010
RAA-AS18-025, du 08/06/2018 (publiée le 11/06/2018)
Rive-de-Gier – Parcelles AC 464 et AC 482
Télécharger
1776
Délégation DG n°DDG18-012
RAA-AS18-024, du 24/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
CEVF Saint Victor de Cessieur CCVD – Centre Bourg
Télécharger
1775
Délégation DG n°DDG18-011
RAA-AS18-024, du 24/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
CEVF et avenants présentés pour avis au Bureau 18 mai 2018
Télécharger
1774
n°B18-061
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Régny
Télécharger
1773
n°B18-060
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Pelussin
Télécharger
1772
n°B18-059
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention opérationnelle avec Montverdun et Loire Forez Agglomération
Télécharger
1771
n°B18-058
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant N°1 avec la commune de Lentilly
Télécharger
1770
n°B18-057
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant N°1 à la conv opérationnelle avec Chabanière et la CC du Pays Mornantais
Télécharger
1769
n°B18-056
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention opérationnelle avec Larajasse et la CC des Monts du Lyonnais
Télécharger
1768
n°B18-055
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Chaponnay et la CC du Pays de l’Ozon
Télécharger
1767
n°B18-054
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant N°1 à la conv opérationnelle avec Jarcieu et la CC du Territoire de Beaurepaire
Télécharger
1766
n°B18-053
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant N°1 à la conv opérationnelle avec Saint Chef et la CC Balcon du Dauphiné
Télécharger
1765
n°B18-052
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avis du Bureau sur les conventions et avenants présentés
Télécharger
1764
Délibération CA n°18-073
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant N°2 à la convention opérationnelle avec Lorette et SEM
Télécharger
1763
Délibération CA n°18-072
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant n°3 à la convention opérationnelle avec Saint Chamond et SEM
Télécharger
1762
Délibération CA n°18-071
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention opérationnelle avec Génilac et SEM
Télécharger
1761
Délibération CA n°18-070
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention opérationnelle avec Saint-Héand et SEM
Télécharger
1760
Délibération CA n°18-069
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention SRU entre la commune de Limas et l’Etat
Télécharger
1759
Délibération CA n°18-068
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention SRU entre la commune de Genas et l’Etat
Télécharger
1758
Délibération CA n°18-067
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention SRU entre la commune de Chaponnay et l’Etat
Télécharger
1757
Délibération CA n°18-066
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant n°1 de clôture à la conv opérationnelle avec la CA Valence Romans
Télécharger
1756
Délibération CA n°18-065
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant n°1 de clôture à la conv opérationnelle avec Hostun et la CA Valence Romans
Télécharger
1755
Délibération CA n°18-064
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Avenant n°1 de clôture à la conv opérationnelle avec Saint-Sorlin-en-Valloire et la CC Porte de DromArdèche
Télécharger
1754
Délibération CA n°18-063
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Convention de participation financière avec DAH
Télécharger
1753
Délibération CA n°18-062
RAA-AS18-024, du 18/05/2018 (publiée le 07/06/2018)
Budget rectificatif
Télécharger
1752
Décision DG n°D18-141
RAA-AS18-023, du 01/06/2018 (publiée le 04/06/2018)
Adoption de la mise à jour de la Charte Informatique de l’EPORA
Télécharger
1751
Décision DG n°D18-140
RAA-AS18-023, du 31/05/2018 (publiée le 04/06/2018)
Délégation de représentation et de signature V. REMY
Télécharger
1750
Décision de préemption n°P2018-009
RAA-AS18-023, du 30/05/2018 (publiée le 04/06/2018)
Genas – Parcelle AO 224
Télécharger
1749
Décision de préemption n°P2018-008
RAA-AS18-022, du 25/05/2018 (publiée le 01/06/2018)
Chambon-Feugerolles – Parcelle AW 6
Télécharger
1748
Délégation DG n°DDG18-010
RAA-AS18-021, du 14/05/2018 (publiée le 18/05/2018)
CEVF ALBON – CC PORTE DE DROMARDECHE – COEUR DE VILLAGE
Télécharger
1747
Délégation DG n°DDG18-007
RAA-AS18-020, du 16/03/2018 (publiée le 14/05/2018)
CEVF – Colombier-Saugnieu – CC Est Lyonnais – Multisites
Télécharger
1746
Délégation DG n°DDG18-008
RAA-AS18-019, du 18/04/2018 (publiée le 04/05/2018)
CEVF avec avis favorable du Bureau du 9 mars 2018
Télécharger
1745
Délégation DG n°DDG18-006
RAA-AS18-018, du 16/03/2018 (publiée le 06/04/2018)
CEVF – Soucieu-en-Jarrest – CC Pays Mornantais – Centre Bourg
Télécharger
1744
Décision DG n°D18-139
RAA-AS18-018, du 30/03/2018 (publiée le 06/04/2018)
Adoption de la mise à jour de la Charte Informatique de l’EPORA
Télécharger
1743
Décision de préemption n°P2018-007
RAA-AS18-018, du 26/03/2018 (publiée le 06/04/2018)
Condrieu – Parcelles AN 314 et AN 316p
Télécharger
1742
Décision DG n°D18-137
RAA-AS18-017, du 22/03/2018 (publiée le 23/03/2018)
Délégation de signature permanente L. DENIS
Télécharger
1741
Délibération Bureau n°B18-006
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention opérationnelle avec Villemoirieu et la CC les Balcons du Dauphinés
Télécharger
1740
Délibération Bureau n°B18-005
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avis du Bureau sur les conventions présentées
Télécharger
1739
Délibération Bureau n°B18-004
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avis préalable sur les avenants aux Conventions d’Études et de Veille Foncière avecdes Communes ayant uniquement pour objectif de prendre en compte le transfert decompétence vers l’EPCI
Télécharger
1738
Délibération Bureau n°B18-003
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Approbation des avenants aux Conventions Opérationnelles avec des Communesayant uniquement pour objectif de prendre en compte le transfert de compétence versl’EPCI
Télécharger
1737
Délibération CA n°18-051
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Contre garantie de l’Epora pour l’obtention d’une garantie financière à souscrire par Valgo dans le cadre de la dépollution des terres de Stronglitht
Télécharger
1736
Délibération CA n°18-050
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Marchés de titres restaurant
Télécharger
1735
Délibération CA n°18-049
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Prorogation de la DUP de l’Entrée Est de la ville de Rive de Gier
Télécharger
1734
Délibération CA n°18-048
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°3 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de St Chamond et la Communauté d’Agglomération de St Etienne Métropole
Télécharger
1733
Délibération CA n°18-047
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°2 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de Sainte Agathe La Bouteresse
Télécharger
1732
Délibération CA n°18-046
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de Saint Symphorien de Lay
Télécharger
1731
Délibération CA n°18-045
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°6 de clôture à la convention opérationnelle ave la commune du Chambon Feugerolles
Télécharger
1730
Délibération CA n°18-044
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 de clôture à la convention avec la commune de Firminy
Télécharger
1729
Délibération CA n°18-043
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de Firminy et la Com d’Agglomération de St Etienne Métropole
Télécharger
1728
Délibération CA n°18-042
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°5 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de Rive de Gier
Télécharger
1727
Délibération CA n°18-041
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 de clôture à la convention opérationnelle avec la commune de St Priest en Jarrez et SIEL
Télécharger
1726
Délibération CA n°18-040
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune de Roanne
Télécharger
1725
Délibération CA n°18-039
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Participation de l’Epora au capital de la SEDL
Télécharger
1724
Délibération CA n°18-038
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la ville de St Etienne et l’Epora
Télécharger
1723
Délibération CA n°18-037
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la Communauté d’Agglomération de St Etienne Métropole
Télécharger
1722
Délibération CA n°18-036
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la ville de Saint-Etienne
Télécharger
1721
Délibération CA n°18-034
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Intervention dans le bâtiment de la CPAM place Boivin à St Etienne
Télécharger
1720
Délibération CA n°18-033
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Tarare
Télécharger
1719
Délibération CA n°18-032
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la Communauté d’Agglomération de l’Ouest Rhodanien
Télécharger
1718
Délibération CA n°18-031
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Millery et la Com Com de la Vallée du Garon
Télécharger
1717
Délibération CA n°18-030
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Loire-sur-Rhône et Vienne Condrieu Agglomération
Télécharger
1716
Délibération CA n°18-028
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec la commune de Vienne et Vienne Condrieu Agglomération
Télécharger
1715
Délibération CA n°18-026
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention opérationnelle avec la commune de Chonas l’Amballan et Vienne Condrieu Agglomération
Télécharger
1714
Délibération CA n°18-025
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant N°2 à la convention opérationnelle avec la ville de Romans et Valence Romans Agglo
Télécharger
1713
Délibération CA n°18-024
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 la convention d’objectifs avec l’Agglo Valence Romans
Télécharger
1712
Délibération CA n°18-023
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Fusion des offices de l’habitat de Romans et Valence
Télécharger
1711
Délibération CA n°18-022
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention de partenariat avec la commune de Chabeuil et l’Etat
Télécharger
1710
Délibération CA n°18-021
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention de partenariat avec la commune d’Etoile sur Rhône et l’Etat
Télécharger
1709
Délibération CA n°18-020
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°2 à la convention opérationnelle avec la commune d’Annonay et Annonay Agglomération
Télécharger
1708
Délibération CA n°18-019
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de requalification des quartiers anciens dégradés d’Annonay
Télécharger
1707
Délibération CA n°18-018
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Approbation des avenants aux Conventions Opérationnelles, ainsi qu’aux Conventions de recomposition foncière
Télécharger
1706
Délibération CA n°18-017
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention de partenariat ADIL 26
Télécharger
1705
Délibération CA n°18-016
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention de partenariat AURG
Télécharger
1704
Délibération CA n°18-015
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Convention de partenariat URBALYON
Télécharger
1703
Délibération CA n°18-014
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Avenant N°2 à la convention cadre EPURES
Télécharger
1702
Délibération CA n°18-013
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Mise en œuvre du mandat EPANI
Télécharger
1701
Délibération CA n°18-012
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Protocole de coopération en faveur de la production de logements locatifs sociaux dans les communes du Rhône soumises aux obligations issues de la loi solidarité et renouvellement urbains
Télécharger
1700
Délibération CA n°18-011
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Modalités d’utilisation des fonds SRU dans le cadre des opérations foncières visant la production de logements locatifs sociaux en territoires déficitaires
Télécharger
1699
Délibération CA n°18-010
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Mise à jour du règlement institutionnel de l’Etablissement
Télécharger
1698
Délibération CA n°18-009
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Conventions passées par l’EPORA avec les collectivités Application des prescriptions du CGCT relatives aux engagements hors bilan Gestion du fonds de minoration
Télécharger
1697
Délibération CA n°18-008
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Approbation mise à jour du PPI 2015-2020
Télécharger
1696
Délibération CA n°18-007
RAA-AS18-016, du 09/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Approbation des comptes 2017
Télécharger
1695
Décision DG n°D18-130
RAA-AS18-016, du 20/03/2018 (publiée le 21/03/2018)
Délégation de signature permanente S. DIEREMAN
Télécharger
1694
Décision DG n°D18-098
RAA-AS18-015, du 07/03/2018 (publiée le 07/03/2018)
Délégation de signature permanente L. GUICHARD
Télécharger
1693
Décision DG n°D18-090
RAA-AS18-015, du 07/03/2018 (publiée le 07/03/2018)
Délégation de signature permanente I. CHARRONDIERE
Télécharger
1692
Décision DG n°D18-132
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente V. GUIBERT
Télécharger
1691
Décision DG n°D18-131
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente J. COURT
Télécharger
1690
Décision DG n°D18-129
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente B. CILIA
Télécharger
1689
Décision DG n°D18-126
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente B. LEPETIT
Télécharger
1688
Décision DG n°D18-122
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente M. AZEMARD
Télécharger
1687
Décision DG n°D18-119
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente C. LAVAL
Télécharger
1686
Décision DG n°D18-113
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente A. TEISSEDRE
Télécharger
1685
Décision DG n°D18-112
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente N. SCELLES
Télécharger
1684
Décision DG n°D18-110
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente V. REMY
Télécharger
1683
Décision DG n°D18-109
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente E. POYET
Télécharger
1682
Décision DG n°D18-107
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente I. MICHAUD-TRACOU
Télécharger
1681
Décision DG n°D18-093
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente P. DA COSTA
Télécharger
1680
Décision DG n°D18-092
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente A. CONSTANT
Télécharger
1679
Décision DG n°D18-079
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente N. BEAUPRETRE
Télécharger
1678
Décision DG n°D18-075
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente N. BAILLY MAITRE
Télécharger
1677
Décision DG n°D18-072
RAA-AS18-014, du 05/03/2018 (publiée le 05/03/2018)
Délégation de signature permanente G. LAVIALE
Télécharger
1676
Décision de préemption n°P2018-005
RAA-AS18-014, du 21/02/2018 (publiée le 05/03/2018)
Roussillon – Parcelles BT 173 et BT 174 (262 m²)
Télécharger
1675
Décision DG n°D18-135
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente P. PONCHON
Télécharger
1674
Décision DG n°D18-133
RAA-AS18-013, du 01/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente R. LEMAITRE
Télécharger
1673
Décision DG n°D18-128
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente C. BLANCHARD
Télécharger
1672
Décision DG n°D18-125
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente R. BLAISON
Télécharger
1671
Décision DG n°D18-124
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente D. RAUDE LE YONDRE
Télécharger
1670
Décision DG n°D18-123
RAA-AS18-013, du 01/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente F. SOULIER
Télécharger
1669
Décision DG n°D18-120
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente B. PEEVA
Télécharger
1668
Décision DG n°D18-118
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente E. FOULDRIN
Télécharger
1667
Décision DG n°D18-117
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente M. FAVIER
Télécharger
1666
Décision DG n°D18-116
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente A. FABRIS
Télécharger
1665
Décision DG n°D18-115
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente G. URBAN
Télécharger
1664
Décision DG n°D18-114
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente E. FEIRRERA
Télécharger
1663
Décision DG n°D18-105
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente N-D. MOURAKOPOULOS
Télécharger
1662
Décision DG n°D18-103
RAA-AS18-013, du 01/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente S. CARTOUX
Télécharger
1661
Décision DG n°D18-101
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente M. LECOQ
Télécharger
1660
Décision DG n°D18-097
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente D. DUCLOT
Télécharger
1659
Décision DG n°D18-094
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente M. DECAESTECKER
Télécharger
1658
Décision DG n°D18-088
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente C. CHABERT
Télécharger
1657
Décision DG n°D18-087
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente S. CARRE
Télécharger
1656
Décision DG n°D18-076
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente M. BAJARD
Télécharger
1655
Décision DG n°D18-074
RAA-AS18-013, du 01/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente P. BOUFFARD
Télécharger
1654
Décision DG n°D18-073
RAA-AS18-013, du 02/03/2018 (publiée le 02/03/2018)
Délégation de signature permanente A. BROQUET
Télécharger
1653
Décision DG n°D18-078
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente A. BARATIER
Télécharger
1652
Décision DG n°D18-136
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente K-O. SOUVANNAVONG
Télécharger
1651
Décision DG n°D18-127
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente J-J. TISSIER
Télécharger
1650
Décision DG n°D18-111
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente N. RIVIERE-DUBOIS
Télécharger
1649
Décision DG n°D18-108
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente B. PEYRACHE
Télécharger
1648
Décision DG n°D18-106
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente P. MOLENA
Télécharger
1647
Décision DG n°D18-104
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente F. FAYEAUX
Télécharger
1646
Décision DG n°D18-102
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente R. LOULIER
Télécharger
1645
Décision DG n°D18-100
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente F. KACHROUD
Télécharger
1644
Décision DG n°D18-099
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente V. GUIRIMAND
Télécharger
1643
Décision DG n°D18-096
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente M. DUBREUIL
Télécharger
1642
Décision DG n°D18-095
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente A. DE VERON DE LA COMBE
Télécharger
1641
Décision DG n°D18-091
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente L. CIZERON
Télécharger
1640
Décision DG n°D18-089
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente V. CHARDON
Télécharger
1639
Décision DG n°D18-086
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente S. BROSSIER
Télécharger
1638
Décision DG n°D18-085
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente Y. BOUGHELLAM
Télécharger
1637
Décision DG n°D18-084
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente M. BOSELLI
Télécharger
1636
Décision DG n°D18-083
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente S. BERTHE
Télécharger
1635
Décision DG n°D18-082
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente M. BERNIER
Télécharger
1634
Décision DG n°D18-081
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente M. BERLIER
Télécharger
1633
Décision DG n°D18-080
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente S. BENET
Télécharger
1632
Décision DG n°D18-077
RAA-AS18-012, du 01/03/2018 (publiée le 01/03/2018)
Délégation de signature permanente N. BAOUR
Télécharger
1631
Décision de préemption n°P2018-006
RAA-AS18-011, du 23/02/2018 (publiée le 01/03/2018)
Ternay – Parcelle AN 40
Télécharger
1630
Décision DG n°D18-134
RAA-AS18-011, du 28/02/2018 (publiée le 01/03/2018)
Décision portant ordre de mission permanent sur les départements d’exercice de l’EPORA au titre de l’année 2018
Télécharger
1629
Délégation DG n°DDG18-001
RAA-AS18-010, du 12/02/2018 (publiée le 27/02/2018)
Avenant N°1 à la CEVF Morancé – CC Beaujolais Pierres Dorées – Safer – Site Beaulieu
Télécharger
1628
n°B18-002
RAA-AS18-010, du 26/01/2018 (publiée le 27/02/2018)
Acquisition des anciens locaux de la CPAM
Télécharger
1627
Décision DG n°D18-071
RAA-AS18-010, du 19/02/2018 (publiée le 27/02/2018)
Subventions accordées au comité d’entreprise au titre de son fonctionnement et des activités sociales et culturelles
Télécharger
1626
Décision de préemption n°P2018-004
RAA-AS18-010, du 20/02/2018 (publiée le 27/02/2018)
Saint-Étienne – Parcelle PW 78
Télécharger
1625
Décision de préemption n°P2018-003
RAA-AS18-010, du 20/02/2018 (publiée le 27/02/2018)
Saint-Étienne – Parcelle PW 78
Télécharger
1624
Délégation DG n°DDG17-018
RAA-AS18-009, du 19/01/2018 (publiée le 15/02/2018)
CEVF Saint Sauveur En Rue et CC des Monts du Pilat – Site Route de Burdignes
Télécharger
1623
Décision DG n°D18-031
RAA-AS18-008, du 31/01/2018 (publiée le 08/02/2018)
Délégation de signature permanente M. LECOQ
Télécharger
1622
Décision DG n°D18-070
RAA-AS18-008, du 08/02/2018 (publiée le 08/02/2018)
Délégation de signature permanente R. LEMAITRE
Télécharger
1621
Décision de préemption n°P2018-002
RAA-AS18-007, du 02/02/2018 (publiée le 05/02/2018)
Cuzieu – parcelles AO 68 et AO 69 (lots 1-2-3)
Télécharger
1620
Décision DG n°D18-067
RAA-AS18-006, du 02/02/2018 (publiée le 02/02/2018)
Organisation et périodicité des Commission Interne des Achats
Télécharger
1619
Décision DG n°D18-066
RAA-AS18-006, du 02/02/2018 (publiée le 02/02/2018)
Adoptation de la Mise à jour du Guide de la Commande Publique
Télécharger
1618
Décision DG n°D18-064
RAA-AS18-006, du 01/02/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente V. GUIBERT
Télécharger
1617
Décision DG n°D18-062
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente J. COURT
Télécharger
1616
Décision DG n°D18-061
RAA-AS18-006, du 25/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente S. DIEREMAN
Télécharger
1615
Décision DG n°D18-060
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente B. CILIA
Télécharger
1614
Décision DG n°D18-059
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente C. BLANCHARD
Télécharger
1613
Décision DG n°D18-057
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente B. LEPETIT
Télécharger
1612
Décision DG n°D18-055
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente D. RAUDE LE YONDRE
Télécharger
1611
Décision DG n°D18-053
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente M. AZEMARD
Télécharger
1610
Décision DG n°D18-052
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente E. JAUBERT
Télécharger
1609
Décision DG n°D18-051
RAA-AS18-006, du 25/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente B. PEEVA
Télécharger
1608
Décision DG n°D18-050
RAA-AS18-006, du 31/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente C. LAVAL
Télécharger
1607
Décision DG n°D18-049
RAA-AS18-006, du 02/02/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente E. FOULDRIN
Télécharger
1606
Décision DG n°D18-048
RAA-AS18-006, du 25/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente M. FAVIER
Télécharger
1605
Décision DG n°D18-044
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente E. FEIRRERA
Télécharger
1604
Décision DG n°D18-039
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente E. POYET
Télécharger
1603
Décision DG n°D18-037
RAA-AS18-006, du 25/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente I. MICHAUD-TRACOU
Télécharger
1602
Décision DG n°D18-035
RAA-AS18-006, du 25/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente N-D. MOURAKOPOULOS
Télécharger
1601
Décision DG n°D18-031
RAA-AS18-006, du 31/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente M. LECOQ
Télécharger
1600
Décision DG n°D18-028
RAA-AS18-006, du 25/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente L. GUICHARD
Télécharger
1599
Décision DG n°D18-027
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente D. DUCLOT
Télécharger
1598
Décision DG n°D18-024
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente M. DECAESTECKER
Télécharger
1597
Décision DG n°D18-018
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente F. CHALANCON
Télécharger
1596
Décision DG n°D18-017
RAA-AS18-006, du 25/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente C. CHABERT
Télécharger
1595
Décision DG n°D18-016
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente S. CARRE
Télécharger
1594
Décision DG n°D18-008
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente N. BEAUPRETRE
Télécharger
1593
Décision DG n°D18-005
RAA-AS18-006, du 24/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente M. BAJARD
Télécharger
1592
Décision DG n°D18-002
RAA-AS18-006, du 29/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente A. BROQUET
Télécharger
1591
Décision DG n°D18-001
RAA-AS18-006, du 25/01/2018 (publiée le 02/02/2018)
Délégation de signature permanente G. LAVIALE
Télécharger
1590
Décision DG n°D18-022
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente A. CONSTANT
Télécharger
1589
Décision de préemption n°P2018-001
RAA-AS18-005, du 15/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Chaponost – Parcelle AK 250
1588
Décision DG n°D18-065
RAA-AS18-005, du 25/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Composition du Comité de Direction
Télécharger
1587
Décision DG n°D18-058
RAA-AS18-005, du 24/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente J-J. TISSIER
Télécharger
1586
Décision DG n°D18-056
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente R. BLAISON
Télécharger
1585
Décision DG n°D18-054
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente F. SOULIER
Télécharger
1584
Décision DG n°D18-047
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente A. KERHARO
Télécharger
1583
Décision DG n°D18-046
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente A. FABRIS
Télécharger
1582
Décision DG n°D18-045
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente G. URBAN
Télécharger
1581
Décision DG n°D18-043
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente A-M. TEISSEDRE
Télécharger
1580
Décision DG n°D18-042
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente N. SCELLES
Télécharger
1579
Décision DG n°D18-041
RAA-AS18-005, du 25/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente N. RIVIERE-DUBOIS
Télécharger
1578
Décision DG n°D18-040
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente V. REMY
Télécharger
1577
Décision DG n°D18-038
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente B. PEYRACHE
Télécharger
1576
Décision DG n°D18-036
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente P. MOLENA
Télécharger
1575
Décision DG n°D18-034
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente F. FAYEAUX
Télécharger
1574
Décision DG n°D18-033
RAA-AS18-005, du 25/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente S. CARTOUX
Télécharger
1573
Décision DG n°D18-032
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente R. LOULIER
Télécharger
1572
Décision DG n°D18-030
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente F. KACHROUD
Télécharger
1571
Décision DG n°D18-029
RAA-AS18-005, du 25/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente V. GUIRIMAND
Télécharger
1570
Décision DG n°D18-026
RAA-AS18-005, du 25/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente M. DUBREUIL
Télécharger
1569
Décision DG n°D18-025
RAA-AS18-005, du 24/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente A. DE VERON DE LA COMBE
Télécharger
1568
Décision DG n°D18-023
RAA-AS18-005, du 25/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente P. DA COSTA
Télécharger
1567
Décision DG n°D18-021
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente L. CIZERON
Télécharger
1566
Décision DG n°D18-020
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente I. CHARRONDIERE
Télécharger
1565
Décision DG n°D18-019
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente V. CHARDON
Télécharger
1564
Décision DG n°D18-015
RAA-AS18-005, du 24/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente S. BROSSIER
Télécharger
1563
Décision DG n°D18-014
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente Y. BOUGHELLAM
Télécharger
1562
Décision DG n°D18-013
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente M. BOSELLI
Télécharger
1561
Décision DG n°D18-012
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente S. BERTHE
Télécharger
1560
Décision DG n°D18-011
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente M. BERNIER
Télécharger
1559
Décision DG n°D18-010
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente M. BERLIER
Télécharger
1558
Décision DG n°D18-009
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente S. BENET
Télécharger
1557
Décision DG n°D18-007
RAA-AS18-005, du 25/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente A. BARATIER
Télécharger
1556
Décision DG n°D18-006
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente N. BAOUR
Télécharger
1555
Décision DG n°D18-004
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente N. BAILLY MAITRE
Télécharger
1554
Décision DG n°D18-003
RAA-AS18-005, du 23/01/2018 (publiée le 25/01/2018)
Délégation de signature permanente P. BOUFFARD
Télécharger
1553
Décision DG n°D18-063
RAA-AS18-004, du 10/01/2018 (publiée le 15/01/2018)
Nomination A KERHARO au poste d’ADG